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Compte-Rendu - CR MARS 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR MARS 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Budget,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MERCREDI
5 MARS
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
5
mars,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Coise,
se
sont
réunis
à
20H30
à
la
salle
du
Conseil
en
la
Mairie
de
Coise,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
26
Février
2020
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Philippe
BONNIER,
Joël
GUINAND,
Pascal
MURIGNEUX,
Franck
GREGOIRE,
Chantal
GUYOT,
Eliane
MURIGNEUX,
Sylvie
PLUVY,
Adeline
DURAND,
Guilhaume
SOUBEYRAND,
Simone
BERNE,
Thierry
FAYOLLE ÉTAIENT
EXCUSÉS
: Christiane
VERICEL,
Hervé
BONY,
Laurent
VILLE,
Amaël
MOULIN
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Pascal
MURIGNEUX
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
20
FEVRIER
2020
Le
compte-rendu
du
20
Février
2020
est
approuvé
à
l'unanimité.
I.
1°)
BUDGET
PRINCIPAL
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
2019 :
En
fonctionnement
: Y
recettes
:
479
560.95
€ et
dépenses:
358
750.84
€
En
investissement
: Y
recettes
:
607
379.13€
et
YŸ
dépenses
:
808
438.00
€
Le
Conseil
Municipal
décide
D'AFFECTER
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
&
Report
du
résultat
de
fonctionnement
à
l’article
002
222
971.00
€
&
Affectation
à
l’article
1068
18
144.09
€
Il vote
le
Budget
Primitif
2020 :
Y
En
fonctionnement:
698
471
€
Ÿ
Eninvestissement
:
442
398
€
Il.
BUDGET
ANNEXE
- LOTISSEMENT
LE
CREUX
DU
LOUP
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
2019
En
fonctionnement
: Y
recettes
:
166
008.69
€
dépenses:
166
008.69
€
En
section
d'investissement :
Y
recettes :
113
137.50
€
Ÿ
dépenses :
52
871.19
€
Pour
un
résultat
final
excédentaire
de
:
101
378.33
€ Il vote
le
Budget
Primitif
2020 :
*
en
fonctionnement
:
101
378.00
€
“
_eninvestissement:
101
378.00
€
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
clôture
du
budget
annexe
lotissement
le
«
Creux
du
loup
»
en
date
du
31/12/2020
et
décide
de
reverser
au
budget
principal
l'excédent
d'un
montant
de
101
128.00€
I.
VOTE
DES
TAUX
D’IMPOSITIONS
2020
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d’impositions
et
vote
les
mêmes
taux
pour
l’année
2020 :
Le
taux
des
taxes
foncières
reste
inchangé :
- Taxe
foncière
(bâti)
13,19
%
- Taxe
foncière
(non
bâti)
41,34
%
Suite
à
la
réforme
concernant
la
taxe
d'habitation,
en
2020,
la
taxe
d'habitation
est
dégrevée
à
100%
pour
80%
des
contribuables.
L'état
prendra
à sa
charge
les
dégrèvements
en
totalité.
Par
conséquent
le
taux
de
la
taxe
d'habitation
voté
en
2019
est
de
16.25%
et
ne
peut
pas
être
changé Monsieur
le
Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à 22H45.
Vu
le
10/03/2020,
Le
Maire,
Philippe
BONNIER