Conseil Municipal - 2026 060 Désignation des représentants au comité de suivi de la carrière de la Clarté

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Conseil Municipal - 2026 060 Désignation des représentants au comité de suivi de la carrière de la Clarté Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune d'Herbignac. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 060 Désignation des représentants au comité de suivi de la carrière de la Clarté)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Animaux, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

044-214400723-20260513-2026-060-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 13/05/2026]

\

VU

HERBIGNAC

Nombre de membres dont

le Conseil municipal doit

être Composé 29

Nombre de conseillers en

Exercice 29

Nombre de conseillers

Présents 27

Nombre de votants 29

DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNCIPAL

DU 07 MAI 2026

2026/060

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est

réuni en salle du Conseil Municipal, le 07 mai 2026 à dix-

neuf heures, sous la présidence de M. Franck DUVAL,

Maire.

Étaient présents : M. Franck DUVAL, Mme Florence LEPY,

M. François ANGER, Mme Amandine NOGUES, M. Alexis

GERGAUD, Mme Justine LE FLOCH, M. Pierre LAURENT,

Mme Tiffanie GUILLEMOT, Mme Jeanne DELASSUS, M.

Yannick LE PENNEC, Mme Vanessa POTEAU, M. Gwenaël

DE LA MONNERAYE, Mme Sandra HÉMON, Mme

Emmanuelle DAUCE, M. Jérôme BELLIOT, Mme Sophie

GIANOLA, M. Davian MAHÉ, Mme Marie-Claude

LEGOUIC, M. Vivien LERAY, Mme Sylvie NOURY, M.

Sébastien THILLY, Mme Christelle CHASSÉ, M. Éric

COUPRIE, Mme Claudie LELECQUE, M. Yannick DANIEL,

M. Pierre-Luc PHILIPPE, Mme Christelle LOIRAT.

Absent{e)s excusé(e)s: M. Sébastien GUILLOUX (pouvoir

à Mme Emmanuelle DAUCE), M. Hervé NOGUES

(pouvoir à M. François ANGER),

Secrétaires de séance : Mme Amandine NOGUES

DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITÉ DE SUIVI DE LA CARRIÈRE DE LA CLARTÉ

Rapporteur : Alexis GERGAUD

Un comité de suivi de la carrière de la Clarté existe depuis 2001.

Outre les représentants du groupe CHARIER, le comité de suivi est composé comme suit :

- Monsieur le Maire d'Herbignac, Président.

- 4 conseillers municipaux.

- 3 représentants de l'Association « objectif environnement ».

- 3 représentants de l'Association pour la protection du Fozo et de l'environnement

herbignacais.

- 1 représentant de la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL).

Le comité de suivi se réunit, au minimum, une fois par an.

Les candidats sont :

Liste CAP HERBIGNAC 2026 : François ANGER, Alexis GERGAUD

Liste AVEC VOUS, POUR UN AVENIR COMMUN : Christelle CHASSEListe RETROUVONS HERBIGNAC : Pierre-Luc PHILIPPE

Le Conseil Municipal A L'UNANIMITÉ, désigne :

+ François ANGER, Alexis GERGAUD, Christelle CHASSÉ et Pierre-Luc PHILIPPE,

représentants de la commune au sein du comité de suivi de la carrière de la Clarté.

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale dans les mêmes conditions de délai.

Certifié exécutoire par le Maire compte tenu Pour extrait certifié conforme De la réception en Préfecture, le M. Le Maire,

Et de la publication, le Franck DUVAL 13 mai 2026

13 mai 2026