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Arrêté - ARR2025 3711
Document publié le Samedi 14 juin 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2025 3711)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie,
VILLE DE COURBEVOIE
Hauts-de-Seine
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS MUNICIPAUX
2025-3711 DELEGATION A MADAME VALERIE SY CHOLET, CONSEILLERE MUNICIPALE
534 BG/SS
Le Maire de Courbevoie,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 2122-32 et L' 2122-18,
ARRETE
ARTICLE 1 : En raison de l'empêchement du Maire et des Adjoints, Madame Valérie SY CHOLET,
Conseillère Municipale, est désignée pour célébrer le samedi 14 juin 2025 :
- à 14h30, le mariage de : Madame Laetitia CUYPERS et
Monsieur Benoit JOLION
- à 15h00, le mariage de : Madame Emmanuelle CHAUQUET
et
Monsieur Aubin LEVECOT
- à 15h30, le mariage de : Madame Djénabou DIALLO
et
Monsieur Maouloud DIALLO
- à 16h00, le mariage de : Madame Ikram BABZINE
et
Monsieur Anas DAHBI SKALI - à 16h30, le mariage de : Madame Olga PINIGINA
et
Monsieur Georges SADAKA
ARTICLE 2 : Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera transmise à Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, affichée et notifiée à l'intéressée.
Fait à Courbevoie, le 13 juin 2025
Le Maire,
re $
Jacques KOSSOWSKI
Arrêté transmis en Préfecture le 13 JUIN 2025
Arrêté affiché en mairie le
13 J UIN À 2025
Arrêté notifié le
s’il désire contester cet acte, peut saisir le tribunal administratif compétent d’un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d’un recours gracieux. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d’un dé gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite)
i de deux mois, le silence