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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024D14 Subv annuelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
AR Prefecture
006-210600425-20240405-2024D14-DE
Reçu le 09/04/2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
COMMUNE DE CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'An deux mille vingt-quatre et le cinq avril, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents : Madame CAILLAUD Madeleine, Adjointe, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, BOUZIDI Yasmine, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, LAURENT
Marianne, PAPIER Patrick, RALLON Daniel.
Absents excusés : RAPUC Louise représentée par M. MARIA Roger, MURAZZANO Marc représenté par M. AURRAN Robert.
Absents non excusés : Madame SAMPEDRO Nathalie, Monsieur JACOB Patrick.
Nb de membres : 15
Présents : 13
Votants : 13
Pour : 13
Contre :
Abstention :
Délibération 2024-14D : Subventions annuelles
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la somme inscrite au budget primitif 2024 au compte 65748 « Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé ».
Compte tenu de la saison estivale approchant et des festivités organisées, il propose d’ores et déjà de verser
aux associations listées ci-après les sommes suivantes :
Le ZAMPI : 3 000 €
Comité des fêtes de Clans : 3 000 €
Société de chasse de Clans : 1 000 €
Amicale Sportive Clansoise : 800 €
Les Chœurs de la Tinée : 400 €
L'Académie de l’art vivant : 500 €
GV Tinée : 550 € SKK
LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé du Maire,
DÉCIDE d’allouer les subventions ci-dessus,
AUTORISE M. Le Maire ou son 1er Adjoint à signer tout document au versement de ces aides.
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le C9/ où [Et L GE 6 Et publication ou notification du ©S$/C& / JE ire
Rog r MARIA