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Procès Verbal - PV CM du 20 mai 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune d'Huisseau-sur-Cosson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 20 mai 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Aménagement du territoire,
République Française
Liberté — Egalité — Fraternité
MAIRIE de HUISSEAU-SUR-COSSON
Loir-et-Cher
SÉANCE du 20 mai 2025
Le Conseil Municipal s'est réuni, dans la Salle du Conseil, en session ordinaire à 19 heures 05, sous la
Présidence de Monsieur Joël DEBUIGNE, Maire de Huisseau sur Cosson, suite à la convocation du 15 mai
2025 adressée et publiée le même jour.
Présents :
Monsieur Joël DEBUIGNE, Maire.
Madame et Messieurs les Adjoints
Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Claire CAILLON, Bruno MOREAU, Nicolas VERNEAU.
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Joël BARON, Stéphanie LESTIOU, Isabelle DUPUIS, Jean-Louis J ANVIER, Benjamin DEBUIGNE.
Absents :
Frédéric THERY, qui donne pouvoir à Jean-Luc DAUTREMEPUIS ;
Cécile JORY, qui donne son pouvoir à Joël DEBUIGNE ;
Laurent NAVARRE, qui donne son pouvoir à Nicolas VERNEAU :
Nathalie SAULZET, excusée ;
Anthony DELVAQUE, excusé :
Elodie HEMME, non excusée.
Secrétaire de séance : Jean-Louis JANVIER
Ajout à l'ordre du_jour: Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'ajouter le point suivant à l'ordre du jour :
La participation financière des familles et des encadrants de l'étoile cyclo du Tarn
Cet ajout est approuvé à l'unanimité.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars 2025 :
Monsieur le Maire, Joël DEBUIGNE, demande au Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 24 mars 2025.
Le Procès-Verbal est approuvé à l'unanimité de ces membres présents.
Monsieur Bruno MOREAU demande que le Conseil Municipal procède à une minute de silence en mémoire du mari de notre cantinière.
Monsieur le Maire propose de reporter cet hommage au prochain Conseil Municipal. En effet, la collectivité n’a pas eu de renseignements sur ce décès.
Monsieur Joël BARON demande qu'une carte de condoléances soit réalisée et envoyée.
Délibération n°001/05-2025
Finances : Décision Modificative n°1
Monsieur Jean-Luc DAUTRÉMEPUIS, Adjoint aux Finances, présente cette décision modificative au Conseil Municipal afin de modifier le budget 2025 à la demande de la Trésorerie et de la Préfecture.
Page 1 sur 8 Désignation
Dépenses Recettes
Diminution de
crédits
Augmentation de
crédits
Diminution de
crédits
Augmentation de
crédits
FONCTIONNEMENT
Chapitre 011 - Charge à
caractère général 50 000.00
Chapitre 012 - Charges de
personnel 30 000.00
Chapitre 65 - Charges de
gestion courante 12 000.00
Chapitre 023 - Virement à la
section d'investissement 92 000.00
TOTAL FONCTIONNEMENT 92 000.00 92 000.00
INVESTISSEMENT
Chapitre 021 - Virement de la
section fonctionnement 92 000.00
Chapitre 024 - Produits de
cessions des immobilisations 197 000.00
Chapitre 041 - Opérations
patrimoniales 3 014.88 3 014.88
Chapitre 10 - Dotations, fonds
divers et réserves 20 322.24
Chapitre 16 - Emprunts et
dettes assimilées 140 692.64 250 000.00
Chapitre 20 - Immobilisations
incorporelles 3 014.88
Chapitre 21 - Immobilisations
corporelles 197 000.00
TOTAL INVESTISSEMENT 140 692.64 3 014.88 450 014.88 312 337.12
TOTAL GÉNÉRAL - 137 677.76 -137 677.76
Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, la décision modificative n°1 sur le budget 2025.
Détibération n°002/05-2025
Finances : Révision des loyers
Monsieur Jean-Luc DAUTRÉMEPUIS, Adjoint aux finances, demande au Conseil Municipal de fixer le montant des loyers (logements communaux et logements commerciaux), conformément aux baux et selon les indices de référence des loyers, INSEE IRL, ICC et ILC à compter du 1°" juin 2025.
