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Déliberation - 06 11 2015 ODJ26
Document publié le Vendredi 6 novembre 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 06 11 2015 ODJ26)
Thèmes du document : Budget, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06 novembre 2015 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI six novembre deux mille quinze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 30 octobre 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT- MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE- SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Gérard BOHNER à Olivier BIANCHI, Marianne MAXIMI à Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX à Françoise NOUHEN
Excusé(e)s : Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Florent NARANJO
Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant le débat de la question n°1
Sondès EL HAFIDHI arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Jérôme AUSLENDER) Alain LAFFONT donne pouvoir à Patricia GUILHOT et quitte la séance avant le vote de la question n°4 Saïd Akim BARA arrive pendant le débat de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Philippe BOHELAY) Géraldine BASTIEN donne pouvoir à Jean-Pierre BRENAS et quitte la séance avant le vote de la question n°7 ----------------------------------------------------
Rapport N° 26
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
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Un crédit de 4 000 € est inscrit au budget primitif 2015 ainsi qu'un transfert de crédits de la Direction de la Culture de 8 100 €, soit 12 100 € sont donc inscrits au budget en vue de l'attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations. A l'issu des précédents Conseils Municipaux, le solde disponible est de 7 370 €.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'allouer une subvention aux deux associations suivantes :
ESPERANTO CLERMONT-FERRAND
L'objet de l'association est de développer l'utilisation de la langue internationale « Espéranto » comme moyen de communication entre les peuples différents.
Budget annuel global de l'association :650 €
Montant accordé par la ville en 2014 :160 €
Subvention sollicitée pour 2015 :160 €
Subvention proposée : 160 €
MONTFERRAND ACCUEIL ET LOISIRS
L'objet de l'association est de faire se rencontrer des personnes qui souhaitent s'initier à des activités manuelles de loisirs. Dans une démarche de création de lien social, une quarantaine d'adhérents se retrouvent régulièrement autour d'activités de bricolage, couture et peinture sur porcelaine pour une pratique sous forme d'ateliers sur le quartier de Montferrand.
Budget annuel global de l'association : 1955 €
Montant accordé par la ville en 2014 : 800 € (400 € DC et 400 € Vie Associative) Subvention sollicité pour 2015 : 400 € (part de la subvention DC transférée à la Vie Associative) Subvention proposée : 400 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 26 novembre 2015
Pour le Maire et par délégation,
2 L’Adjoint,
Philippe BOHELAY
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