Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - convo 26 06 2019
Procès Verbal - convo 17 04 2019
Procès Verbal - convo 15 05 2019
Déliberation - convo 30 09 2019
Compte-Rendu - convo 06 11 2019
Procès Verbal - convo 18 07 2019
Convocation - Convocation CM 27 03 2021
Procès Verbal - convo 11 09 2019
Compte-Rendu - CR CM 27 03 2019
Compte-Rendu - CR CM 03 03 2020
Procès Verbal - convo 27 03 2019
Document publié le Mercredi 27 mars 2019 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Procès Verbal - convo 27 03 2019)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
Porte des Gorges du Gardon – Site classé
110, rue de l’Hôtel de ville – Code Postal 30190 – tel 04.30.06.52.00 – Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr
V
Sainte-Anastasie, le 22.03.2019
«NOM»
«ADRESSE»
«Complément»
«VILLE»
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
P.J. : 1 dossier
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 27 Mars 2019 à 20H30
Salle du conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance. Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Gilles TIXADOR
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la séance du 27 février 2019
3. Subventions aux associations (PJ n° 1)
4. Subvention au CCAS
5. Compte de gestion 2018 de la trésorière de Saint-Chaptes (PJ n° 2)
6. Compte administratif 2018 de la commune (P.J. n° 3)
7. Affectation du résultat 2018 (P.J. n° 4)
8. Taux d’imposition 2019 (P.J. n° 5)
9. Budget primitif 2019 (P.J. n° 6)
10. Tableau des effectifs (P.J. n° 7)
11. Vote d’une délibération laissant le choix aux usagers du changement ou pas de leur compteur électrique 12. Questions diverses