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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Thiais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Justice et droit,
N° Objet Résultat du vote 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024 A l'unanimité
2 Rapport sur l'utilisation de la DSU 2023 A l'unanimité
3 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de l'année 2023 A l'unanimité
4 Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession de la restauration municipale de la Ville de Thiais A l'unanimité
5 Résiliation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Passerelle de Thiais entre la Ville et SNCF Réseau A l'unanimité
6 Approbation du projet de convention de gestion en flux à intervenir avec les bailleurs sociaux A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote 7 Compte de gestion 2023 A l'unanimité
8 Compte administratif 2023 A la majorité
9 Affectation définitive de l'excédent de l'exercice 2023 A l'unanimité
10 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2025 A la majorité
11 Actualisation des tarifs des services publics municipaux pour 2024-2025 A l'unanimité
12 Actualisation des tarifs des concessions funéraires pour l'année 2025 A l'unanimité
13 Actualisation des tarifs de Thiais Récréation pour le 2ème semestre 2024 A la majorité
14 Demande de subvention au Conseil Départemental du Val-de-Marne au titre de l'aide départementale du Plan 50 000 arbres A la majorité
15 Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du Plan Vélo A l'unanimité
16 Garantie d'emprunts et convention de réservation de logements sociaux avec Immobilière 3F concernant les logements en LLI sis 8 rue des Eglantiers / 3 rue Joséphine Baker A la majorité
17 Approbation de la convention d'Ingénierie Stratégique de Développement 2024-2026 à conclure avec l'EPA ORSA A la majorité
N° Objet Résultat du vote
18 Approbation de deux conventions de transfert et de cession d'ouvrages pour le permis d'aménager et le permis de construire valant division sur le secteur Parcs en Scène A la majorité
19 Approbation de la convention de groupement de l'Appel à Initiative Privé (AIP) métropolitain, dans le cadre du projet de scolarisation métropolitain A l'unanimité
20 Approbation de la mise en compatibilité du PLU sur le projet "RD7/Entrée de Ville", par déclaration de projet A la majorité
N° Objet Résultat du vote
21 Approbation de la convention d'objectifs et de financement d'aide au fonctionnement d'un projet local Réseau d'Ecoute et d'Aide à la Parentalité (REAAP) A l'unanimité
22 Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif Coup de Pouce entre la Ville et l'association Coup de Pouce A l'unanimité
23 Renouvellement de la convention de mise à disposition de bénévoles pour l'initiation des enfants à la pratique des échecs dans le cadre des contrats bleus A l'unanimité
24 Renouvellement de la convention de formation professionnelle pour la mise en place par le Greta de cours d'anglais pour les adultes A l'unanimité
25 Renouvellement de la convention de participation financière pour les frais de scolarité des élèves thiaisiens de l'école Sainte-Marie A la majorité
N° Objet Résultat du vote 26 Plan de formation 2024 A l'unanimité
27 Modalités de rémunération des enseignants vacataires de l'Académie des Arts A l'unanimité
28 Modification du tableau des effectifs A la majorité
FINANCES
ENFANCE-JEUNESSE
RESSOURCES HUMAINES
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 juin 2024 à 21h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
ADMINISTRATION GENERALE
URBANISME-ENVIRONNEMENT