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Déliberation - 1246398
Document publié le Samedi 1 avril 2023 par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Déliberation - 1246398)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Culture et patrimoine,
OBJET : TARIFS 2023 - RÉMUNERATIONS GARDIEN ÉGLISE ET ECOLE DE MUSIQUE
Monsieur Le Maire explique aux membres du conseil municipal qu’il y a lieu de revoir les rémunérations :
- De l'école de musique suite au départ à la retraite de M. PIERRON Jean-Luc.
Et de :
Fixer à compter du 1er avril 2023, les rémunérations diverses suivantes :
Noms Qualité Durée
2020
€
2021
€
2022
€
2023
€
M. CARLIER Directeur école de
musique
Par mois 248 248 248 300
Mme BONNEVAUX Adjoint école de
musique
Par mois 25 25 25 250
DEPARTEMENT
de la
HAUTE-MARNE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 23 mars 2023
REF : 2023 / 008
Nombre effectif et légal
des Membres du Conseil
Municipal :
23
Nombre des Membres en
exercice :
22
Nombre des Membres
présents à la séance : 14
Nombre des votants
(présents + pouvoirs) : 21
L'an deux mil vingt-trois, le 23 du mois de mars à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie -, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 17 mars 2023.
Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - Mme DI TULLIO - M. FLEURIGEON - M. BOZETTI - Mme HERAULT - M. MULLER - M. ROZE - Mme HUMBLOT - M. NIVELAIS - Mme ROBERT - Mme PRATBERNON - M. MATTERA.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer
Absents excusés :
Mme BRINGAND avait donné pouvoir à Mme ROBERT
Mme MARQUELET avait donné pouvoir à M. LAMBERT
Mme FION avait donné pouvoir à Mme HUMBLOT
Mme CHOMPRET
M. TAILLANDIER avait donné pouvoir à M. le Maire
M. VIALANEIX avait donné pouvoir à Mme HERAULT
M. NEVEU avait donné pouvoir à Mme PRATBERNON
Mme PATIN avait donné pouvoir à M. MATTERA
Absents : NEANT
Madame HERAULT et Monsieur MULLER ont été désignés pour remplir les fonctions de secrétaires qu’ils ont acceptés. - Suite circulaire en date du 19 avril 2022, l’indemnité allouée reste inchangée pour 2023, le montant maximum étant 479,86 euros pour un gardien d’église communale.
M. LE CURE Gardiennage Eglise À l’année 479.86€ 479.86€ 479.86€ 479.86€
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité :
De fixer la rémunération comme indiqué sur le tableau à compter du 1er avril 2023 pour les agents de l'école de musique,
D’approuver l’indemnité en faveur du gardien de l’Eglise,
D’imputer les crédits au compte budgétaire correspondant.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER