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Acte - 1541094
Conseil Municipal - 1115397
Convocation - 279729?projectId=979
Compte-Rendu - 1541109
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1541109)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Commune
:
JOINVIELE
(250)
uméro
d'ordre
di
ument
Diners
: 467
Document
vérifié
et numéroté
le
15/04/2022
A CHAUMONT Par
THIERION
Nathalie
Géometre
Principale
Signé
DIRECTION
GEN
SDIF
de
la HAUTE-MARNE
Cité
administrative
89
Rue
Victoire
de
la Marne
BP
42064
52903
CHAUMONT
CEDEX
9
Téléphone
: 03
25
30
23
51
sdif.haute-marne
@ dgfip.finances.gouv.fr
EXTRA
: 20/03/1980
<
Echelle
d'origine
: 1/2000
CERTIFICATION
4€
Echelle
d'édition
: 1/2000
(Art. 25 du décret n° 55-471 AU 30 avi 1955)
Y
Date de l'édition
: 15/04/2022
Le
présent
document
d'arpentage,
certifié
par
les propriétaires
ges
(3)
Support
numérique:
===.
a été établi (1) :
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A
- D'après
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le document
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:
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Par
MATISSON
(2)
C - D'après un plan d'arpentage que Ponage,
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le
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Réf. :
Les
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Le
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que
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d'une
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(plan
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par voie de mise
à jour).
Dans
la formule
B,
les propriétaires
peuvent
avoir effectué
eux
mêmes
le piquetage.
{2) Qualité
de
la personne
agréée
(géomètre expert,
inspecteur,
géomètre
ou
technicien
retraité du
cadastre,
etc
…
)
{3)
Précisez
les noms
et qualité
du signataire
s’il est différent du propriétaire
(mandataire,
avoué,
représentant
qualifié
de
l'autorité axpropriant,
etc.).
7251600 7251400
1859200
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i
N À
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1859200
1
7251600
1
7251400
lu Ma JEASARIS
ANUS
A
Céealens de Joirsille
225
AHAMARIS
1859400
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 12/01/2024 à 12h14 Réference de l'AR : 052-215201807-20231214-2023DL078-DE Affiché le 12/01/2024 ; Certifié exécutoire le 12/01/2024 Commune : JOINVILLE
(250)
Numéro
d'ordre
du
document
d'arpentage
: 466
S
Document
vérifié
et
numéroté
le 03/02/2022
AC.D.IL.F.
CHAUMONT
Par
BROWN
Catherine
Géomètre
principale
Signé
SDIF
de
la HAUTE-MARNE
Cité
administrative
89
Rue
Victoire
de
la Marne
BP
42064.
52903
CHAUMONT
CEDEX
9
Téléphone
: 03
25
30
23
51
sdif.haute-marne
@ dgfip.finances.gouv.fr
DIRECTION
GENERALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
CERTIFICATION
|
et
(Art.
25
du
décret
n°
55-471
du 30
avril
1955)
NY
Le
présent
document
d'arpentage,
certifié
par
les
propriétaires
Re
és
(3)
a été
établi
(1):
A
- D'après
les
indications
qu'ils
ont
fournies
:
7
ss?
B - En conformité
d'un
piquetage
:
80
effectué
sur le terrain
;
C
- D'après
un
plan
d'arpentage
@
D
ce,
dont
copie
ci-jointe,
dressé
le
mere
PAT
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QÉOMÈTE
à
Les
PeopeRRes deg
avoir
pris
connaissance
des
informations
portées
au
dos
de des
ise 6463,
, le
4 ©
Section
: ZK
Feuille(s)
:
000
ZK
01
Qualité
du
plan
: Plan
régulier
avant
20/03/1980
Echelle
d'origine
: 1/2000
Echelle
d'édition
: 1/2000
Date
de
l'édition
: 03/02/2022
Support
numérique
:
D'après
le document
d'arpentage
dressé Par
GEOSAT
(2)
Réf.
:
Le
04/01/2022
41)
Bayer
les mentions
inutiles.
La formule
À
n'est applicable
que
dans
le cas
d'une
esquisse
(plan
rénové
par voie
de
mise à
jour).
Dans
la formule
8,
les propriétaires
peuvent
avoir etfectué
eux mêmes
le piquelage.
{2)
Qualité
de
la personne
agréée
(géomètre
expert,
inspecteur,
géomètre
ou
technicien
retraité du
cadastre,
etc -
}.
(9)
Précisez
les noms
et qualité
du
signataire s'il est différent
du
propriétaire
(mandataire,
avoué,
représentant
qualifié
de
l'autorité
expropriant,
etc.)
7251600 7251400
1859200
1859400
À\
Ï
1
7251600 7251400
1859200
1859400