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Conseil Municipal - 2026 104 Comité de suivi de la Clarté modification
Document publié le Vendredi 18 septembre 2026 par la commune d'Herbignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 104 Comité de suivi de la Clarté modification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400723-20260924-2026-104-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 24/09/2026
4 DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNCIPAL l \# DU 18 SEPTEMBRE 2026 | di 2026/104
WW
HERBIGNAC Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est
réuni en salle du Conseil Municipal, le 18 septembre
2026 à dix-neuf heures, sous la présidence de M. François
ANGER, Maire.
Étaient présents : M. François ANGER, , Mme Florence
LEPY, M. Pierre LAURENT, Mme Jeanne DELASSUS, M.
Nombre de membres dont | Lésme BELLIOT, Mme Justine LE FLOCH, M. Davian le Conseil municipal doit MAHÉ, M. Sébastien GUILLOUX, M. Yannick LE PENNEC,
être composé 29 Mme Emmanuelle DAUCE, M. Hervé NOGUES, M. Nombre de conseillers en Gwenaël DE LA MONNERAYE, Mme Sandra HÉMON, Exercice 29 Mme Sophie GIANOLA, , Mme Marie-Claude LEGOUIC, Nombre de conseillers M. Vivien LERAY, Mme Sylvie NOURY, M. Franck DUVAL, Présents 23 Mme Christelle CHASSÉ, M. Éric COUPRIE, Mme Claudie Nombre de votants 29 LELECQUE, M. Yannick DANIEL, M. Pierre-Luc PHILIPPE.
Absent(e)s excusé(e)s: M. Alexis GERGAUD (pouvoir à M.
François ANGER), Mme Amandine NOGUES (pouvoir à
Mme Emmanuelle DAUCE), Mme Tiffanie GUILLEMOT
(pouvoir à Mme Florence LEPY), Mme Vanessa POTEAU
(pouvoir à Mme Marie-Claude LEGOUIC), M. Sébastien
THILLY (pouvoir à M. Vivien LE RAY), Mme Christelle
SOYE (pouvoir à M. Pierre-Luc PHILIPPE).
Secrétaire de séance : M. Jérôme BELLIOT
COMITÉ DE SUIVI DE LA CARRIÈRE DE LA CLARTÉ - MODIFICATION.
Rapporteur : François ANGER
Un comité de suivi de la carrière de la Clarté existe depuis 2001.
Outre les représentants du groupe CHARIER, le comité de suivi est composé comme suit :
-__ Monsieur le Maire d'Herbignac, Président.
- 4 conseillers municipaux.
- 3 représentants de l'Association « objectif environnement ».
- 3 représentants de l'Association pour la protection du Fozo et de l'environnement
herbignacais.
- 1 représentant de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et
du Logement (DREAL).
Le comité de suivi se réunit, au minimum, une fois par an. Par délibération n° 2026/060 du 7 mai 2026 François ANGER, Alexis GERGAUD, Christelle
CHASSÉ et Pierre-Luc PHILIPPE ont été désignés représentants de la commune au sein
du comité de suivi de la carrière de la Clarté.
François ANGER étant président de droit en qualité de Maire,
Le conseil municipal, avec 28 voix POUR et 1 CONTRE (F. DUVAL), DÉCIDE :
+ DE DÉSIGNER Vanessa POTEAU pour le remplacer en qualité de conseillère
municipale.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal
administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut
également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale dans les mêmes
conditions de délai.
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu Pour extrait certifié conforme
De la réception en Préfecture, le M.Le Maire,
Et de la publication, le oo François ANGER
24 septembre 2026
25 septembre 2026