Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40299&path=2016 02 23 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=215742&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=218880&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40300&path=2016 12 14 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=223074&path=Ordre du jour 2
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=219339&path=Ordre du jour 26
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=139652&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=46033&path=25 02 2021 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=127141&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=142728&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms 02 23 Ordre du jour 2
Document publié le Mercredi 17 février 2016 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 02 23 Ordre du jour 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MAIRIE
| LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
de
LÉZIGNAN-CORBIÈRES Le 17 Février 2016
Le Maire de Lézignan-Corbières
Président de la Communauté De Communes
de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois
M
Conseiller Municipal
SG/00/PI/FA
Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie °
| le Mardi 23 Février 2016 à 18 h 15
Ordre du jour
DHnnmsewbe
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
Vote du compte administratif 2015 budget principal
Vote du compte de gestion 2015 budget principal
Vote du compte administratif 2015 budget annexe assainissement
Vote du compte de gestion 2015 budget annexe assainissement
Vote du compte administratif 2015 budget annexe eau potable
Vote du compte de gestion 2015 budget annexe eau potable
Consolidation des comptes administratifs 2015
Procédure d’affectation du résultat suite au vote du compte administratif 2015 budget principal Procédure d’affectation du résultat suite au vote du compte administratif 2015 budget annexe assainissement
Procédure d'affectation du résultat suite au vote du compte administratif 2015 budget annexe eau potable.
Débat Orientations Budgétaires pour l’année 2016
Choïx du délégataire du Service Public Assainissement
Subvention
Acquisition de deux immeubles de M. Michel AMIEL
Acquisition d’un immeuble des Consorts MIGNARD
Echange Commune / Consorts MUNOZ
Acquisition d’un immeuble de M. Michel BAILLY
Recrutement d’un emploi d’avenir
Ratios personnel Communal
Subvention pour le lancement du chantier insertion par l’activité économique Environnement Valorisation du Lézignanais
Cours de la République - BP N°202 - 11202 LÉZIGNAN-CORBIÈRES Cédex 2 - Tél, 04 68 27 10 32 - Fax 04 68 27 66 38 Site internet : www.lezignan-corbieres.fr
E-mail : mairie@lezignan-corbieres.fr 21.
22.
23.
24.
25.
meilleurs.
Modification du tableau des emplois
Avis sur modification du P.L.U. de la Commune de Cruscades
Avenant maîtrise d’œuvre du chantier : mise en sécurité et réaménagement de la Maison des Jeunes et de la Culture
Gestion de l’opération Façades, Menuiseries et Qualité Résidentielle
Demandes de subventions dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public
local
Désignation des représentants de la Commune de Lézignan-Corbières au sein du Comité de Pilotage de l’A.T.I.
En cette attente, je vous prie de croire, Cher Collègue, à l’assurance de mes sentiments les
Michel MAIQUE