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Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune de Beauzac.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Entrepreneuriat et startup,
Numéros Objet
2022-06-001 Admissions en non valeurs et créances éteintes Budget Commune, Eau et Assainissement
2022-06-002 Demandes gracieuses de dégrèvements de factures d’eau
2022-06-003 Biens de section-Paiement de la taxe foncière 2022
2022-06-004 Mise à l'honneur des beauzacois avec attribution de récompenses
2022-06-005 Sollicitation d’une subvention auprès de la Région au titre de la vidéoprotection
2022-06-006 Modification des modalités d’indemnisation de l’astreinte hivernale
2022-06-007 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’Eau et de l’Assainissement 2021
2022-06-008 Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 43
2022-06-009 Modification de la grille des emplois communaux
2022-06-010 Modification des statuts de la CCMVR
2022-06-011 Adhésion à l'agence d’ingénierie des territoires de Haute-Loire – adoption des statuts modifiés
2022-06-012 Organisation d’une manifestation dans le cadre des estivales beauzacoises 2022
2022-06-013 Attribution du marché de travaux - Travaux Extension 2 du Pôle Médical
2022-06-014 Signature d’un bail commercial pour l’exploitation du local du VIVAL
2022-06-015 Acquisition d’un bâtiment en Centre Bourg dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement
2022-06-016 Avis sur le projet d’arrêté portant révision du classement sonore des infrastructures routières du Département de la Haute-Loire
2022-06-017 Avis sur le projet de révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2022
Liste des délibérations approuvées lors de la séance