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Procès Verbal - PV 2017 06 01
Procès Verbal - PV CM du 24 mars 2025
Procès Verbal - PV 2013 09 19
Procès Verbal - PV 2017 09 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisseau-sur-Cosson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2017 09 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
République
Française
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
MAIRIE
de
HUISSEAU-SUR-COSSON
Loir-et-Cher
SÉANCE
DU
20
SEPTEMBRE
2017
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
20
heures
30,
sous
la présidence
de
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire
de
Huisseau
sur
Cosson,
suite
à
la
convocation
du
14
septembre
2017
adressée
et
publiée
le même
jour.
Présents : Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire.
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
Claire
CAILLON,
Bertrand
GRISEL,
Alain
PREGEANT,
Yvette
LANÇON.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux :
Joël
BARON,
Jean
DE
GOLOUBINOW,
Sylvie
RIBAIMONT,
Isabelle
HUARD,
Stéphane
LABBÉ,
Sylvia HERLÉDAN. Absents
:
Bruno
MOREAU
qui
donne
pouvoir
à Bertrand
GRISEL
Maryse
FERMÉ
qui
donne
pouvoir
à Claire
CAILLON
Agnès
COULBEAU
Nicolas
VERNEAU
qui
donne
pouvoir
à Stéphane
LABBÉ
Lionel
RUÉ-THIBAL
qui
donne
pouvoir
à Jean
DE
GOLOUBINOW
Virginie
VINCENT
qui
donne
pouvoir
à Isabelle
HUARD
Secrétaire
de
séance
:
Isabelle
HUARD
Ajout
à
l'ordre
du
jour
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
accepte
d'ajouter
le point
suivant
: Rapport
annuel
2016
relatif
au
service
d'eau
potable.
Approbation
du
procès
verbal
du
Conseil
Municipal
du
12
juillet
2017
Il
est
approuvé
à l'unanimité.
Délibération
N°001/septembre
2017
Budget
Général
-
Décision
modificative
Madame
HERLEDAN,
conseillère
déléguée
aux
finances,
propose
la
décision
modificative
suivante,
à
savoir
l'inscription
des
subventions
et
aides
accordées
pour
l'accueil
de
loisirs,
et
le
transfert
de
crédits
pour
engager
les aménagements
de
voirie
:
Recettes
d'investissement
1348-96
DETR
+
55
214€
1348-96
SUBVENTION
CAF.
+5
000€
1641-96
PRET
CAF
TAUX
0
+
10
000
€
TOTAL
+70
214€
R 1641 - emprunt
- 70 214€
Dépenses
d'investissement
2313
- 42
Bâtiments
- 20
000
€
2315
- 33
Voirie
+
20
000
€
Page
1 sur
6 Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
la décision
modificative.
Délibération
N°002/septembre
2017
Ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie
Madame
Sylvia
HERLEDAN,
conseillère
déléguée
aux
finances
, informe
le
Conseil
Municipal
des
conditions
d'ouverture
d'une
ligne
de
trésorerie.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Décide
de
demander
à la Caisse
Régionale
de
Crédit
Agricole
Val
de
France,
l'attribution
d'une
ligne
de
trésorerie
d'un
montant
de
300
000
euros,
durée
1 an,
montant
minimum
des
tirages
: 10
000
€
taux
intérêts
: Eonia
+ 1%
Commission
d'engagement
: 300
€
Prend
l'engagement,
au
nom
de
la
Commune,
d'inscrire
en
priorité,
chaque
année,
en
dépenses
obligatoires
à son
budget,
les
sommes
nécessaires
au
remboursement
des
échéances
et
de
créer
et
mettre
en
recouvrement
les
impositions
nécessaires
pour
assurer
le paiement
des
dites
échéances.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
confère
toutes
les
délégations
utiles
à Monsieur
le Maire
pour
la
réalisation
de
cette
ligne
de
trésorerie
et
signature
des
contrats
à venir
avec
le prêteur.
