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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Tremblecourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 20.03.2026 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE TREMBLECOURT
Procès-verbal du conseil municipal
du 20 mars 2026 à 18h00
Présents : Régis FAVRET, Hélène BOHL, Sauveur CARPI, Anthony COLLIN, Jean-Charles DAIX, Lionel DELAY,
Marie-José FOURNIER, Laura HAUCK, Guillaume NOUET, Mickaël ROMMENS, Caroline ZINGRAFF
Excusés : Marie CHRETIEN a donné procuration à Anthony COLLIN
Convocation mentionnant l’ordre du jour envoyée le 16/03/2026
e Procès-verbal de la séance du 20/03/2026,
e Modification du tableau des effectifs,
e Désignation des représentants et membres de commissions.
1) PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20/03/2026
Mme Marie-José FOURNIER invite le conseil à procéder à l’élection du Maire, elle précise que le vote est
uninominal et secret. Le/la Maire sera élu(e) dès le 1° tour s’il réunit la majorité absolue. Sinon un 2" tour sera organisé dans les mêmes conditions. Si la majorité absolue n’est toujours pas réunie, un 3°" tour sera organisé afin d’élire le/la Maire à la majorité relative.
Elle précise que la majorité se calcule à partir du nombre de bulletins valides. Les bulletins blancs et nuls
sont décomptés.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- Mme Hélène BOHL : 10 (dix) voix,
- Mme Caroline ZINGRAFF : 1 (une) voix.
Mme Hélène BOHL ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.
2) DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINT(S)
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de trois adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Mme le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré d'approuver la création de deux postes d’adjoints au
maire.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : O0
3)ELECTION DES ADJOINTS
Mme le Maire rappelle au Conseil que les adjoints sont élus au scrutin de liste paritaire à majorité absolue,
sans panachage. Les listes doivent alterner un candidat de chaque sexe. Comme pour l’élection du Maire,
l'élection est acquise à la majorité absolue au 1° et 2" tour, ou à la majorité relative au 3°" tour.
1/2 1° tour :
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- Liste conduite par M. Lionel DELAY : 11 (onze) voix.
M. Lionel DELAY et Mme Laura HAUCK, ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés respectivement
1° adjoint et 2 adjoint.
4) LECTURE DE LA CHARTE DE L'ÉLU LOCAL
Mme le Maire distribue la charte de l’élu local aux conseillers pour lecture.
5) VALIDATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉCÉDENT
Mme le Maire invite le conseil à valider le procès-verbal de la séance précédente, transmis par mail le
16/03/2026.
Après délibération, le conseil valide le procès-verbal de la séance du 21/01/2026 transmis par mail le
16/03/2026.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0
La séance est close à 18h35
Anthony COLLIN Hélène BOHL
rot ET
ET Secrétaire
2/2