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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
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Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
rem
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
RAUS-NREFEC
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
————
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
MUNICIPAL
Fe
{COMMUNE
d’OLWISHEIM
Séance
du
mercredi
10
mai
2023
|
17
MAI
73
,
ARLES
Sous
la présidence
de Monsieur
Alain
RHEIN,
HAGUENAU-WISSEMBOU
Maire
Date
de
la convocation
: 2 mai
2023
Ouverture
de
la séance :
à
19
heures
par
le Maire
Alain
RHEIN
Membres
en
exercice
: 11
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Présents
: 10
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Absent,
excusé
:1
Pierre
ALEXANDRE
qui
a donné
procuration
à Jean-Marie
JACOB.
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
+
1. DÉSIGNATION
DU
(DE
LA)
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Conformément
à l’article
L.
2541-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
son
secrétaire
lors
de
chacune
de
ses
séances.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
@
Désigne
Monsieur
Jacques
WAHL
secrétaire
de
séance.
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
POUR
: 11
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Monsieur
Jacques
WAHL
est nommé
secrétaire
de
séance.
Pour
copie
conforme
au
registre
Olwisheim,
le15
mai
2023
Alain
RHEIN
Jacques
AVAL
Maire
Secrétaire. de
séance
Acte
rendu
exécutoire
après
transmission
en
sous-préfectüre
le
15
mai
2023
et affichage
dès
retour
du
contrôle
de
légalité
Mairie
Place
des
Tilleuls
67170
OLWISHEIM
Tél
03
88
69
55
58
mairie@olwisheim.fr EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
nonsrE
CHÉPHREIQUE
RANÇAISE
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
s ne
IUT
LT
BÉPARTEMENT
DU BAS-RHIN
MUNICIPAL
….
COMMUNE
d”
LWISHEIM
Séance
du
mercredi
10
mai
2023
L
1M
Al
? 073
Sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RHEIN,
TT
Maire
Aie
ya
AMISSEMRO!
de
la convocation
: 2 mai
2023
Ouverture
de
la séance :
à
19
heures
par
le Maire
Alain
RHEIN
Membres
en
exercice
: 11
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Présents
: 10
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Absent,
excusé
:1
Pierre
ALEXANDRE
qui
a donné
procuration
à Jean-Marie
JACOB.
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
+
2.
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
JEUDI
20
AVRIL
2023
Le
procès-verbal
de
la séance
du jeudi
20
avril
2023
est adopté
par
:
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
POUR
: 11
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Pour
copie
conforme
au
registre
Olwisheim,
le15
mai
2023
Alain
RHEIN
Jacques
WAHL
Maire
S
séance
Acte
rendu
exécutoire
après
transmission
en
sous-préfecture
le
15
mai
2023
et affichage
dès
retour
du
contrôle
de
légalité
Mairie
Place
des
Tilleuls
67170
OLWISHEIM
Tél
03
88
69
55
58
mairie@olwisheim.fr www.olwisheim.fr EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
R ÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENT
DU BAS-RHIN
MUNICIPAL
COMMUNE
d’OLWISHEIM
Séance
du
mercredi
10
mai
2023
Sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RHEIN,
Maire
Date
de
la convocation
: 2 mai
2023
Ouverture
de
la séance
: à
19
heures
par
le Maire
Alain
RHEIN
Membres
en
exercice
: 11
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Présents
:10
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Absent,
excusé
|
Pierre
ALEXANDRE
qui
a donné
procuration
à Jean-Marie
JACOB.
Nombre
de votants
: 11
dont
1 procuration
SOUS-PREFECTURE
%
3.
TRAVAUX
RUE
DES
JARDINS
17
MAI
2073
Monsieur
Jacques
WAHL
prend
la parole.
A.
AVENANT
TRANCHE
B
|
Le
15
mars
2022
il
a
été
proposé
à
la
CAH
en présente du SDEA et du bureau d'études,
le
projet
d’aménagement
de
la
rue
des
Jardins,
tranche
B,
avec
une
solution
d’une
chaussée
réservoir
avec
redent.
Sur
la
base
de
cette
solution
et
à
défaut
d’observation
des
différents
services
y compris
la CAH,
les
appels
d’offres
ont
été
lancé
le
17
mai
2022.
Le
22 juin
2022,
les marchés
ont
été
passés
aux
entreprises
retenues.
Le
25
août
2022,
après
clôture
du
dossier
(études
et
appel
d’offres),
les
services
de
la direction
des
Mobilités,
de
la
Voirie
et
des
Réseaux
voiries
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Haguenau
ont
imposé
des
modifications
techniques
relatives
à
la
structure
de
la
chaussée
réservoir. Compte
tenu
de
l’évolution
de
la technique
d’infiltration,
ces
modifications
imprévues
lors
de
l’étude
technique
initiale,
concernent
essentiellement
la
couche
de
forme,
le
terrassement
pour
les
tranchées
d’infiltration,
la nature
du
gravier
du
remblais,
le
géotextile
ainsi
que
les
regards
de
visite.
B.
AVENANT
TRANCHE
C
Le
15
mars
2022
il
a
été
proposé
à
la
CAH
en
présence
du
SDEA
et
du
bureau
d’études,
le
projet
d’aménagement
de
la
rue
des
Jardins,
tranche
C,
avec
une
solution
d’une
chaussée
réservoir
avec
redent.
Sur
la
base
de
cette
solution
et
à
défaut
d’observation
des
différents
services
y compris
la CAH,
les
appels
d’offres
ont
été
lancé
le
17
mai
2022.
Le
22 juin
2022,
les marchés
ont
été
passés
aux
entreprises
retenues.
Le
25
août
2022,
après
clôture
du
dossier
(études
et appel
d’offres),
les
services
de
la direction
des
Mobilités,
de
la
Voirie
et
des
Réseaux
voiries
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Haguenau
ont
imposé
des
modifications
techniques
relatives
à
la
structure
de
la
chaussée
réservoir. Compte
tenu
de
l’évolution
de
la technique
d’infiltration,
ces
modifications
imprévues
lors
de
l’étude
technique
initiale,
concernent
essentiellement
la
couche
de
forme,
le
terrassement
pour
les
tranchées
d’infiltration,
la nature
du
gravier
du
remblais,
le
géotextile
ainsi
que
les
regards
de
visite.
HAGUENAU-WISSEMBOURG L’entreprise
COLAS
attributaire
du
marché
voirie,
a
établi
un
avenant
pour
les
travaux
supplémentaires
des
tranches
B
et C.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
©
Approuve
l’exécution
des
travaux
supplémentaires
pour
les
tranches
B
et
C
de
la rue
des
Jardins
par
l’entreprise
COLAS
- 47a
rue
de
l’Île
des
Pêcheurs
-
CS
10113
-
67541
OSTWALD
pour
un
montant
de
86
432,30
€ HT.
soit
103
718,76
€ T.T.C.
©
Impute
la dépense
en
investissement,
article
2151
du
Budget
Primitif 2023.
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
POUR
: 10
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 1 dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE
Pour
copie
conforme
au
registre
Olwisheim,
le15
mai
2023
Alain
RHEIN
77)
Maire
A
/
Jacques
WAHL
Secrétaire
de
séance
Acte
rendu
exécutoire
après
transmission
en
sous-préfecture
le
15
mai
2023
et affichage
dès
retour
du
contrôle
de
légalité
SOUS-PREFECTURE
Mairie
Place
des
Tilleuls
67170
OLWISHEIM
Tél
03
88
69
55
58
{
7
MAI
2023
mairie@olwisheim.fr
www.olwisheim.fr
HAGUENAU-WISSEMBOURG