Délibération
N°003/septembre
2017
Participation
volontaire
au
BULLETIN
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
propose
de
reconduire
les
tarifs
2016
pour
les
encarts
publicitaires
dans
le
bulletin
municipal
:
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
reconduire
ces
tarifs
pour
2017.
Entreprises
extérieures
à
la Commune :
-1/8
page
100
euros
-1/4
page
200
euros
-1/2
page
350
euros
Entreprises
de
la Commune
(abattement
de
40
%)
:
-1/8
page
60
euros
(carte
de
visite)
-1/4
page
120
euros
-1/2
page
210
euros
Délibération
N°004/septembre
2017
Participation
des
communes
2017
-
enseignement
CLIS
1°"
degré
Dans
le
cadre
de
l'obligation
de
scolarité
et
de
demande
d'enseignement
spécialisé,
la
commune
de
VINEUIL
a
délibéré
pour
la
participation
financière
des
communes
pour
les
enfants
admis
au
CLIS
1
degré.
Un
enfant
de
la
commune
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
y
est
scolarisé.
La
commune
de
VINEUIL
a fixé
le montant
de
la participation
de
la commune
à hauteur
de
534.04
€.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
accepte
de
verser
la somme
de
534.04
€.
Délibération
N°005/septembre
2017
Location
du
274
route
de
Chambord
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le
locataire
du
274
route
de
Chambord,
Monsieur
BRUERE,
a
libéré
son
logement.
Celui-ci
a
été
proposé
à
un
couple
avec
un
enfant,
Monsieur
et
Madame
SALMON.
Ils
ont
acheté
un
terrain
aux
Traversennes
et
recherchaient
un
logement
dans
l'attente
de
leur
future
construction.
Page
2 sur
6 Pour
adapter
le
logement
à
leur
situation,
Monsieur
et
Madame
SALMON
ont
réalisés
quelques
travaux
dans
le logement.
Il est
proposé
de
leur
faire
régler
le loyer
à compter
du
1°" octobre.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le nouveau
bail
avec
Monsieur
et
Madame
SALMON
et
que
le loyer
commence
à courir
à compter
du
1°" octobre
2017.
Information
sur
l'immeuble
274
route
de
Chambord.
Il
est
signalé
qu'il
faudra
changer
la
fenêtre
de
la
cuisine
de
cet
appartement.
Monsieur
DE
GOLOUBINOW
demande
que
soit
de
nouveau
revu
le
problème
de
fuite
qui
vient
du
1%"
étage.
II
faudra
également
penser
à changer
la gouttière
de
l'immeuble.
Délibération
N°006/septembre
2017
ZAC
des
Paralisières
-
concession
d'aménagement
Vu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Monsieur
le Maire
rappelle
que,
suivant
convention
du
6
mai
2013,
a été
confié
à la société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
-
RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION,
l'aménagement
de
la
ZAC
des
Paralisières
située
sur
le territoire
de
la Commune.
Depuis
la signature
du
traité
de
concession
et
en
dépit
des
différentes
réunions
avec
l'aménageur,
aucune
des
missions
confiées
n'a
été
réalisée
en
méconnaissance
des
dispositions
de
l'article
2
dudit
traité. Par
courrier
du
27
février
2017
reçu
le
10
mars
2017,
le
Maire
a
mis
en
demeure
la
société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
- RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION
de
se
conformer
à ses
engagements
contractuels. Une
réunion
en
mairie
a
eu
lieu
le
4
juillet
2017
en
présence
d'un
représentant
de
la
société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
- RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION,
avec
pour
objectif
de
trouver
une
issue
amiable
au
litige.
Après
un
échange
téléphonique
entre
Monsieur
le Maire
et
Monsieur
AUZENAT,
la société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
- RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION
est
prête
à
mettre
un
terme
amiablement
au
traité
de
concession.
