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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 14 10 2022 Ordre du Jour 2 Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 14 10 2022 Ordre du Jour 2)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Inégalités sociales, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL

COMMUNAUTAIRE DU 14 OCTOBRE 2022

TOME I : COMPTE RENDU

 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL

COMMUNAUTAIRE DU 31 MAI 2022

 INFORMATION : DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT

TOME II : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET

PRINCIPAL

 ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE

 MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET

CREDITS DE PAIEMENT

TOME III : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET

ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

 ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE

 MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET

CREDITS DE PAIEMENT

TOME IV : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET

ANNEXE OFFICE DE TOURISME

 ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVETOME V : DELIBERATIONS A PRENDRE

 MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CREATION DU MUSEE DE LA FAIENCE ET DE LA BATELLERIE A AUVILLAR

SELECTION DES CANDIDATURES

 USINE DE TRAITEMENT DES BOUES – SERVICE DE COLLECTE, DE TRANSPORT ET DE COMPOSTAGE DES BOUES, FOURNITURES DE PRODUITS DE TRAITEMENT ATTRIBUTION DE MARCHES PUBLICS DE SERVICES ET DE FOURNITURES

 CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR DES TRAVAUX D’ISOLATION THERMIQUE PAR L’EXTÉRIEUR, POUR L’ÉCOLE ET LES LOGEMENTS COMMUNAUX - COMMUNE D’AUVILLAR

 CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR DES TRAVAUX POUR L’ÉCOLE ET LES LOGEMENTS COMMUNAUX - COMMUNE DE CASTELSAGRAT

 SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE EXERCICE 2021

 SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE EXERCICE 2021

 GARONNE DEBORDANTE

CHARTE D’ENGAGEMENT ET CONVENTIONS POUR LA MISE EN OEUVRE D’UNE DEMARCHE GLOBALE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)

 SIGNATURE D’UN CONTRAT D’ETUDES RELATIF AU PROJET D’AMENAGEMENT D’UNE ZAE SUR LES COMMUNES DE GOUDOURVILLE POMMEVIC

 DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA MISE EN OEUVRE D’UN PROJET COMMUN DE MOBILITE OPERATIONNEL ETAT - REGION – CONSEIL DEPARTEMENTAL – EPCI

 ETUDE STRATEGIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA VALORISATION D’UN ITINERAIRE TOURISTIQUE FLUVIAL ET FLUVESTRE EN TARN ET GARONNE PARTICIPATION FINANCIERE

 PROGRAMME DE TRAVAUX D’INVESTISSEMENT DE VOIRIE 2022 APPROBATION DES PROJETS ET DES PLANS DE FINANCEMENT PREVISIONNELS

 LECTURE PUBLIQUE ADOPTION DU PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF

ET SOCIAL (PCSES) REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

CREANCES ETEINTES

 BUDGET PRINCIPAL

CREANCES ETEINTES

 SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

ADMISSION EN NON-VALEUR

 ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES

ADMISSION EN NON-VALEUR

 MODIFICATION DU POSTE DE DIRECTEUR DE LA REGIE ASSAINISSEMENT

 POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL

GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT

REHABILITATION DE 6 LOGEMENTS, RESIDENCE LES CYPRES A MALAUSE

 POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL

GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT REHABILITATION DE 8 LOGEMENTS, RESIDENCES COLOME HAUT ET REPUBLIQUE A DUNES

 POLITIQUE DE LOGEMENT SOCIAL

GARANTIE D’EMPRUNT A TARN ET GARONNE HABITAT REHABILITATION DE 12 LOGEMENTS, RESIDENCES LA HALLE - PALAIS DES CONSULS – LES COUVENTINES A AUVILLAR

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

CONTRATS D’APPRENTISSAGE

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

MODIFICATIONS DE POSTE DE TRAVAIL – SUPPRESSIONS ET CREATIONS

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

PROJET DE SERVICE DE LA CUISINE COMMUNAUTAIRE

ANNEXES AU TOME V