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Déliberation - 03 04 016 1c4 attribution de subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasse-sur-Rhône.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2023
grasse
Publié le 12/04/2023
S
LOF
ID : 088-213800873-20230411-08 04 016
1C4-DE
DÉLIBÉRATION
Séance
du
Conseil
Municipal
du
03
avril
2023
ElUS :
2?
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
trois
avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
Présents :
25 |
Commune
de
CHASSE-SUR-RHONE
dûment
convoqué
le
vingt-sept
Absents :
0 |
mars
deux
mille
vingt-trois,
s'est
réuni
à
18h30
en
session
ordinaire,
Pouvoirs
:
4
|
salle
Jean
Marion,
sous
la
présidence
de
Christophe
BOUVIER,
Maire.
Votants :
29
Présents :
Mmes,
MM.
BOUVIER,
LO
CURTO,
COMBIER,
MARTIN,
DEGLISE,
RENAUD,
BOUCHAMA,
GACEM,
BALSAMO,
BORG,
COMBALUZIER,
PROIA,
BELLABES,
LOPEZ,
SAUVAGE,
FRECHOSO,
JEAN,
DOUKKALI,
RANDON-BERNET,
CAFFIER,
CHARLEMAGNE,
DANIELE,
ESTATOF,
BRUMANA,
CULIBRK.
Absenis
:
/
Excusés
ayant
laissé
procurations
:
Mme
KADRI
à
Mme
LO
CURTO,
M.
GANDINI
à
M.
BOUVIER,
Mme
CONSTIAUX
à
M.
CAFFIER,
Mme
DUMAS
à
M.
CHARLEMAGNE.
Secrétaire
de
séance
:
M.
BELLABES
Délibération
n°
03 04
016
_1C4
Objet
: Attribution
de
subventions
aux
associations
locales
et
extérieures
-
année
2023
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L1611-4
;
Vu
le
budget
primitif
2023
voté
le
13
février
2023 ;
Vu
la
Loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
notamment
les
articles
9-1
et
10;
Vu
les
propositions
examinées
par
la
commission
finances
du
22
mars
2023 ;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
{ne
prennent
pas
part
au
vote
: 20
- POUR :
9):
- DECIDE
d'attribuer
les
subventions
suivantes
aux
associations :
MONTANTS
ASSOCIATIONS
LOCALES
ACCORDES
2023
CENTRE
SOCIAL
270
000
€
ECOLE
DE
MUSIQUE
115
000
€
ECOLE
DE
MUSIQUE
(Chasse
en
lumières)
+
7 500
€
ACCA
700
€
AMICALE
JEUNES
SAPEURS-POMPIERS
1 700
€
AMICALE
JSP
{porte
ouverte
2023)
+
1 000
€
ASSOCIATION
LES
SAUVETEURS
2 500
€
ASSOCIATION
LES
SAUVETEURS
(participation
entrées
finale
de
joute)
+140
€
BIEN
VIVRE
ENSEMBLE
1 500
€
CHASSE
FIGHT
CLUB
4 000
€
CHASSE
FIGHT
CLUB
(organisation
de
la
Fight
Night
1)
+
6 000
€ Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2023
Publié
le
12/04/2023
S
LGr
ID
: 038-213800873-20230411-03
04
016 1C4-DE
CHASSE
VOLLEY
BALL
500
€
CROGQ
LA
VIE
400
€
FNACA
450
€
GS
CHASSE
BASKET
10
000
€
LE
FER
AUTREMENT
500
€
MJC
13
500
€
MJC
{sentier
Arts
et
Nature)
+
4 000
€
RUGBY
CLUB
DE
CHASSE
2 000
€
SOCIETE
DES
VIGNERONS
300
€
SOU
DES
ECOLES
LAIQUES
DE
CHASSE
3 500
€
TENNIS
CLUB
DE
CHASSE
2 000
€
USEP
ASSOCIATION
SPORTIVE
SCOLAIRE
1 600
€
Sous-total
448
790
€
MONTANTS
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES
ACCORDES
2023
AFSEP
200
€
ASTI
VIENNE
200
€
CROIX
ROUGE
DE
VIENNE
200
€
DDEN
100
€
HANDI
VIENNE
200
€
LEON
BERARD
200
€
LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
300
€
REFUGE
DE
GERBEY
300
€
RESTAURANTS
DU
COEUR
1 000
€
SECOURS
POPULAIRE
FRANCAIS
200
€
Sous-total
2900
€
TOTAL
451
690
€
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Publié
à
CHASSE-SUR-RHONE,
le
11
avril
2028.
Le
Maire,
Christophe
BOUVIER
2
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
date
du
12
avril
2023.
03_04 016_1C4