Page 2 sur 8 Locataire Adresse Périodicité Loyer au 1° juin 2025
FROMET Marie-Claire 256, route de Mensuel 203.51 € Chambord
274, route de
Logement d'urgence Chambord Mensuel 230.37 € 2ème étage
274, route de
VAN ROOSEBERKE Julien Chambord Mensuel 232.10 €
1e étage
247, route de
DEGRAS Matthieu Chambord Mensuel 656.61 €
1e étage
…. 255, route de QUAINO Brigitte Chambord Mensuel 429.97 €
255, route de . . La Poste Chambord Trimestriel 1210.57 €
. , » = 235, route de Au Bistrot d'Eugénie (Loyer HT) Chambord Mensuel 1129.66 €
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité, fixe le montant des loyers comme ci-dessus à compter du 1°" juin 2025.
Délibération 003/05-2025
Finances : Remboursement de factures à un agent
Monsieur Jean-Luc DAUTRÉMEPUIS, Adjoint aux Finances, propose au Conseil Municipal de rembourser à Monsieur Cyrille MOREAU DUVAL les frais avancés pour une formation sur la loi des finances 2025 à Angers.
- Les frais d'autoroute s’élevant à 42 € 60.
- Les frais Kilométriques s'élevant à 230 € 23 (362 Km x 0.636 = 230.23).
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité, accorde le remboursement de la somme de 272 € 83 à Monsieur Cyrille MOREAU DUVAL.
Délibération 004/05-2025
Finances : Participation financière pour le weekend « Jumelage »
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le weekend de la Pentecôte, du vendredi 6 juin 2025 au lundi 9 juin 2025, la commune reçoit nos « amis Belges ».
A cette occasion, la commune a organisé de nombreuses visites afin de faire découvrir notre territoire à nos visiteurs. L'ensemble des frais relatif à nos invités seront pris en charge par la collectivité.
Cependant vu le nombre important de participants lors des visites, il est demandé une participation financière aux familles huisselloises qui souhaitent y prendre part. Le règlement devra s'effectuer par chèque à l’ordre du Trésor Public.
— Visite de la Brasserie de Chambord à Saint-Gervais la Forêt + dégustation : 16 € / personne. — Visite du Domaine DARIDAN à Cour Cheverny : 10 € / personne.
— Visite du Château de Cheverny et ses jardins : 8 € 50 / personne.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'autoriser la participation financière des familles Huisselloises lors des visites, et d'accepter leur règlement par chèque à l’ordre du Trésor Public.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :
— Autorise la participation financière des familles Huisselloises à l'occasion des visites. — Accepte leur réglement par chèque à l’ordre du Trésor Public.
Page 3 sur 8 Délibération 005/05-2025
Etablissement de la liste préparatoire des Jurys d'assises 2026
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, conformément à la circulaire ainsi que l'arrêté préfectoral en date du 18 mars 2025, il est nécessaire de procéder au tirage au sort des jurés d'assises pour 2026 à partir de la liste électorale.
La liste annuelle du jury criminel pour l'année 2026 compte 259 jurés, répartis par commune ou communes regroupées, à raison d’un juré pour 1300 habitants.
Le Maire doit tirer au sort publiquement un nombre de noms triple de celui fixé par l'arrêté préfectoral dans son annexe 1. La commune de Huisseau sur Cosson doit procéder au tirage au sort de 6 jurés.
