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Ordre du Jour - ordre du jour pour info cm 10 03 2023
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour info cm 10 03 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Culture et patrimoine,
VILÉE DE
CLERMONT N FERRAND T- SOUTER 4 candidature LG © capitale © NN européenne de la culture V
Le 27 FEV. 20%
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
vendredi 10 mars 2023
à 16h 00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
+
* *
OlivierfBlANCHI Conseil Municipal du 10 mars 2023
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022
l- QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
2 - Contrat de ville - programmation 2023
3 - Réhabilitation de l'école élémentaire Victor Duruy
4 - Adhésion à la coalition des villes européennes engagées contre le racisme
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
5 - Soutien aux populations victimes - séismes en Turquie et Syrie
6 - Rapport d'activité relatif à l'action internationale de la ville de Clermont-Ferrand au service du
développement de l'ensemble du territoire et de ses acteurs
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
7 - Campagnes obligatoires de ravalement de façades - Proposition de lancement de trois nouvelles campagnes
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique — Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
8 - Adoption du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER)
commun à Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand
9 - Création de l'observatoire citoyen des transitions
Il- ADHÉSIONS - DÉSIGNATIONS
10 - Adhésion de la Ville au réseau national des budgets participatifs
11 - Désignation d'une représentante de la Ville au sein du Réseau National des Budgets Participatifs [11 -___ QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
12 - Adhésion à l'Association pour le Développement de Monnaies Locales dans le Puy-de-Dôme et Alentours
{ADML 63) et possibilité de versement des indemnités des élus municipaux, en Doume (monnaie locale).
13 - La rémunération des chef.fe.s de service de la police municipale occupant un poste de responsable de
service de police municipale où assurant une mission d'intérim : conditions d'attribution de l'indemnité
d'administration (IAT)
14 - Création de 4 emplois non permanents à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet pour mener à
bien la dématérialisation des actes d’État Civil
15 - Mise en œuvre de prestations sociales, culturelles et de loisirs pour les agents de la Ville et du CCAS
16 - Schéma Directeur Funéraire : Renouvellement de l'adhésion à l'ASCE (Association of significant
cemeteries of Europe)
17 - Convention de partenariat pour la mise à jour de la Base Adresse Locale et la diffusion de ces données
vers la Base Adresse Nationale
18 - Admissions en non-valeur
19 - Information au Conseil Municipal des décisions prises en matière d'emprunt
20 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année
2023
21 - Approbation à la prise de participation d'ASSEMBLIA dans la société de portage ACC-M
22 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
23 - Groupement de commandes pour des prestations de géomètres-experts - Annule et Remplace la
délibération n°CM14122022-020
24 - Réforme de véhicules
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
25 - Avenant à la convention d'adhésion de la Commune de Clermont-Ferrand au service commun
d'instruction des autorisations du droit des sols
26 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice du droit de préemption commercial
27 - Acquisition sur les Côtes parcelle KY34
28 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions murs commerciaux déléguées ou faites par la ville
par exercice du Droit de Préemption
29 - Cession de l'immeuble 8 rue Émile Combes à Clermont-Ferrand
30 - Aliénation de chemins ruraux - Cession de terrain aux riverains
31 - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Trémonteix
2021 et avenant n°5 à la Convention Publique d'Aménagement (CPA)
32 - Avis du Conseil Municipal sur le nouveau Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du
Voyage du Puy-de-Dôme (2023-2028) COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
33 - Aide aux compagnies de spectacle vivant clermontoises
34 - Adaptation du tarif d'emprunt du dispositif « Saisons » d'Anne Brugni dans le cadre des projets
itinérants de mille formes
35 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles
36 - Attribution de subventions de fonctionnement affectées à des associations culturelles
37 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles dans le cadre de la
programmation de l'année Blaise Pascal
38 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à un organisme de droit public dans le cadre de la
programmation de l'année Blaise Pascal
39 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
40 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
41 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
42 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives - Chèques 1ere licence
43 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — inclusion - Santé publique
44 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association territoriale des CEMEA Auvergne
45 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association
départementale des francs et franches camarades du Puy-De-Dôme (FRANCAS)
46 - Convention entre la commune de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'Association
Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence du Puy-de-Dôme (ADSEA 63)
47 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de fonctionnement
48 - Soutien à la Vie Associative - Subventions sur projet
49 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
50 - Subventions exceptionnelles ville apprenante UNESCO
51 - Signature d'un contrat local de santé de prolongation (2022-2023)
52 - Construction de la salle des fêtes et des familles
53 - Programme d'actions complémentaire déployé en 2022-2023 dans le cadre du contrat territorial
d'accueil et d'intégration (CTAI)
54 - Modification de la sectorisation scolaire
55 - Subvention de fonctionnement à l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-De-Dôme 56 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Astu’sciences association
régionale pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle
57 - Renouvellement convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville Auvergne (AFEV AUVERGNE) et subvention
58 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
IV- QUESTIONS DIVERSES
V- VOEUX ET MOTIONS