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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Haux.
Lien du pdf (Déliberation - 2 cm du 11 avril 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Ruralité, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
la Gironde
- Canton
de
l'Entre-deux-Mers
- Communauté
des
Communes
du
Créonnais
Commune
de
Haux
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2024
Liste
des
délibérations
(Article
L2121-25
modifié
du
CGCT)
2024-04-01
—
Délibération
approuvant
le compte
de
gestion
2023
du
budget
communal
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-02
- Délibération
approuvant
le compte
administratif 2023
du
budget
communal
e
Délibération
non
votée
en
l’absence
du
quorum
2024-04-03
- Délibération
approuvant
l’affectation
de
résultat
2023
du
budget
communal
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-04
- Délibération
pour
l’attribution
de
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-05
-
Délibération
portant
sur
la
participation
de
la
commune
au
Syndicat
de
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
pour
l’année
2024
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-06
- Délibération
portant
relative
à la prise
en
charge
de
dépenses
du
budget
eau
et assainissement
par
le budget
communal
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-07
- Délibération
portant
le vote
des taux
de
fiscalité
directe
locale
pour 2024
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-08
- Délibération
approuvant
le budget
primitif 2024
du
budget
communal
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-09
- Délibération
approuvant
le compte
de
gestion
2023
du
budget
eau
et assainissement
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-10
- Délibération
approuvant
le compte
administratif 2023
du
budget
eau
et assainissement
e
Délibération
non
votée
en
l’absence
du
quorum
2024-04-11
- Délibération
approuvant
l’affectation
de
résultat
2023
du
budget
eau
et assainissement
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-12
- Délibération
approuvant
le budget
primitif 2024
du
budget
eau
et assainissement
e
Délibération
adoptée
à la majorité
Page
1 sur
2 2024-04-13
- Délibération
autorisant
le maire
à signer
la convention
avec
le
SDIS
relative
à la subvention
de
fonctionnement
2024
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-14
- Délibération
autorisant
le maire
à solliciter une subvention
au titre de la dotation d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
-— Armoires
électriques,
Chaudronnerie
et Télégestion
des
postes
de
relevage
assainissement
Bergueil,
Espelette,
Régis
et Faure
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-15
- Délibération
autorisant
le maire
à solliciter une
subvention
au titre de
la dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
— Terrain
de
pétanque
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-16
-
Délibération
autorisant
le
maire
à
solliciter
des
subventions
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
(DETR)
et
de
la dotation
de
soutien
à
l’investissement
local
(DSIL)
—
Toiture
bibliothèque
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-17
- Délibération
autorisant
le maire
à solliciter
des
subventions
pour
la tranche
2 des
travaux
de
sauvegarde
de
l’Eglise
Saint
Martin
— Patrimoine
classé
et inscrit au titre des
monuments
historiques
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-18
- Délibération
portant
délégation
au
maire
de
l’admission
en
non-valeur
des
créances
du
budget
communal
de
faible
montant e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-19
- Délibération
portant
délégation
au maire
de
l’admission
en non-valeur des créances
du
budget
eau
et assainissement
de
faible
montant
e
Délibération
adoptée
à la majorité
2024-04-20
- Délibération
portant
maintien
de
l’exonération
partielle
du
loyer
pour
la société
LAUVEL
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
2024-04-21
- Délibération
autorisant
le maire
à signer
la convention
avec
le
SIETRA
des
bassins
versants
de l’Entre
Deux
Mers
Ouest
relative à l'implantation
de macarons
de sensibilisation à proximité
des avaloirs
pluviaux
e
Délibération
adoptée
à l’unanimité
Le
Maire
Page
2 sur
2