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Déliberation - no46 2022 trail entre lones et coteaux autorisation de signature de convention
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Déliberation - no46 2022 trail entre lones et coteaux autorisation de signature de convention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Accusé de réception - Mnistère de l'intérieur
966-216901830-20220922.46-3022-DE
Accusé certfié exécutoire
Æfichage : 26/09/20.
Réception par le préfet: 22109/2023
RTEMENT DEF:
Nombre de
Conseillers
En exercice :
Présent(s) :
Votants :
Le Maire de Millery certifie
que le compte-rendu de la
présente délibération a
êté affiché à la porte de la
Mairie dans le délai de
huitaine prescrit par
l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal à êté
affichée à La porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal du 22 septembre 2022
Le 22 septembre 2022, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 15 septembre 2022, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean Marc, CHAPUS Josiane, MARTIAL Gilles, JOUBERT Marie-josèphe, CASTELLANO Michel, GERVAIS Annie, BOULIEU Anne Marie, PUYJALINET Eric, GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAUËT Claire, THEVENARD Stéphane, LAZE Gaëlle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoit, DENIS Pascale, GIRARDOT Clément, DELAFOSSE Loïc.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés: Mme ROTHEA Céline donne pouvoir à M. BUGNET Jean-Marc, M
LEVEQUE Guillaume donne pouvoir à M. GILLE Martial, M. SOTTET Jean Dominique donne pouvoir à M. CASTELLANO Michel, MME ROGNARD Evelyne donne pouvoir à Mme JOUBERT Marie-Josèphe, Mme FAVETTA Evelyne donne pouvoir à Mme BOULIEU Anne-Marie, M. SOLARI Charles donne pouvoir à M. GIRARDOT Clément.
Absents : Mme BRET-VITOZ Monique.
Secrétaire : M. THEVENARD Stéphane
N°46-2022 - Trail entre Lônes et coteaux - Autorisation de signature de convention
Annexe n°3 - Convention intercommunale pour l'organisation du trail « entre Lônes et Côteaux »
Rapporteur : M. Eric PUYJALINET
M. PUYJALINET rappelle au Conseil Municipal que les villes de Charly, Grigny, Millery et
Vernaison, en partenariat notamment avec la Région, la métropole, l'UFOLEP, la Ligue de l'enseignement, l'OMS et le CNDS, organisent chaque année, en octobre, le trail « entre
Lônes & Côteaux ». La prochaine édition est programmée Le dimanche 9 octobre.
Les modalités de réalisation de cette manifestation font l'objet de conventions proposées
aux assemblées délibérantes des communes concernées.
À ce titre, la commune de Millery s'engage à verser une aide financière de 500 € à la ville de Grigny pour l'organisation du trail intercommunal.
À noter que ce format et les modalités de portage sont susceptibles d'évoluer à compter de
2023. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- _ D'AUTORISER Madame le Maire à signer la présente convention,
- _ D'ACCORDER une aide financière de 500 € à la ville de Grigny pour l'organisation du trail intercommunal,
-__ DE DIRE que les crédits seront prévus au budget au titre des autres contributions (6558)
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Extrait certifié conforme . d
Le Maire,
Françoise "su
Le secrétaire de séanc
Stéphane THEVENARD