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Ordre du Jour - odj pour info cm 18 11 2022 0
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj pour info cm 18 11 2022 0)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE
CLERMONT NP Se FERRAND AB ° ie,
NN % 4% la culture
2028
f— "Ssr ce
Le
10 NOV 2022
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
18 novembre 2022
à 16h 00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*k
* *
Le Maire,
&
>
Olivier{BIANCHI Conseil Municipal du 18 novembre 2022
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
[- QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
2 - Rapports 2021 de Clermont Auvergne Métropole
3 - Rapport d'étape de la Ville en transition 2021
4 - Rapport d'Orientation Budgétaire — ROB
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
5 - Création d'un Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
6 - Attribution d'une subvention à l'association SOS MEDITERRANEE FRANCE
II- DÉSIGNATIONS
7 - Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au Lycée Gergovie
fl QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
8 - Actualisation des autorisations de programme - AP/CP
9 - Admissions en non-valeur
10 - Décision modificative n° 3
11 - Réforme de véhicules
12 - Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien pour les terrains de sport
13 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
14 - Adhésion à la centrale d'achat public au Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
15 - Groupement de commandes pour la fourniture de consommables et d'encres informatiques
16 - Groupement de commandes pour le renouvellement d'arbres et menus travaux d'espaces verts 3
17 - Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une convention industrielle de formation par la recherche -
CIFRE
18 - Recrutement de saisonniers au sein des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand pour répondre à des
besoins saisonniers d'activité
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
19 - Attribution d'une subvention au titre des animations commerciales 2022 à l'association Grand Passage
Blatin Foch
20 - Attribution d'une subvention sur projet à une association d'anciens combattants
21 - Convention de partenariat ville / Clermont Commerce Auvergne Métropole / CCI du Puy-de-Dôme
22 - Dérogation au repos dominical pour l’année 2023
23 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement ZI du Brézet avec le Plan Local d'Urbanisme
{PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand
24 - Acquisition foncière sur le site des Côtes - Parcelle KX 99
25 - Rachat parcelle LO 655 à l'Établissement Public foncier d'Auvergne - secteur Pourchon à Clermont-
Ferrand
26 - Rétrocession de parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand par l'établissement public foncier
AUVERGNE
27 - Côtes de Clermont - Acquisition Foncière - Parcelle MR56
28 - Côtes de Clermont - Acquisition Foncière - Parcelles MT35, MV91 et MV 129
29 - Projet d'aménagement "la Grande Plaine" Champratel - Acquisition Foncière
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
30 - Subvention d'équipement à une association sportive
31 - Subvention de fonctionnement à une association sportive
32 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
33 - Polydome - Présentation du rapport d'activités année 2021
34 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
35 - Projet de mutualisation ascendante Ville/Métropole : mise à disposition de la direction des relations
européennes et internationales (DREÏ) de la ville de Clermont-Ferrand au profit de Clermont Auvergne
Métropole
36 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
37 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Centre de Recherche d'Etude de Formation à
l'Animation et au Développement Auvergne (CREFAD Auvergne)
38 - Attribution d'une participation financière pour la mise en œuvre des classes passerelles DÉMOS / dans le
cadre de la convention d'entente avec Clermont Auvergne Métropole
39 - Soutien à une compagnie de spectacle vivant clermontoise - L'Archipel des Arts
40 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution de service public pour
l'année 2021 4
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
41 - Subventions aux 3 entreprises à but d'emploi créées dans le cadre de l'expérimentation "Territoire zéro
chômeur longue durée"
42 - Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits
43 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
44 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
45 - Renouvellement de la convention partenariale du Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI}
46 - Dispositif d'aide au BAFA - convention avec divers organismes
47 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
48 - Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
49 - Subvention exceptionnelle ville apprenante UNESCO
50 - Programme d'actions déployé en 2022 - 2023 dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)
51 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social
52 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
IV. QUESTIONS DIVERSES
V VOEUX ET MOTIONS
VI HUIS CLOS
53 - Bourse mobilité internationale 2022