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Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2019.D.01 PRU POVI BaylacLaGravette maquettefinanciere DESURB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
a N° 2019 D 01 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 17 juin 2019 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 11 juin 2019 s'est réuni le
lundi 17 juin 2019 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, CALZAVARA Martine, GENEAU DE
LAMARLIERE Sylvie, GALDIN Nicole, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, BALLEREAU Marie- Catherine, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, HOSPITAL Michel, MARCHAND Jean-Pierre, MAURIN Patrick, DALLA SANTA Jean-Christophe, CAMPS Brigitte, BROUILLON Hervé, SPECOGNA Marilyn, AILI Jocelyne, HOCQUELET Joël, FIGUËS Fatima, MAHIEU Anne, BORDERIE Sophie, CERUTI Michel, GAY Laurent, BRETAGNE Karine, MANIER Bernard Conseillers Municipaux
Absents où exCUSÉS : VALAY Laurence, CARBONNET Serge, COUZINEAU Patrick, CILLIERES
Charles,
Pouvoirs : de VALAY Laurence à LABARDIN Philippe, de CARBONNET Serge à BENQUET Daniel,
de COUZINEAU Patrick à DUBOURG Jean-Luc, de CILLIERES Charles à FIGUES Fatima
D.01
Présentation du projet de renouvellement urbain du quartier Politique de la Ville « Baylac - La
Gravette » à Marmande par le Cabinet Desurb : maquette financière
Présentation du projet de renouvellement urbain du quartier Politique de la Ville « Baylac — La
Gravette » à Marmande par le Cabinet Desurb : maquette financière
Le conseil municipal
Prend acte de la Présentation du projet de renouvellement urbain du quartier Politique de la Ville « Baylac - La Gravette » à Marmande : maquette financière
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20190618-2019D_01-DE
Reçu le 24/06/2019 Délibération 2019.D.01 du CM.17.06.2019 page 2
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susaits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 juin 2019
_Le Maire de Marmande
x MA Daniel BENQUET
|
ERIC
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.2k. un do49 et de sa transmission au contrôle de légalité le Fa jm 204
_Le Maire de Marmande
07 "Daniel BENQUET