Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délib 2019 34 Subv Téléthon
Déliberation - 2024D14 Subv annuelles
Déliberation - 2024D21 SUBV COMPL COMITE
Déliberation - Délib 2017 18D Subv voyage scolaire
Procès Verbal - PV du 05 06 2026
Déliberation - Délib 2019 07D Subv voy scolaires
Déliberation - Delib 2021 34D Subv Musique densemble et orgue
Déliberation - Delib 2020 27D Subv Ecole de danse des 2 vallees
Déliberation - 2026 21D Fiscalite 2026
Déliberation - 2026 18D CFU
Déliberation - 2026 32D Subv 2026
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 00h22 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 32D Subv 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
AN
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
deux
mille vingt-six
et le dix avril, le Conseil
Municipal
de cette commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Maire.
Présents
: Madame
DANIEL
Geneviève,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
BOSCAND
Jérôme,
adjoint(e)s
au
Maire
; Mesdames
BICINI
Céline,
DEPREEUW
Marie-Josée,
DUMEE
Marguerite,
LEMOINE
Patricia,
MARIA
Carole,
ROSSI
Patricia
; Messieurs
AUVARO
Philippe,
CATAVITELLO
Thierry,
CHAUVELOT
Olivier,
DALEX
Nathan,
MAROT
Alexis
Conseiller(e)s.
Absents
représentés
:
Absents
non
excusés :
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2026-32D
: Subventions
2026
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la somme
inscrite
au
budget
primitif
2026
au
compte
65748
«
Subventions
de
fonctionnement
aux
personnes,
aux
associations
et
aux
autres
organismes
de
droit
privé
».
Voici
les
propositions
:
Propositions
2026
D65748/65
Gymnastique
volontaire
de
la Tinée
450,00
€
D65748/65
Les
Chœurs
de
la Tinée
330,00
€
D65748/66
Association
Les
Argonautes
500,00
€
D65748/65
Collège
Saint
Blaise
800,00
€
D65748/65
Le
Zampi
2 500,00
€
D65748/65
Comité
des
fêtes
2 500,00
€
D65748/65
Société
de
chasse
800,00
€
D65748/65
AFM
Téléthon
800,00
€
Divers
20,00
€
TOTAL
8 700,00
€
Compte
tenu
de
la saison
estivale
approchant
et
des
festivités
organisées,
il propose
d'ores
et
déjà
d’en
verser
une
partie
dans
la
limite
des
montants
notés
ci-dessus.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui
l'exposé
du
Maire,
DÉCIDE
d’allouer
les
subventions
ci-dessus,
AUTORISE
M.
Le
Maire
ou
son
1er
Adjoint
à
signer
tout
document
au
versement
de
ces
aides.
Ainsi
fait et délibéré
à Clans
les, jour,
mois
et an que
dessus.
Le Maire,
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Philippe
IPPOLITO
|
es
11
…
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
5/4
| 4
Et publication
ou notification
du
3
/6u
/ 26
AR
Prefecture
006-210600425-20260410-2026D32-DE Reçu le 13/04/2026