unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 06 115

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202

unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 06 115 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 06 115)Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Banque, Grandes et moyennes entreprises, Envoyé en préfecture le 13/06/2023

Reçu en préfecture le 13/06/2023 …:

Publié le A4 [Œ/20Z3 S'LO-

ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_115-DE

Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE

Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE

N°2023CC_06_115

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mille vingt et trois, le six juin, à 18h30, le Conseil de Communauté Nombre de membres

s'est réuni à VIX en session ordinaire sous la Présidence de Michel BOSSARD, En exercice :

- Titulaires : 38 Président.

Présents : Date de convocation : 1* juin 2023

- Titulaires : 31

- Suppléants : 3

Excusés ayant donné pouvoir : Ü

Votants : 32

PRESENTS :

- M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise

M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault

- M. DAVID Daniel, Vice-président, Maire de la commune de Benet

M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

. M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau

- Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais

M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond

Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez

M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon

- Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet

- M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet

- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet

- Mme FONTAINE Camille, Déléguée de la commune de Benet

- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault

- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix

- M, POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix

M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau (en remplacement de M. de CERTAINES)

- M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez - M, GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé

. M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé

_ M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais

- Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre

= Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

- M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise

- Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

- M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise

Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

M, PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

- M. GABORIAU Sébastien, Délégué de ia commune de Saint-Pierre-le-Vieux

Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Sant-Sigismond

- M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix

- M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix

. Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix

ABSENTS ES :

- M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges - M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de BenetEnvoyé en préfecture le 13/06/2023

Reçu en préfecture le 13/06/2023 :

Publié le 44{ 06, /2023 S LG

ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_115-DE

Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet Mme PELLETIER Céline, Déléguée de là commune de Benet

M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau

Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre Mme RIVIERE Erika, Déléquée de la commune de Vix

M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon

SECRETAIRE DE SEANCE :

Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez

OBJET : FINANCES : ACQUISITION D'UN NOUVEAU LOGICIEL FINANCES |

Monsieur le Président expose que le logiciel actuel Berger Levrault pour le service Finances est obsolète et qu'il convient d'en acquérir une version actualisée pour 2033.

Monsieur le Président explique qu'e-collectivités a présenté un devis pour l'acquisition d'un nouveau logiciel Berger Levrault pour les Finances décomposé comme suit :

Abonnement annuel pour 9 156 € HT

Prestations et mise en service, formation et frais de gestion pour 37 115.89 € HT Soit un total de 46 271.89 € HT soit 52 886.27 € TTC

Considérant la proposition d'e-collectivités,

Monsieur le Président demande l'accord du Conseil de Communauté sur le devis relatif à l'acquisition d'un

nouveau logiciel Finances, tel que présenté ci-dessus, et pour l'autoriser à signer ledit devis.

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :

Le Président,

Michel BOS

Approuve le devis présenté par e-collectivités pour l'acquisition d'un nouveau logiciel Finances, d'un montant de 52 886.27 € TTC.

Autorise Monsieur le Président à signer ledit devis.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme.

Fait à RIVES-D'AUTISE, le 6 juin 2023

La secrétaire de séance,

Adeline POUPLIN yo ;

EdEnvoyé en préfecture le 13/06/2023

e-co(ectivités Votre op feuen pré SDS Publié le 44 (OO? — _…

e-Collectivités cz | ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_115-DE

65 rue Kepler

85000 LA ROCHE-SUR-YON

France

COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE-

SEVRE-AUTISE

25 rue de la Gare

OULMES

85240 RIVES-D'AUTISE

France

: O

Devis N° DEVO2598

Date du devis: Echéance: Contact :

27/02/2023 28/04/2023 Véronique MARIE-FRANCOISE

Prix

Description Quantité unitaire Taxes Montant

Abonnement annuel - BL GF

BL GF Saas - Pack Basic (volume annuel de 3001 à 4500 mandats) - tarif 12,00 674,00 TVA 8 088,00 €

mensuel Mois 20%

BL GF Saas - Module complémentaire - e.marché SFT 12,00 17,00 TVA 204,00 €

Mois 20%

BL GF Saas - Module complémentaire - e.opération et PPI 12,00 17,00 TVA 204,00€ Mois 20%

BL GF Saas - Module complémentaire - e. APCP 12,00 17,00 TVA 204,00€

Mois 20%

BL GF Saas - Connecteur dématérialisation comptable (Chorus Pro, parapheur, 12,00 38,00 TVA 456,00€

TDT)- tarif mensuel Mois 20%

Contrat d'engagement de 4 ans.

