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Arrêté - AR2025 739 Stationnement rue du Chateau Ville de Montbeliard
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 739 Stationnement rue du Chateau Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité routière,
RO CRUE dr OL. AS
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-739/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-15,
Et afin de permettre le bon déroulement des animations
dans le cadre de « Château en scène 2025 », tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Stationnement rue du Château — VILLE DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules participant aux
représentations, sera interdit rue du Château dans sa partie montante sur les
5 derniers emplacements de stationnement en épi :
Du lundi 07 juillet au mardi 08 juillet juin 2025
Le jeudi 17 juillet 2025
Le mardi 22 juillet 2025
Le mardi 12 août 2025
Le mardi 19 août 2025
Le samedi 23 août 2025
Article 2 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules participant aux
représentations, sera interdit rue du Château dans sa partie montante sur les
2 derniers emplacements de stationnement en épi :
e Le mardi 29 juillet 2025
e Le mardi 05 août 2025
e Le dimanche 10 août 2025
Article 3 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules participant aux représentations, sera interdit rue du Chêteau dans sa partie montante sur le
dernier emplacement de stationnement en épi :
Le mardi 15 juillet 2025
Le dimanche 20 juillet 2025
Le dimanche 27 juillet 2025
Le dimanche 17 août 2025
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-298 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com N° 2025-739/AG (suite)
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P. — C.T.M.).
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le 3 juillet 2025 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 3 juillet 2025
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-298