Les noms suivants sont tirés au sort :
N°754 RENAULT Etienne Jacques 7 rue de la Forêt Né le 29 mai 1960
À CHATEAUDUN (28)
N°649 MICHELIN Robert Jean 13 rue de Villeneuve
Né le 8 novembre 1948
À Huisseau sur Cosson (41)
N°608 MAHEU Noémie Nadine 15 rue du Clos Poulain
Née le 11 septembre 1982
À BLOIS (41)
N°363 FORTIN Stéphane 9 rue de Villeneuve Né le 29 décembre 1965
A BLOIS (41)
N°345 GAILLOT Juliette 29 rue du Docteur Audy Née le 7 août 1982
A TASSIN-LA-DEMI-LUNE (69)
N°547 LE LAY Pascale Paulette Renée 32 rue de Bracieux
Née le 26 septembre 1963
À MONTREUIL (75)
Délibération 006/05-2025
Lancement d’une enquête publique sur le déclassement de certains chemins
Monsieur Bruno MOREAU, Adjoint aux Travaux, informe le Conseil Municipal que :
Vu le Code Rural, et notamment son article L.161-10,
Vu le décret n°76-921 du 8 octobre 1976 fixant les modalités de l'enquête publique préalable à l'aliénation, à l'ouverture, au redressement et à la fixation de la largeur des chemins ruraux et notamment son article 3,
Vu le code de la voirie routière, et notamment ses articles R.141-4 à R.141-10,
Considérant que les chemins ruraux suivants ne sont plus utilisés par le public, leur tracé a disparu, leur voie de liaison est devenue inutile :
— Le chernin rural n°187 dit « des Roussières ».
_— Le chemin rural partant de la rue de la forêt jusqu'à la parcelle ZM 0080, entre la parcelle CH102 et les parcelles CH221 et CH219.
— Le chemin rural n° 59 dit « de la Taille à poirier ».
— Le passage sur le domaine public entre les parcelles BD493 et BR190 rue du Docteur AUDY.
— Le chemin rural situé entre les parcelles CT0124, CT0413 et CT0414 rue de Biou. — Le chemin rural n°43 traversant les parcelles ZP137 et BV354.
Compte-tenu de la désaffection des chemins ruraux susvisé, il est donc dans l'intérêt de la commune de mettre en œuvre la procédure de l'article L.161-10 du Code rural, qui autorise la vente de chemins ruraux lorsqu'ils cessent d'être affecté à l'usage public.
Page 4 sur 8 Considérant par suite, qu’une enquête publique devra être organisée conformément aux dispositions des articles R.141-4 à R.141-10 du Code de la voirie routière.
Monsieur Bruno MOREAU, Adjoint aux Travaux, précise qu’une servitude d'occupation sera conservée avec les éventuels acquéreurs de ces chemins afin d'avoir la possibilité de passer des réseaux.
Monsieur Bruno MOREAU, Adjoint aux Travaux, demande au Conseil Municipal :
— De constater la désaffectation des chemins ruraux.
— De décider de lancer la procédure de cession des chemins ruraux prévue par l'article L.161-10 du Code rural. — D’autoriser Monsieur le Maire à organiser une enquête publique sur ce projet.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :
— Constate la désaffection des chemins ruraux nommés ci-dessus.
— Décide de lancer la procédure de cession de ces chemins ruraux prévue par l’article L. 161-10 du Code Rural. - Autorise Monsieur le Maire à organiser une enquête publique sur ce projet.
Délibération 007/05-2025
Dénominations des voies communales
Monsieur Nicolas VERNEAU, Adjoint à l'Urbanisme, rappelle au Conseil Municipal que :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2121-30,
Vu l'article 169 de la loi n°2022-217 dite « 3 DS1 » du 21 février 2022,
Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de valider le principe de procéder au nommage et au numérotage des voies de la commune et d'autoriser l'engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre.
Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies, place et lieux-dits de la commune,
Considérant que la dénomination des voies communales, y compris les voies privées ouvertes à la circulation, est laissée libre choix au Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Considérant qu'il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, pompiers, gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoin), le travail des préposés de la poste et d’autres services publics ou commerciaux, la localisation GPS, d'identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.
Considérant l'intérêt communal que présente la dénomination des voies et le numérotage.
Vu les propositions de la commission de dénomination des voies qui s’est réunie le 30 septembre 2024 et le 17 mars 2025,
Vu le tableau modificatif ci-annexé,
Monsieur Nicolas VERNEAU, Adjoint à l'Urbanisme, demande au Conseil Municipal de bien vouloir :
— Approuver les modifications et les noms proposés par la Commission. - Adopter les dénominations des voies et des numéros tels que figurant en annexe.
— Autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Madame Isabelle DUPUIS demande que des remerciements soient adressés à Madame Pauline RICHARD pour l’ensemble du travail qu'elle a effectué sur l'adressage. Les autres membres du Conseil Municipal se joignent à Madame Isabelle DUPUIS afin de remercier Madame Pauline RICHARD.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité :
— Approuve les modifications et les noms proposés par la Commission.
— Adopte les dénominations des voies et des numéros tels que figurant en annexe.
— Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Page 5 sur 8 Délibération 008/05-2025
Dénomination de la nouvelle place et de la nouvelle voie communale
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il est devenu nécessaire de nommer la nouvelle place ainsi que la nouvelle voie qui viennent d'être réalisées suite au projet d'aménagement du Centre bourg, de la voirie et de la création d'une voie nouvelle.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2121-30,
Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de valider le principe de procéder au nommage et au numérotage des voies de la commune et d'autoriser l'engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre.
Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies, place et lieux-dits de la commune,
Considérant que la dénomination des voies communales, y compris les voies privées ouvertes à la circulation, est laissée libre choix au Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
Considérant qu'il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, pompiers, gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoin), le travail des préposés de la poste et d’autres services publics ou commerciaux, la localisation GPS, d'identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.
Considérant l'intérêt communal que présente la dénomination des voies.
Monsieur le Maire propose après concertation avec les élus, et les habitants lors de la réunion d'information sur le weekend du « Jumelage » en date du 23 avril 2025 de nommer la nouvelle place « Square de CHINY », et de nommer la voie nouvelle « Rue de la Fontaine Saint-My ».
Madame Stéphanie LESTIOU propose « Rue de la Source Saint-My » pour la voie nouvelle.
ll est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
—- ADOPTER la dénomination de la place et la voie nouvellement crées.
— AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Le Conseil Municipal, à 12 voix POUR et une voix Contre, décide d'adopter la dénomination suivante pour la place « Square de CHIGNY », et d'adopter la dénomination suivante pour la voie nouvelle « Rue de la Fontaine Saint- My ». Il autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.
Délibération 009/05-2025
Syndicat de Vidéoprotection : extension du périmètre
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Comité Syndical de Vidéoprotection du Loir-et-Cher, par délibération du 27 mars 2025, a décidé :
- D'approuver l'extension du périmètre aux communes de Chissay en Touraine, Santenay, Saint-Lubin en Vergonnais et Vernou en Sologne.
— De retirer du périmètre la commune de Millancay.
Les communes ont manifesté par délibération leur volonté d’adhérer au Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection du Loir-et-Cher.
La commune de Huisseau sur Cosson étant membre du Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection, doit délibérer sur cette extension.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'approuver la délibération du Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection du Loir-et-Cher.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité, approuve la délibération du Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection du Loir-et-Cher.
Page 6 sur 8 Délibération 010/05-2025
Participation financière des familles et encadrants de l'étoile cyclo du Tarn
Madame Claire CAILLON, Adjointe aux Affaires Scolaires, rappelle au Conseil Municipal que le mercredi 21 mai 2025, la commune reçoit pour une nuitée et un repas, des élèves du Tarn dans le cadre de l'Étoile Cyclo: 46 enfants et 14 adultes.
A cette occasion, les repas seront préparés par notre prestataire « RESTAUVAL ». La commune va offrir une collation aux enfants à leur arrivée ainsi que le petit-déjeuner. Mais l’ensemble des frais relatif aux repas est à la charge des familles et des accompagnants.
Il est donc demandé une participation financière aux familles des enfants et aux accompagnants qui souhaitent bénéficier de ce service. Le règlement devra s'effectuer par chèque à l'ordre du Trésor Public au tarif de 3 € 90 / personne.
Madame Claire CAILLON, Adjointe aux Affaires Scolaires, demande au Conseil Municipal d'autoriser la participation financière des familles des élèves et des accompagnants qui consommeront un repas, et d'accepter leur règlement par chèque à l'ordre du Trésor Public.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'autoriser la participation financière des familles des enfants et des accompagnants pour les repas consommés, et d'accepter leur règlement par chèque à l'ordre du Trésor Public.
