Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 84 seance du 12 decembre 2023?download=746:del 202
Conseil Municipal - 84 seance du 12 decembre 2023?download=767:del 202
Compte-Rendu - 84 seance du 12 decembre 2023?download=767:del 202
Déliberation - 84 seance du 12 decembre 2023?download=778:liste d
Déliberation - 84 seance du 12 decembre 2023?download=778:liste d
Convocation - 84 seance du 12 decembre 2023?download=735:convoca
Compte-Rendu - 84 seance du 12 decembre 2023?download=735:convoca
Conseil Municipal - 79 seance du 9 avril 2024?download=605:del 2024 04
Compte-Rendu - 79 seance du 9 avril 2024?download=605:del 2024 04
Conseil Municipal - 84 seance du 12 decembre 2023?download=759:del 202
Conseil Municipal - 84 seance du 12 decembre 2023 12 121 subventions annuelles aux associations exterieures 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Germain-du-Puy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 84 seance du 12 decembre 2023 12 121 subventions annuelles aux associations exterieures 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
# D *s \ »
VILLE DE br in
Saiñt-Germain*.
K die PUU Po
Ville de SAINT-GERMAIN-DU-PUY
CHER
En exercice : 29
Présents : 23
Absents représentés : 5
Absent non représenté : 1
Ne prennent pas part au vote : 1
Votants : 27
Date de convocation : 5 décembre 2023
Date d'affichage de la convocation : 5 décembre 2023
Extrait du Registre des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 décembre 2023
Délibération n° DEL.2023-12-121
Subventions annuelles aux associations extérieures 2023
Le 12 décembre 2023 à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Madame Marie-Christine BAUDOUIN, Maire
Présents : AILLOT Sonia. BAUDOUIN Marie-Christine. BIESSE Thierry. BROUSSE Franck. CLOSTRE Jacques. CORBION Rémy. DACQUIN Sébastien. DESROCHES Gilles. DUPLAIX Nathalie. DUR-TOMAS Chantal. FLEURIER-LEFORT Gaëlle. FOSSET Jean-François. GAUTRON Marina. GIRARD LEBRUN Sandra. GUINET Nadège. LE PAVOUX Eric. LECLERC Stéphanie. LEUILLER Patricia. MERCIER Martine. MIGNON Brigitte. MONDON Josiane. PRUDENT Adrien. PRUDENT Didier.
Absents ayant donné un pouvoir : CATON Samuel à LECLERC Stéphanie. GROSJEAN Yoann à PRUDENT Didier. JORO Vincent à LE PAVOUX Eric. LEGER Pauline à FLEURIER- LEFORT Gaëlle. MANIVERT Sonia à MONDON Josiane.
Absent non représenté : MEGHERBI Djamel.
N’ont pas pris part au vote : DUPLAIX Nathalie.
Secrétaire de séance : PRUDENT Didier.
Conseil Municipal du 12 décembre 2023 - Délibération n° DEL.2023-12-121
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20231212-DEL-2023-12-121-DE
Date de télétransmission : 13/12/2023
Date de réception préfecture : 13/12/2023 Rapporteur : La Maire
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget primitif de l'exercice 2023,
Vu les différentes demandes de subventions formulées par diverses associations,
Vu lavis favorable de la Commission Municipale « développement économique, finances, politique contractuelle, personnels, communication » réunie le 21 septembre 2023,
Vu l'avis favorable de la Commission Générale réunie le 28 novembre 2023,
Considérant que la Ville apporte un soutien financier en direction des associations extérieures à la Ville dans différents secteurs,
Le rapport de Madame la Maire au Conseil Municipal entendu,
Après en avoir délibéré, Nathalie DUPLAIX ne prenant pas part au vote,
e APPROUVE le montant des subventions à allouer à diverses associations pour l'année 2023 selon le tableau ci-dessous :
Subventions
Associations 2023
Associations nationales ayant une antenne ou une section locale identifiée (300 Euros)
Secours Populaire Français 300 Euros
Sous total n°11 300 Euros
Associations nationales reconnues d'utilité publique (150 Euros)
Les Restaurants du Cœur 150 Euros
Sous total n°2| 150 Euros
Associations hors communes départementales ou nationales disposant d’une structure dans le Département et associations nationales ayant une action locale identifiée (80 Euros)
Conseil Départemental de l’Accès au Droit du Cher 80 Euros
La Fabrique à Sourires 80 Euros
Visite des Malades en Établissements Hospitaliers 80 Euros
UNAFAM 80 Euros
C.D.U.A.AR.D.18 80 Euros
Sous total n°3 | 400 Euros
TOTAL GÉNÉRAL | 850 Euros
° _ PRÉCISE que ces montants sont inscrits au budget.
Délibération adoptée à l'unanimité.
Marie-Christin
A2 EL
Madame la certifie sous sa responsabilité
le caractèré exécutoire de cet acte, informe que
la présente délibération peut faire l’objet d’un
recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif d'Orléans dans un délai de deux mois
à compter de la présente publication en date du
13 décembre 2023 par voie d'affichage sous forme
électronique sur le site internet de la Ville :
https://www.saintaermaindupuy.fr
Conseil Municipal du 12 décembre 2023 - Délibération n° DEL.2023-12-121
Accusé de réception en préfecture
018-211802137-20231212-DEL-2023-12-121-DE
Date de télétransmission : 13/12/2023
Date de réception préfecture : 13/12/2023