Compte
tenu
du
temps
perdu
pour
la
Commune
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
en
vue
de
l'aménagement
de
la
ZAC
DES
PARALISIERES,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
résilier
amiablement
le traité
de
concession
conclu
avec
la société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
- RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION.
Il
est
également
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
les
clauses
du
futur
protocole
d'accord
transactionnel
qui
sont
les
suivantes
:
1)
Conformément
à
l'article
2044
du
Code
civil,
le
présent
protocole
aura
pour
objet
de
clôturer
définitivement
le
différend
survenu
entre
les
parties
et
de
prévenir
tout
litige
à
naître
relatif
au
traité
de
concession
d'aménagement
de
la
ZAC
DES
PARALISIERES,
ainsi
que
de
leurs
conséquences
de
toute
nature,
directes
et
indirectes.
2)
La
Commune
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
et
la
société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
-
RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION
consentent
à
résilier
amiablement
le
traité
de
concession
du
6
mai
2013.
3)
La
société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
- RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION
:
a.
conservera
à
sa
charge
l'ensemble
des
frais
exposés
dans
le
cadre
de
l'exécution
du
traité
de
concession
d'aménagement
de
la ZAC
DES
PARALISTERES
;
b.
ne
sollicitera
de
la
Commune
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
le
versement
d'aucune
indemnité
de
quelque
nature
que
ce
soit
suite
à la résiliation
dudit
traité
;
c.
renonce
à
l'encontre
de
la
Commune
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
à
toutes
instances
et
actions
relatives
au
traité
de
concession
d'aménagement
de
la ZAC
DES
PARALISIERES.
4)
La
Commune
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
:
Page
3
sur
6 5) 6)
conservera
à
sa
charge
l'ensemble
des
frais
exposés
dans
le
cadre
de
l'exécution
du
traité
de
concession
d'aménagement
de
la ZAC
DES
PARALISTERES
;
ne
sollicitera
de
société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
-
RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION
le
versement
d'aucune
indemnité
de
quelque
nature
que
ce soit
suite
à
la résiliation
dudit
traité
;
renonce
à
l'encontre
de
la
Commune
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
à
toutes
instances
et
actions
relatives
au
traité
de
concession
d'aménagement
de
la ZAC
DES
PARALTSIERES.
sera
libre
de
lancer
une
nouvelle
consultation
en
vue
de
la
réalisation
de
l'aménagement
de
la
ZAC
DES
PARALISIERES
La
commune
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
et
la société
PIERRES
ET
TERRITOIRES
- RIVES
DE
LOIRE
PROMOTION
partagerons
les frais
de
rédaction
du
protocole
par
moitié.
Compte
tenu
des
concessions
réciproques
que
les
parties
se
sont
consenties
au
titre
de
la
future
transaction,
les
clauses
de
celle-ci
présentent
un
caractère
indivisible.
Chacune
des
parties
déclare
n'avoir
au
jour
des
présentes
aucune
autre
prétention
à émettre
dans
le
cadre
du
règlement
du
présent
litige
tel
que
défini
dans
le préambule
du
présent
protocole.
Les
parties
admettent
expressément
par
les
concessions
réciproques
qu'elles
consentent
que
les
dispositions
de
la
présente
transaction
seront
exécutées
à
titre
global
et
définitif,
conformément
aux
dispositions
des
articles
2044
et
suivants
du
Code
civil.
Ainsi,
sans
valoir
reconnaissance
par
chacune
des
parties
du
bien-fondé
des
prétentions
de
l'autre,
le présent
accord
constitue
une
transaction
entre
les
Parties
au
sens
de
l'article
2044
du
Code
civil
au
terme
duquel
«
la
transaction
est
un
contrat
par
lequel
les
parties
terminent
une
contestation
née
ou
préviennent
une
contestation
à naître.
Ce
contrat
doit
être
rédigé
par
écrit
» ; en
particulier,
au
sens
de
l'article
2052
du
Code
Civil,
qui
dispose
«Les
transactions
ont,
entre
les
parties,
l'autorité
de
la chose
jugée
en
dernier
ressort.
