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Ordre du Jour - Vitry94 CM191120 OrdreJour
Document publié le Jeudi 14 novembre 2019 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM191120 OrdreJour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Année 2019
6ème séance
Vitry-sur-Seine, le 14 novembre 2019
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :
Mercredi 20 novembre 2019
à 19H30
dans la Salle du Conseil Municipal
de l'Hôtel de Ville
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.
LE MAIRE
Jean-Claude KENNEDY – 2 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
Notes Délib. Annexes
100 - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
1 Mouvements des effectifs du personnel communal Adm. gnrle / Pers. / Fin.
200 - DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
2 Avis du conseil municipal sur des dérogations au repos dominical
pour 8 branches d’activités commerciales en 2020
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
Amgt / Aff. Éco / Logt.
300 - DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
3 Approbation de la décision modificative n°1 de l’exercice 2019 Adm. gnrle / Pers. / Fin.
4 Application de l’instruction budgétaire et comptable M14 au budget
annexe du Centre Municipal de Santé à partir du 1 er janvier 2020 Adm. gnrle / Pers. / Fin.
410-2 DIRECTION DE L’HABITAT DU COMMERCE ET DU
RENOUVELLEMENT URBAIN
5 Approbation de la charte pour le logement étudiant portée par le
Conseil départemental du Val-de-Marne et autorisation à M. le
Maire de la signer
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Immeubles de la Ville gérés par l’OPH de Vitry-sur-Seine
6 Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2018 Amgt / Aff. Éco / Logt. Adm. gnrle / Pers. / Fin.
7-8 Programme local de l’habitat intercommunal 2016 / 2021
Demande de garantie communale pour des emprunts contractés par l’OPH auprès de la Caisse d’épargne d’Ile-de-France d’un
montant global de 907 499 euros pour financer la hausse de la TVA pour l’opération IRIS de 64 logements et la réalisation de deux
cellules commerciales
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
9 OPH de Vitry-sur-Seine
Demande de garantie communale pour des emprunts contractés auprès de la Caisse d’épargne d’Ile-de-France d’un montant total de 1 500 000 euros dans le cadre de travaux sur le patrimoine de l’office de Vitry-sur-Seine et convention de garantie communale y afférente
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
410-3 DIRECTION DE L’URBANISME OPERATIONNEL
10 Opération d’intérêt national (OIN) – Zone d’aménagement concerté
(ZAC) Seine gare Vitry à l’initiative de l’établissement public
d’aménagement Orly Rungis Seine Amont (EPA ORSA)
Modification du périmètre de la ZAC
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
11 ZAC Rouget de Lisle
Compte rendu à la collectivité pour l'année 2018 et actualisation
des documents financiers au 31 décembre 2018
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
12 ZAC RN7 Moulin vert - Plateau
Compte rendu à la collectivité pour l'année 2018 et actualisation des documents financiers au 31 décembre 2018
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Adm. gnrle / Pers. / Fin. – 3 –
13 Opération d’aménagement et de renouvellement social et urbain
du quartier Balzac Touraine Marronniers
Clôture de la concession passée avec la Semise
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
14 Approbation d’une convention de détermination des conditions
financières et patrimoniales du transfert des ZAC Rouget de Lisle, RN7 / Moulin Vert / Plateau, Concorde-Stalingrad et opération de renouvellement urbain Balzac / Touraine / Marronniers à
l’établissement public Grand Orly Seine Bièvre.
Amgt / Aff. Éco / Logt
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
15 Secteur RD5 sud
Approbation du périmètre modifié de la taxe d’aménagement
augmentée
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
16 Projet de renouvellement urbain « Cœur de Ville » Centre-Ville /
Mario Capra / Robespierre – Approbation d’un périmètre de taxe d’aménagement augmentée.