Sous-total 9 156,00 €

Prestations - Mise en service

BL GF Saas - Droit d'accès (< 10000 habitants) 1,00 2359,20 TVA 2359,20€ Unité{s) 20%

BL - Recensement élément de configuration (en jour) 2,00 966,00 TVA 1 932,00 €

Jour(s) 20%

BL - Configuration initiale (à distance) tarif par jour 4,00 874,00 TVA 3496,00€ Jour(s) 20%

0253330140 contact@ecollectivites.fr http://www.ecollectivites.fr

65 rue Kepler 85000 LA ROCHE-SUR-YON / 9 rue du Clon 49000 ANGERS / 21 rue Ferdinand Buisson 53810 CHANGE

Page: 1/3Envoyé en préfecture le 13/06/2023

Votre opl-Fes1snpréfeciure le:13/06/2025 > Püblié le AXIO6 (29273 ST

ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_115-DE

e-col[ectivités

e-Collectivités

65 rue Kepler

85000 LA ROCHE-SUR-YON

France

BL - Assistance Interface Filien (à distance) 2,00 874,00 TVA 1748,00€

Dont 1 jour pour le paramétrage e.magnus detteet assistance au mandatement Jour(s) 20%

des 1ères échéances d'emprunts via Filien, et 1 jour pour la RH

BL - Configuration démat (à distance) 0,50 874,00 TVA 437,00€

Jour(s) 20%

BL GF Saas - Conversion des données comptables d'e-magnus GF vers BLGF GE 1,00 2850,00 TVA 2850,00€

(3 historiques) > 10 budgets (dans la limite de 15 budgets) Unité(s) 20%

BL GF Saas - Conversion des immobilisations d'e-magnus GF vers BLGF (via 1,00 855,00 TVA 855,00€

fichier trésorier) Unité(s) 20%

BL - Assistance à la mise en production (en jour) 3,00 966,00 TVA 2898,00€

Jour(s) 20%

BL - Assistance opération de fin d'exercice (en jour) 1,00 87400 TVA 874,00€

Jour(s) 20%

BL - Assistance - BL.GF - à distance (en jour) 0,50 874,00 TVA 437,00€

Jour(s) 20%

BL - Direction de projet - tarif par jour 3,00 1250,00 TVA 3750,00€

Jour(s) 20%

BL - Mise en œuvre connecteur (TDT, parapheur, Chorus Pro) 1,00 500,00 TVA 500,00€

Unité(s) 20%

Sous-total 22 136,20 €

Formations

BL - Formation sur site - Parcours de formation de base BLGF 6,00 1 100,00 TVA 6 600,00 €

Jour(s) 0%

BL - Formation sur site - Formation saisie déconcentrée des éxécutions BLGF 1,00 1 100,00 TVA 1100,00€

Jour(s) 0%

BL - Formation sur site - Elaboration en AP - BLGF 1,00 1100,00 TVA 1100,00€

Jour(s) 0%

BL - Formation sur site - Exécution en AP - BLGF 1,00 1 100,00 TVA 1100,00€

Jour(s) 0%

BL - Formation sur site - Gestion des Opérations et PPI- BEGF 1,00 1100,00 TVA 1100,00€

Jour(s) 0%

BL - Formation sur site - Formation marché SFT - BLGF 2,00 1100,00 TVA 2200,00€

Jour(s) 0%

Sous-total 13 200,00 €

Frais de gestion

0253330140 contact@ecollectivites.fr http://www.ecollectivites.fr

65 rue Kepler 85000 LA ROCHE-SUR-YON / 9 rue du Clon 49000 ANGERS / 21 rue Ferdinand Buisson 53810 CHANGE

Page: 2/3e-col{ectivités { nr Votre on

e-Collectivités

Envoyé en préfecture le 43/06/2023

‘Reçu.en préfecture le 43/06/2023 ms en

pui le-4 /O6129 23 - - 107

ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_115-DE

65 rue Kepler

85000 LA ROCHE-SUR-YON

France

Frais de pilotage, coordination, gestion (4%) 1,00 1779,69 TVA 1779,69€

Unité(s) 20%

Sous-total 1 779,69 €

Sous-total 46271,89€

TVA 20% 6614,38€

TVA 0% 0,00€

Total 52 886,27 €

0253330140 contact@ecollectivites.fr http://www.ecollectivites.fr

65 rue Kepler 85000 LA ROCHE-SUR-YON / 9 rue du Clon 49000 ANGERS / 21 rue Ferdinand Buisson 53810 CHANGE

Page: 3/3