Elles
ne
peuvent
être
attaquées
pour
cause
d'erreur
de
droit
ni pour
cause
de
lésion
».
Les
parties
déclarent
avoir
disposé
de
tout
le temps
matériel
nécessaire
pour
l'étude,
la négociation
et
la signature
du
présent
accord.
Elles
s'engagent
à
l'exécuter
de
bonne
foi
et
reconnaissent,
par
la
signature
des
présentes,
avoir
apprécié
la nature
et
la portée
de
celui-ci.
Il
est
par
ailleurs
précisé
que
ce
principe
de
règlement
transactionnel
est
exclusif
d'une
quelconque
reconnaissance
par
les
parties
de
leur
responsabilité
respective
comme
du
bien-fondé
de
leurs
demandes
et/ou
de
leurs
positions
respectives
dans
le cadre
de
ce
différend.
En
conséquence,
il règle
entre
elles
définitivement
et
sans
réserve
tout
litige
né
ou
à naître
relatif
Les
parties
renoncent
irrévocablement
l'une
envers
l'autre
à
toute
réclamation,
demande
ou
contestation
de
quelque
nature
relative
à
l'exécution
du
traïté
de
concession
d'aménagement
de
la
ZAC
DES
PARALISIERES.
Enfin,
il importe
que
le Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
maire
à
l'effet
de
signer
le protocole
d'accord
transactionnel
dont
les
clauses
ont
été
précisées
ci-dessus.
Délibération
N°007/septembre
2017
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
(PDIR)
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
361-1
du
Code
de
l'Environnement
relatif
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
(P.D.I.R.),
le Conseil
Municipal :
Demande
l'inscription
complémentaire
au
P.D.IR.
de
Loir
et
Cher,
des
voies
figurant
sur
le
plan
annexé
à la présente
délibération
et
portant
les
références
cadastrales
suivantes
:
Page
4 sur
6 -
CR
137
dit
ancien
chemin
de
Maslives
330
mètres
-
CR
150
dit
des
petits
chemins
au
Cormier
660
mètres
-
CR
155
dit
chemin
du
moulin
des
Landes
790
mètres
La
présente
délibération
complète
celles
en
dates
des
14
février
1997,
30
juin
2000
et
12
juillet
2012
relatives
au
même
objet.
Observations
:
Monsieur
DE
GOLOUBINOW
demande
s'il
serait
possible
de
solliciter
le
Département
pour
la
réalisation
d'un
itinéraire
piétons
et/ou
vélos
entre
Huisseau
et
Mont-Près-
Chambord.
Cette
départementale
est
beaucoup
empruntée.
Un
courrier
en
ce
sens
sera
adressé
au
Conseil
Départemental.
Bilan
des
travaux
du
carrefour
du
Saumery
Monsieur
le
Maire
retrace
le
bilan
des
travaux
exécutés
dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
du
carrefour
de
Saumery
tant
par
la commune
(aménagements
de
voirie,
dégagement
pour
visibilité,
déplacement
de
l'arche,
déplacement
de
l'abri
bus,
mise
en
place
du
système
de
comptage
des
véhicules)
que
par
le
Conseil
Départemental
(pose
d'un
clignotant).
Il
reste
à
mettre
en
place
les
limitations
de
vitesse.
La
mairie
a
eu
l'information
par
téléphone,
elle
attend
le
courrier
du
Conseil
Départemental. Le
Conseil
Municipal,
prend
acte.
Bilan
de
l'accueil
de
loisirs
Madame
Claire
CAILLON,
adjointe
aux
affaires
scolaires,
rend
compte
aux
conseillers
du
bilan
des
deux
séjours
d'été.
Ce
bilan
est
positif
: effectif
en
hausse
sur
le
séjour
de
juillet
par
rapport
à
2016
et
effectif
stable
sur
le
séjour
d'août.
