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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Maisod.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09 04 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 09 avril 2024
MAISODÉE TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE Département du Jura 230, Route du Pont de la Pyle - 39260 MAISOD Arrondissement de SAINT-CLAUDE
RQ o554423246 FO mairie@maisod.fr
x Infos & Actus : wvivmaisod.fr
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 avril 2024
Étaient présents : M. Michel BLASER, Maire, Mme Céline GROS, 1*®° Adjointe, Mme Michèle BERTHOLINO, 2°" Adjointe, M. Régis
LACROIX, 3% Adjoint, Mme Delphine BARTHET, Mme Sonia MORNICO, M. Charles MIELLIN, M. Michel RAGEOT, M. Julien
BUFFAUT, M. Franck GANEVAL, Mme Julie REVY conseillers municipaux.
Absent(s) Excusé(s) :
Pouvoir(s) reçu(s) :
Secrétaire de séance : Mme Céline GROS
Début de la séance : 21H00
Approbation du dernier compte-rendu :
Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s'ils ont des observations à apporter au compte-rendu du 19 mars
2024.
Le compte-rendu est adopté à l'unanimité.
Mot du Maire aux élus
Lecture de l’ordre du Jour
Madame la Présidente donne lecture de l'ordre du jour au Conseil Syndical :
+ BUDGET 2024:
Vote du budget primitif
* RELAIS DU LAC:
Point sur les travaux
SUBVENTIONS : Point sur les attributions
° SIE DE LA MERCANTINE
Approbation de la modification des statuts
+ QUESTION(S) DIVERSE(S)
Page 1 sur 2 Conseil Municipal du 09 avril 2024
ORDRE DU JOUR
BUDGET 2024 — VOTE DU BUDGET PRIMITIF
Monsieur le Maire présente et commente, article par article, le Budget Primitif 2024.
L'assemblée, à LUNANIMITÉ, DÉCIDE de voter le Budget Primitif 2024 équilibré en dépenses et recettes de Fonctionnement et
d'Investissement de la manière suivante :
- Fonctionnement: 775 122.00
- Investissement : 2 282 025.00
RELAIS DU LAC - TRAVAUX ET FINANCEMENT
Monsieur le Maire procède à un point sur l'avancement des travaux en cours pour la réhabilitation de l’ancien hôtel restaurant et
informe l'assemblée qu'il faudra se prononcer prochainement sur le choix des équipements de la cuisine du restaurant et du mobilier
et équipements des gîtes et des chambres d'hôtes.
Monsieur le Maire informe l'assemblée de la réponse de l'Europe pour la demande de subvention et présente les attributions obtenues
des différents organismes comme suit :
- Subvention MASSIF :
Notification d'attribution du 09 décembre 2022 d’un montant de 382 331.50 € accordé.
° une demande d'avance sera prochainement effectuée.
- Subvention DETR :
Notification d'attribution du 10 mai 2023 d'un montant de 147 291 € accordé.
+ Avance perçue en date du 22 mars 2024 d'un montant de 44 1487 €.
- Subvention EUROPE :
Notification d'attribution du 21 mars 2024 d'un montant de 432 442.54 € accordé.
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que le montant total de l’aide de financement accordée est de 962 065.04 € pour un montant
de travaux après analyse des offres à la clôture du marché d’un montant de 1 183 426.35 € HT.
SIE DE LA MERCANTINE : CHANGEMENT DES STATUTS
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée la délibération du SIE de la Mercantine n°S_2024 0003 en séance du 06 février 2024,
concernant la modification des statuts du syndicat des eaux suite au transfert de la compétence assainissement à Terre d'Émeraude
Communauté au 1% janvier 2024.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que les communes membres doivent se prononcer sur la validation de cette modification et
donne lecture du document.
Après en avoir délibéré, à LUNANMITÉ, le Conseil Municipal :
APPROUVE la modification des statuts du SIE de la Mercantine.
QUESTIONS DIVERSES
TRAVAUX AU LOTISSEMENT LE MONT DU CERF :
Les travaux exécutés au lotissement pour l'éclairage public sont terminés. Monsieur le Maire présente à l'assemblée le coût
final de l'opération à la somme de 7 4176.07 € HT pour la pose des fourreaux et regards.
DECT :
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée qu'il y a lieu de procéder à la demande de plusieurs devis pour finaliser la demande
de subvention effectuée pour l’implantation d’une réserve d’eau pour la Défense Incendie au lieu-dit « En Fréniat ». Des
devis seront demandés aux entreprises GUENUCHOT, La Petite Entreprise et GUILLEMIN TP.
DIVERS :
Le nettoyage de printemps aura lieu le samedi 13 avril 2024. Rendez-vous à la mairie à 9 h00.