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Conseil Municipal - CRA CM 25 5 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA CM 25 5 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER
COMPTE-RENDU
ANALYTIQUE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2020
Etaient
présents
: M.
VINCENT
Gilles,
Maire
-- Mme
ESPOSITO
Annie
-
M.
MARIN
Michel
- Mme
DEFAUX
Catherine
—
M.
TOULOUSE
Christian
-
Mme
VIENOT
Véronique
- M.
BLANC
Romain
- Mme
DEMIERRE
Colette
- M.
VINCENT
Romain,
M.
CHAMBELLAND
Michel
-
Mme
PICHARD
Laure
-
Mme
BECCHINO-BEAUDOUARD
Sylvie
—
M.
LABASTIE
Eric
—-
M.
QUENET
Xavier
—-
Mme
MATHIVET
Séverine
-
M.
DEDONS
Fabrice
-
Mme
LABROUSSE
KYPRAIOS
Sylvie
- M.
FONTANA
Alain
—- M.
CAILLEAUX
Rémi
— Mme
ARGENTO
Katia
- Mme
ASNARD
Marjorie
—
Mme
RASTOUIL
Angétique
—-
Mme
SAUQUET
Adeline
—-
M.
FRANCESCHINI
Damien
-
M.
CLAVE
Denis
-
M.
DEZERAUPD
Philippe
—
M.
LE
PEN
Jean-Ronan
-
Mme
MONTAGNY
Nolwenn
—- M.
CALMET
Pierre.
Secrétaire
de
séance
: M.
CALMET
Pierre
(à
l'UNANIMITE)
Monsieur
Denis
CLAVE,
doyen
de
l'assemblée préside
le conseil.
Il procède
à l'installation
des
nouveaux
élus
au
Conseil
Municipal.
Sur
demande
de
Monsieur
Denis
CLAVE,
Christine
Maréchal
procède
à
l'appel
nominal
de
l’ensemble
des
conseillers.
Monsieur
Denis
CLAVE
constate
que
le quorum
est atteint.
1 - ELECTION
du
MAIRE
Monsieur
Denis
CLAVE,
doyen
de
l'assemblée
préside
et
fait
lecture
des
articles
L.
2122-4,
L.2122-5
et L.2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
Denis
CLAVE
sollicite
deux
volontaires
comme
assesseurs
:
Mme
Nolwenn
MONTAGNY
et M.
Damien
FRANCESCHINI
acceptent
de
constituer
le bureau.
Le
président
demande
s'il y a des
candidats.
Mme
Annie
ESPOSITO
propose
la candidature
de
M.
Gilles
VINCENT,
qui
accepte,
au nom
du
groupe
«Union
pour
Saint-Mandrier
de
Marégau
à Cépet».
M.
Jean-Ronan
LE
PEN
propose
sa propre
candidature
au
nom
du
groupe
« La
vague
mandréenne
».
Monsieur
Denis
CLAVE
enregistre
les
candidatures
de
M.
Gilles
VINCENT
et
de
M.
Jean-Ronan
LE
PEN,
et
invite
les
conseillers
municipaux
à
passer
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal
dépose
son
bulletin
dans
l’urne.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement
en
présence
de
M.
Denis
CLAVE.
Monsieur
Denis
CLAVE
proclame
les
résultats
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 29
-
Nombre
de
bulletins
nuls
ou
assimilés
: 0
-_
Suffrages
exprimés
: 29
-
Majorité
requise
: 15
Ont
obtenu
:
-
M.
Gilles
VINCENT
- 24
Voix
-
M.
LE
PEN
Jean-Ronan
— 5
Voix
M.
Gilles
VINCENT
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix
est
proclamé
Maire
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
M.
Gilles
VINCENT
prend
la présidence
et remercie
assemblée.
1 2 - DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la détermination
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la compétence
du
Conseil
Municipal.
En
effet,
l’article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dispose
que
le
Conseil
Municipal
détermine
librement
le nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l'effectif légal
du
Conseil
Municipal.
