Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Ma
unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 08 JUILLET 2024 V
Document publié le Lundi 8 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 08 JUILLET 2024 V)
Thèmes du document : Justice et droit, Concurrence, Économie et finances,
Le 09 juillet 2024
D'PORES GE LA CPEUSE
A Marche
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08 JUILLET 2024
L'an deux mille vingt quaire, le huit juillet à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle des fêtes de La Cellette, selon convocation le 27/06/2024, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. Camille CARCAT a été désigné Secrétaire de séance.
PRÉSENTS {24) : Mesdames ei Messieurs
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean-François, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POIRIER Michel, POLLI Martine, ROUSSILLAT Florence, THEVENET Didier.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR (1) : Madame et Monsieur
Armelle BOURSAUD donne pouvoir à Guy MARSALEIX
Marc LAMONTAGNE donne pouvoir à LALANDE Martine
ECXUSÉS (1) : Monsieur
Adrien MOREAU
-DÉLIBÉRATION N°2024-037
MODIFICATION STATUTAIRE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
DÉLIBÉRATION N°2024-038
DÉFINITION DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
DÉLIBÉRATION N°2024-039
PLUi : VALIDATION DES MODIFICATIONS DU PADD N°3
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
-DÉLIBÉRATION N°2024-040
EAU : DÉTERMINATION DU PRIX DES RÉCUPÉRATEURS D'EAU/KITS HYDRO-ÉCONOMES
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0 -DÉLIBÉRATION N°2024-041 :
ÉCONOMIE : PROJET BAIL BÂTIMENT PHOTOVOLTAÏQUE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 # 21 21 0 * 5 abstentions
-DÉLIBÉRATION N°2024-042
ÉCONOMIE :ATTRIBUTION MARCHÉ TRAVAUX DE VOIERIE ZN24 LE POTEAU GENOUILAC
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
-DÉLIBÉRATION N°2024-043 | | ENFANCE - JEUNESSE/ALSH : MODIFICATION TARIFAIRE ALSH JOURNÉE ET DEMIE-JOURNÉE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Conire
27 24 26 26 26 0
-DÉLIBÉRATION N°2024-044
CANTINE/GARDERIE GROUPE SCOLAIRE MARCEL RICHARD : MODIFICATION TARIFAIRE CANTINE ET GARDERIE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
-DÉLIBÉRATION N°2024-045
RH : MISE À JOUR RATIOS TAUX D'AVANCEMENTS DE GRADE
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
-DÉLIBÉRATION N°2024-046
RH : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL 1ÈRE CLASSE AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
-DÉLIBÉRATION N°2024-047 .
ASSURANCES : LANCEMENT CONSULTATION MARCHE D'ASSURANCES
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 24 26 26 26 0
Le Secrétaire de séance, Le Président : TÈt A: CESe PÉRRRT
Guy APARSALE À br: