Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - url 372?v=1785485295
Déliberation - url 354?v=1785485295
Déliberation - url 375?v=1785485295
Procès Verbal - url 349?v=1785485295
Déliberation - url 366
Déliberation - url 37?v=1785485295
Déliberation - url 352?v=1785485295
Déliberation - url 359?v=1785485295
Déliberation - url 368?v=1785485295
Déliberation - url 355?v=1785485295
Déliberation - url 366?v=1785485295
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 366?v=1785485295)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 Octobre 2024 A 19H00
L’an deux mille vingt-quatre,
Le vingt-huit octobre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 23.10.2024.
PRESENTS : M. Desperiez, Mme Manon, M. Soulignac, Mme Batard, M. Deguilhem, Mme Routurier,
M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mmes Rimbert, M. Ruiz, Mme Padrixe,. MM. Lesur,
Manterola et Carruezco
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Lesur Christophe
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Objet
SALLE MULTIFONCTIONS
D24.10.037 Validation devis architecte pour étude projet
FOYER COMMUNAL
D24.10.038 Validation offre lot 7 - Menuiserie extérieure
Avenant n°1 lot 6 — Peinture
EQUIPEMENT SPORTIF
D24.10.039 Couverture tennis et aire omnisport
Avenant à la Convention d’Occupation Temporaire (COT)
ECOLE
D24.10.040 Convention avec l’académie pour les AESH
FINANCES
D24.10.041 Redevance Occupation du Domaine Public GRDF
Vote
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 — art4.
Fait et délibéré le 28 Octobre 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Christophe LESUR. Jean Luc DESPERIEZ.