Le
nombre
d’adjoints
pourrait
être
fixé
comme
suit
:
29
conseillers
municipaux
x
30
: 100
—
8,70
arrondi
à l’entier
inférieur
=
8
Le
Conseil
Municipal
délibérant,
DECIDE
A
L’UNANIMITE
- La
création
de
8 postes
d’adjoints
au
Maire.
3 - ELECTION
DES
ADJOINTS
Monsieur
le Maire
précise
que,
dans
les
communes
de
1 000
habitants
et plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe
(article
L.
2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales).
Monsieur
le
Maire
poursuit
en
indiquant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
à lieu
à la majorité
relative,
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus.
La
majorité
absolue
est
calculée
sur
les
suffrages
exprimés
excluant
le
décompte
des
bulletins
blancs
et nuls
(article
L.
2121-20
et L.
2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales).
Monsieur
le
Maire
invite
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
à procéder
aux
opérations
de
votes.
Après
un
appel
de
candidature,
les
listes
de
candidats
sont
les
suivantes
:
Union
pour
St
Mandrier
de
Marégau
à Cépet
Mme
Annie
ESPOSITO
M
Michel
MARIN
Mme
Catherine
DEFAUX
M
Christian
TOULOUSE
Mme
Véronique
VIENOT
M.
Romain
BLANC
Mme.
Colette
DEMIERRE
M.
Romain
VINCENT
La
Vague
Mandréenne
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- Nombre
de
bulletins
: 29
- Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 5
- Suffrages
exprimés
: 24
- Majorité
absolue
: 15
Ont
obtenu
:
- Liste
« Union
pour
Saint-Mandrier
de
Marégau
à Cépet
»
: 24
voix
2 La
liste
« Union
pour
Saint-Mandrier
de
Marégau
à
Cépet
»
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d’adjoints
au
maire
dans
l’ordre
du
tableau
:
Mme
Annie
ESPOSITO,
1°
adjoint
au
Maire,
M
Michel
MARIN,
2°"
adjoint
au
Maire,
Mme
Catherine
DEFAUX,
3"
adjoint
au Maire,
M
Christian
TOULOUSE,
4"
adjoint
au
Maire,
Mme
Véronique
VIENOT,
5°"
adjoint au Maire,
M.
Romain
BLANC
6"
adjoint
au Maire,
Mme
Colette
DEMIERRE
7°"
adjoint
au Maire,
M.
Romain
VINCENT
8%
adjoint au Maire.
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d’exercer
ces
fonctions.
4 - LECTURE
ET
REMISE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
Monsieur
le
Maire
précise
aux
membres
du
conseil
municipal
que
conformément
à
l’article
L2121-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
« Lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal,
immédiatement
après
l’élection
du
maire
et des
adjoints,
le maire
donne
lecture
de
la charte
de
l’élu
local
prévue
à l’article
L1111-1-1.
Le
maire
remet
aux
conseillers
municipaux
une
copie
de
la
charte
de
l’élu
local
et du
chapitre
III du
présent
titre
».
Après
avoir
procédé
à
la
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local,
Monsieur
le
Maire
remet
aux
conseillers
municipaux
une
copie
de
ladite
charte
ainsi
que
le
Chapitre
3
du
Titre
deuxième
« organes
de
la
commune
»
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
contenant
les
articles
L.
2123-1
à
L.
2123-35
et R.
2123-1
à D.
2123-28
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
conseil
municipal
délibérant,
PREND
ACTE
-
De
la lecture
et de
la remise
d’une
copie
de
la Charte
de
l’élu
local,
-
De
la remise
d’une
copie
du
Chapitre
3
du
Titre
deuxième
« organes
de
la commune
» du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
La
séance
est
levée
à
19h30.
Fait
à
Saint-Mandrier-sur-Mer,
le 27
Mai
2020.
Le
Maire,
Gilles
VINCENT