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
430 - DIRECTION VOIRIE ET ENVIRONNEMENT
17 Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et
autorisation à Monsieur le Maire de signer le futur marché pour la maintenance du réseau d’éclairage public, de signalisation tricolore et lumineuse en 2020 (éventuellement reconductible en 2021, 2022 et 2023)
Environnement / Voirie
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
18 Présentation du rapport sur le choix du mode de gestion concernant
la fourniture, l’installation, l’entretien et l’exploitation du mobilier urbain, de l’affichage publicitaire et des supports de communication et lancement de la procédure de publicité et de mise en
concurrence relative à la nouvelle concession du 13 novembre 2020 au 12 novembre 2032
Environnement / Voirie
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
19 Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et
autorisation à Monsieur le Maire de signer le futur accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour des opérations d’infrastructures de voirie et de réseaux divers en 2020 (éventuellement reconductible en 2021, 2022 et 2023)
Environnement / Voirie
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
20 Approbation de la convention à passer avec ENEDIS et UNIS-CITE
définissant les modalités du déploiement du programme
« Volontaires de la transition énergétique » sur le territoire de Vitry- sur-Seine en 2020
Environnement / Voirie
Toutes commissions.
450 - DIRECTION DES ESPACES VERTS
21 Approbation de la convention de partenariat à passer avec l’union
nationale de l’apiculture française dans le cadre du programme « l’abeille, sentinelle de l’environnement » et autorisation à
Monsieur le Maire de la signer
Environnement / Voirie
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
22 Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et
autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché de création et maintenance préventive et corrective des aires de jeux extérieures en 2020 (2021, 2022, 2023)
Environnement / Voirie
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
510 - DIRECTION DES SERVICES SOCIO-EDUCATIFS
23 Approbation de l’annexe n°2019-3 à la convention générale de
coopération avec l’association Vacances Voyages Loisirs
Ens./ Enf. / Form. Prof
Adm. gnrle / Pers. / Fin. – 4 –
24-25 Association Temps libre, le réseau
Adhésion de la Ville de Vitry-sur-Seine à l’association « Temps libre, le réseau » et désignation d’un représentant
Ens./ Enf. / Form. Prof
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
520- DIRECTION CULTURE SPORTS JEUNESSE
26 Autorisation à M. le Maire de signer les marchés de fourniture de
documents imprimés (livres non scolaires et partitions), de
documents sonores et audiovisuels et de services associés en 2020 reconductibles en 2021, 2022 et 2023
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. gale / Pers. / Fin
700 - DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA DEMOCRATIE
LOCALE
27 Fixation des tarifs de location de salles et de frais de personnel à
compter du 1 er janvier 2020 Info./Comm./Prox./Cit Adm. gale / Pers. / Fin
510 - DIRECTION DES SERVICES SOCIO-EDUCATIFS
28 Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du
conseil d’administration du collège Josette et Maurice Audin
Ens./ Enf. / Form. Prof
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
VOEU
29 « Pour une Fonction Publique à la hauteur de nos ambitions »,
déposé par les groupes Communiste, républicain et citoyen et
Socialiste, républicain et citoyen.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS LEGALES
510 - DIRECTION DES SERVICES SOCIO-EDUCATIFS
Rapport de suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes à la suite du contrôle de gestion portant sur les activités scolaires et périscolaires
Ens./ Enf. / Form. Prof
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
020 DIRECTION GENERALE
Rapport d’activité 2018 de l’Etablissement Public Territorial Grand- Orly Seine Bièvre
Amgt / Aff. Éco / Logt.
Environnement / Voirie
Adm. gnrle / Pers. / Fin.
801 DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DU
NUMERIQUE
Bilan d’activité 2018 du syndicat intercommunal pour l’informatique municipale (SIIM 94)
Info./Comm./Prox./Cit
Adm. gale / Pers. / Fin
Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire, DC1999 à DC19100 du 3 septembre, DC19101 à DC19102 du 12 septembre DC19103 du 24 septembre 2019, DC19104 et DC19105 du 25 septembre 2019, DC19106 du 4 octobre 2019, DC19107 à DC19110 du 14 octobre 2019.