Les
activités
et
les
sorties
ont
été
appréciées
des
enfants
et
des
parents.
Le
futur
aménagement
du
nouvel
accueil
de
loisirs
permettra
l'organisation
de
nuits
au
centre
sur
toutes
les vacances.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
Délibération
N°008/septembre
2017
Approbation
du
rapport
annuel
2016
relatif
au
service
d'eau
potable
Monsieur
Joël
BARON,
conseiller
et
vice-président
du
SMAEP,
présente
le
rapport
établi
par
le
SMAEP
(Syndicat
Mixte
d'Adduction
d'Eau
Potable)
de
Huisseau
sur
Cosson,
Saint
Claude
de
Diray,
et
Vineuil.
I|
rappelle
que
ce
rapport
est
à disposition
des
usagers.
Les
analyses
sont
satisfaisantes.
Le
Syndicat
assure
toujours
une
continuité
des
travaux.
La
présentation
de
ce
rapport
ne
fait
l'objet
d'aucune
observation.
Le
document
est
consultable
en
Mairie
et
sur
le site
Internet
de
la Commune
(www.huisseau.fr
).
AFFAIRES
DIVERSES
-
Madame
Claire
CAILLON
informe
le Conseil
Municipal
de
l'ajustement
du
contrat
de
nettoyage
des
locaux
conclu
avec
Everclean
suite
au
retour
à
la
semaine
de
4
jours.
Elle
informe
également
le
Conseil
Municipal
des
modifications
d'accès
à
l'école
élémentaire
dans
le
cadre
des
travaux
de
l'accueil
de
loisirs.
Les
enfants
entreront
par
le
portail
de
l'école
maternelle,
en
accord
avec
les
deux
directrices
d'école.
-
Monsieur
DE
GOLOUBINOW
informe
que
la
préparation
de
la
brocante
est
en
cours.
Il
faudra
prévoir
le montage
du
grand
barnum
et
les
tontes
du
terrain.
Page
5 sur
6 Monsieur
LABBE
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
manifestation
de
la
FEH
dans
le
parc
de
Saumery
programmée
pour
le 24
septembre
à partir
de
9
h 30.
Monsieur
GRISEL
rappelle
les
actions
des
chantiers
jeunes
de
Vineuil
sur
le
site
de
la
Vieille
Eglise.
Dans
le
prolongement,
les
chantiers
jeunes
avec
la
collaboration
d'adultes
bénévoles
de
Huisseau
ont
procédé
à
divers
travaux.
Le
site
a
été
visité
lors
des
journées
du
patrimoine.
Une
visite
commentée
des
vitraux
de
l'Eglise
est
prévue
le
23
septembre
2017
le
matin
et
sera
suivie
d'une
visite
de
la Vieille
Eglise
l'après-midi.
Monsieur
DE
GOLOUBINOW
rappelle
la venue
d'une
troupe
théâtrale
en
octobre.
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
titulaires
les
élections
sénatoriales
le 24
septembre.
La
séance
est
levée
à
21
heures
35
minutes
Le
Maire,
Joël
DEBUIGNE
Page
6
sur
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DIRECTION CULTURE, JEUNESSE, LECTURE PUBLIQUE et t SPORTS
HUE ; / Ÿ pôle sports et animations
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les Alevrières | (P.D.I.P.R) (
Commune de HUISSEAU-SUR-COSSON
Imprimé le 30/08/2017 ET les Bizcaux
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LEGENDE
Itinéraires inscrits au PDIPR (Délibérations du Conseil
municipal des 14/02/1997, 30/06/2000 et 12/07/2012) la Touche, À à RE
19
à au-sur-Cosson : A SCAN 25%\
KT © IGN Paris 2005 #16 Maison
Reproduction interdite ts
\Convention n° 99027 :
NMC revis future PDIPR HUISSEAU COSSON | es Mrurcrues BALE <
Proposition d'inscription complémentaire
Limites de communes
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