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Ordre du Jour - Vitry94 CM220216 OrdreJour
Document publié le Mercredi 16 février 2022 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM220216 OrdreJour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES INSTANCES MUNICIPALES
adresse :
Monsieur le Maire
Hôtel de Ville
94407 Vitry-sur-Seine cedex
téléphone : 01.46.82.80.00
télécopie : 01.57.67.08.31
Pour joindre directement votre correspondant
Téléphone : 01.46.82.81.98
Télécopie : 01.57.67.08.18
Références à rappeler dans tous les cas :
240- odj– CM du 16 février 2022
Conseil municipal du 16 février 2022
Ordre du jour du Conseil municipal du
16 février 2022
QI = Question importante
QC = Question courante
ORDRE DU JOUR
QUESTIONS COURANTES
Orientations générales – Aménagement et renouvellement urbains – Affaires foncières – Commande publique
4
Élargissement de la rue Berlioz :
Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AR n°148, pour une superficie d’environ 8 m², au prix de 200 €/m² soit environ 1.600 €
Rapporteur : ATTAR
QI QC X
Commission n°1
Accès au logement et à la vie citoyenne
6 Participation financière de la ville au Fonds de Solidarité pour l’Habitat (FSH) pour l’année 2022 à hauteur de 14.395 euros
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
Ouverture sur le monde
9
Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché de travaux de menuiseries intérieures en 2022 (2023, 2024, 2025)
Rapporteur : RAMAEL
QI QC X
Commission n°1
10
Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché de fourniture de matériaux bois en 2022 (2023, 2024, 2025)
Rapporteur : RAMAEL
QI QC X
Commission n°1
Végétalisation et biodiversité
11 Classement des biens meubles « arbres et arbustes » en section d’investissement
Rapporteur : SOUIH
QI QC X
Commission n°1 – 2 –
Développement local et sportif
12 Approbation de la convention de partenariat à passer avec l’association Cultures du Cœur en Val-de-Marne.
Rapporteur : KONATE
QI QC X
Commission n°2
Lien social et droit au temps libre
13 Approbation de l’annexe n°2022-1 à la convention générale de coopération avec l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL)
Rapporteur : RAMAEL
QI QC X
Commission n°2
Dynamiques familiales
15
Approbation de la convention avec le Ministère de l’économie, des
finances et de l’industrie pour l’accès du personnel de l’hôtel des
finances de Vitry-sur-Seine au restaurant communal Makarenko
Rapporteur : EBODE ONDOBO
QI QC X
Commission n°2
QUESTIONS IMPORTANTES
Questions relatives au débat sur les orientations budgétaires
1 Rapport sur la situation de la Ville en matière de développement durable pour l’année 2021
Rapporteur : BEN-MOHAMED
QI X QC
Commission n°1
2 Rapport sur la situation de la ville en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2021
Rapporteur : DURAND
QI X QC
Commission n°2
3 Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire pour le budget 2022
Rapporteur : TAILLEBOIS
QI X QC
Commission n°1
Orientations générales – Aménagement et renouvellement urbains – Affaires foncières – Commande publique
5
Plan local d’urbanisme - Avis préalable à l’approbation de la
modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Vitry-sur- Seine
Rapporteur : LADIRE
QI X QC
Commission n°1
7
Approbation d’une convention de partenariat entre Espacil Habitat, la Ville de Vitry sur Seine et le Comité Local pour le logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) de Ivry-Vitry mettant à disposition 5 logements réservés à la ville de la résidence Henri Laborit au CLLAJ
Rapporteur : LADIRE
QI X QC
Commission n°1
Accès au logement et à la vie citoyenne
8 Contrat de relance de logements entre l’État, l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et les communes volontaires
Rapporteur : BELL-LLOCH
QI X QC
Commission n°1 – 3 –
Promotion du service public
14 Mouvements des effectifs du personnel communal
Rapporteur : LECOMTE
QI X QC
Commission n°2
VŒUX
16 « Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap »
Vœu déposé par les groupes
Communistes, républicains et
citoyens, socialistes et citoyens,
Europe écologie les Verts
17 « Julian Assange »
Vœu déposé par le groupe
Communiste, Républicain et
Citoyen
INFORMATIONS LÉGALES
INFO
1 Rapport d’activité pour l’année 2020 du SIGEIF
INFO
2 Rapport d’activité pour l’année 2020 du SIPPEREC
INFO
3
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal :
DC 21153 à DC21154 du 29 novembre 2021, DC21155 à DC 21157 du 30 novembre 2021, DC21158 du 1 er décembre 2021, DC21159
du 2 décembre 2021, DC21160 du 7 décembre 2021, DC21161 du 10 décembre 2021, DC21162 à DC21163 du 20 décembre 2021, DC21164 du 21 décembre 2021, DC21165 à DC21166 du 22
décembre 2021 ; DC21167 du 29 décembre 2021, DC2201 à
DC2204 du 5 janvier 2022, DC2205 à DC2210 du 6 janvier 2022, DC2211 à DC2212 du 7 janvier 2022, DC2213 à DC2214 du 17 janvier 2022, DC2215 du 18 janvier 2022 et DC2216 du 19 janvier 2022, liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain
Tableau joint