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Déliberation - LISTE 2023 04 04 1
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Cuvilly.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2023 04 04 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS
N° TITRE VOTE
Avenant n°3 au Marché "Construction d’un bâtiment communal"
Lot 2 : Gros œuvre – Carrelage - Faïence
Avenant n°2 au Marché "Construction d’un bâtiment communal"
Lot 1 : Démolitions, terrassement, VRD, aménagement extérieurs
Avenant n°1 au Marché 202209 (Réseaux EP/AEP rue du Matz)
Lot 1 : Assainissement EP – Eau Potable rue du Matz
Adoption du Compte de Gestion 2022 - SDEP
Approbation du Compte Administratif 2022
et Affectation du résultat – SDEP
Vote du Budget Primitif SDEP 2023
Adoption du Compte de Gestion 2022 - COMMUNE
Approbation du Compte Administratif 2022
et Affectation du résultat - COMMUNE
Vote du Taux des Taxes 2023
Durée de l’amortissement
extension du réseau d’eau potable (La Malcampée)
Subventions aux associations 2023
Vote du Budget Primitif Commune 2023
Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants
Location salle des fêtes pour les particuliers
Motifs de refus de mise à dispostion
Publié et affiché à CUVILLY sur le site cuvilly.fr , le 06 avril 2023.
Approuvé à l'unanimité 2023-023
2023-024 Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité 2023-025
2023-020 Approuvé à l'unanimité
2023-021 Approuvé à l'unanimité
2023-022 Approuvé à la majorité
Conseil municipal du 04 avril 2023
2023-012 Approuvé à l'unanimité
2023-013 Approuvé à l'unanimité
2023-014 Approuvé à l'unanimité
2023-015
2023-016
2023-017
2023-019
2023-018
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité
Approuvé à l'unanimité