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Compte-Rendu - CR CM 06 11 2019
Compte-Rendu - convo 06 11 2019
Document publié le Mercredi 6 novembre 2019 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convo 06 11 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Famille,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté Egalité Fraternité
Porte des Gorges du Gardon – Site classé
110, rue de l’Hôtel de ville – Code Postal 30190 – tel 04.30.06.52.00 – Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr
²V
Sainte-Anastasie, le ................
«NOM»
«ADRESSE»
«Complément»
«VILLE»
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
P.J. : 1 dossier
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 06 novembre 2019 à 20H30
Salle du conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance. Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
Gilles TIXADOR
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 11 septembre 2019
3. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 septembre 2019
4. Indemnité du nouveau comptable (PJ n° 1)
5. Création de 5 postes d’adjoints techniques temporaires (dont 4 agents recenseurs) 6. Autorisation donnée au maire de signer des contrats à durée déterminée (PJ n° 2) 7. Modification des statuts de Nîmes Métropole (PJ n° 3)
8. Remboursement à un particulier de l’acompte de 300.00 € versé pour la réservation du foyer 9. Avenant concernant les travaux réalisés avenue Gl de Gaulle et rue du Castellas (PJ n° 4) 10. Contrat d’économie d’énergie (PJ n° 5)
11. Demande de subvention au SMEG – Programme de travaux 2020
12. Création conseil municipal des jeunes
13. Autorisation d’acquisition du hangar « TISSIER » (PJ n° 6)
14. Vente du terrain cadastré section AV n° 219 (PJ n° 7)
15. Convention pour la télé-relève des compteurs d’eau (PJ n° 8)
16. Questions diverses