AFFAIRES DIVERSES :
Monsieur Jean-Louis JANVIER présente l'inauguration de l'installation de traitement des pesticides à Morest — Saint-Claude de Diray qui aura lieu le 19 juin 2025 à 17h30 au Château d’eau de Morest. Les membres du SMAEP ont reçu cette invitation mais Monsieur le Maire ne l’a pas encore reçu.
Nicolas VERNEAU indique que la réunion, dans le cadre de la procédure de révision du PLUI en PLUIH, a été reportée au mercredi 21 mai 2025 à 18h00, et qu'il s'y rendra.
Claire CAILLON indique que se tiendra le vendredi 27 juin 2025 la fête de l’école à Huisseau sur Cosson. L'exposition de la maternelle aura lieu dans la semaine du 16 au 20 juin 2025.
Bruno MOREAU indique qu'il va y avoir des modifications au niveau de la rue de Nanteuil quant à son sens de circulation. En effet, au vu de l’affaissement du côteau du côté gauche de la rue, il est devenu nécessaire de passer cette rue en sens unique en descendant vers le cosson. Le panneau « Stop » et le marquage de la rue Creuse vont étre supprimés. Deux panneaux « Stop » vont être posés dans la rue de Nanteuil au niveau du carrefour avec la rue Creuse. Un panneau « Sens interdit » va être mis après les containers au niveau de la dernière maison dans le sens montant de la rue de Nanteuil, et un panneau « Sens unique » va être posé après la dernière maison dans le sens descendant de la rue de Nanteuil.
La commune va procéder à l’élagage des arbres sur ses parcelles. Un courrier sera adressé aux propriétaires
longeant cette rue pour élaguer leurs arbres.
Bruno MOREAU rappelle qu'un incendie a eu lieu à la déchetterie de Huisseau sur Cosson le jeudi 15 mai 20286. Les gens du voyage installés à côté de la déchetterie sont partis dans la matinée juste après ce tragique événement. Les élus, VAL ECO et les gendarmes avaient commencé à rassembler tous les éléments nécessaires pour demander à la Préfecture d'expulser ces personnes qui s'étaient installés sur un terrain privé, et qui provoquaient de sérieux troubles à la sécurité, à la salubrité et à l'ordre public.
Isabelle DUPUIS indique que lors de la dernière réunion des élus, il n'a pas été communiqué l'invitation pour l'hommage rendu à l'occasion du 80" anniversaire de la Victoire et de la Libération des camps en 1945 à la Comtesse Anne-Marie de Bernard de la Fosse dite « Souris » le samedi 14 juin 2025 à 11h00 à Huisseau sur
Cosson.
Monsieur le Maire reconnaît effectivement qu'il a oublié d'en informer les élus présents lors de cette réunion. Il propose à l’ensemble des élus de se rendre à cette cérémonie où de nombreux officiels seront présents. Un vin d'honneur sera servi sous le préau devant la mairie à cette occasion.
Isabelle DUPUIS propose d’aider Monsieur le Maire à préparer le vin d'honneur le 13 juin 2025, et demande aux autres élus d'apporter également leur aide.
Monsieur le Maire indique que la Mairie invite l’ensemble de la population lors de cet événement.
Page 7 sur 8 Claire CAILLON propose de lancer une participation citoyenne afin de nettoyer le cimetière et sensibiliser les familles. Elle souhaite remercier le conseil « Jeunes » pour leur participation au nettoyage de la commune qui a eu lieu avec Madame Mélanie JAHAN et Madame Claire JAZWIECKI.
Benjamin DEBUIGNE informe que la « Marche Gourmande », les « 10 Bornes » et l'exposition du club photo Image’in ont rencontré un franc succès sur le weekend du 17 au 18 mai 2025.
La Séance est levée à 20 h 35.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Joël DEBUIGNE Jean-Louis JANVIER
Page 8 sur 8