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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 241212019 SUBV OHLC 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
13/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/12/2024
Publié
le
s
L
GC
ID
: 063-216300699-20241212-2412 12 019-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 6
décembre
2024.
Date
et
heure
de
la
séance
: 12
décembre
2024
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 17
Absents
avec
procuration
: 12
Présents
: Mme
Jacqueline
BOLIS
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
- Florian
CATINOT
-
Jacques
DUBOISSET-CHATAGNIER
-
Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN
-
Christelle
GERMAIN
-
Sabrina
LARRIEU
-
Adrienne
LIBIOUL
-
Christel
MARCHENAY
-
M.
Sébastien
MORIN
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
Jean-Paul
PRESLE
- Hervé
PRONONCE
- Jean-François
RAZAVET
-
Mme
Karine
VALLUY. Absents
avec
procuration
:
Mme
Nastascia
ACCOT
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
-
M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
-
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
Mme
Christel
MARCHENAY
-
Mme
Sandrine
CARDOSO-BONNET
procuration
à
Mme
Christelle
GERMAIN
-
M.
Ludovic
DEPLAGNE
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
- M.
José
MAGALHAES
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
- Mme
Aurélie
MÉJEAN-LAPAIRE
procuration
à
Thibaut
FABRY
-
M.
Pierre
MESURE
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
Mme
Sabrina
LARRIEU
-
Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
à
M.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
M.
Bruno
PONTRUCHER
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
M.
Florian
CATINOT.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
VALLUY.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
24/12/12/019
OBJET
:
Subvention
exceptionnelle
accordée
à
l’Orchestre
d’Harmonie
Le
Cendre
(O.H.L.C.)
à
hauteur
des
dépenses
afférentes
au
salaire
du
Directeur
Musical
pour
l’année
2025.
Suite
à
l’adoption
de
la
nouvelle
convention
de
partenariat
«
Ecole
Municipale
de
Musique
/
Orchestre
d'Harmonie
Le
Cendre
»,
Christel
MARCHENAY
propose
au
Conseil
Municipal
le
vote
d'une
subvention
exceptionnelle,
englobant
les
dépenses
afférentes
au
salaire
du
Directeur
Musical
pour
l'année
2025,
pour
un
montant
prévisionnel
de
11
640
€. Envoyé
en
préfecture
le
13/12/2024
Christel
MARCHENAY
invite
le
Conseil
Municipal
à
valider
la
SUPER ton
pour
2025
d'un
montant
prévisionnel
de
11
640
€.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
À
L’UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
ll
Karine
VALLUY
|
Hervé
PRONONCE
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
ACTE
EXECUTOIRE
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
Publié
le
1
3 9
DECÉ:
y
2
124
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Reçu
en
réhcdre
le
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
La
Directrice
Générale
des
Services,
Caroli
GOUX.