Procès Verbal - pv conseil du 4 07 22 signe

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Procès Verbal - pv conseil du 4 07 22 signe Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune d'Hanches. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil du 4 07 22 signe)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Banque, Département PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL d’Eure-et-Loir

DE LA COMMUNE DE HANCHES

SEANCE DU LUNDI 4 JUILLET 2022

L'an deux mille vingt deux, le LUNDI 4 juillet à 20h, le Conseil Municipal de la Commune de HANCHES, légalement convoqué par M. Jean Pierre RUAUT, Maire, s'est réuni à la Salle polyvalente de la commune.

Date de convocation : 30/06/2022

Présents : M. Jean Pierre RUAUT -— M. Patrick KOHL — Mme Nicole LE TUTOUR - Mme Béatrice HAMELIN — M. Frédéric OULES - Mme Claudette VILLAIN —- Mme Laurence BANCKAERT - Mme Madeleine BOULOUX — Mme Michelle BAUDOUIN - Mme Valérie LOUVEAU - M. Olivier COULON - Mme Isabelle BOISSET — Mme Patricia BUSE - M. François-Xavier MOUMANEIX - M. Sébastien

PIERREL

Etaient excusés et avaient donné pouvoir :

M. Hubert BERRY Pouvoir à : M. Patrick KOHL

Mme Michelle MARCHAND Pouvoir à : Mme Nicole LE TUÜTOUR

M. Ugo POREMBNY Pouvoir à : M. Jean Pierre RUAUT

M. Emmanuel DENIZE Pouvoir à : M. Sébastien PIERREL

M. Christophe LEMAIRE Pouvoir à : M. Sébastien PIERREL

M. Pascal DEPINOY Pouvoir à : Mme Nicole LE TUTOUR

Nombre de membres en exercice : 21

Nombre de membres présents : 15

Nombre de votes : 21

La séance ouverte, Mme Laurence BANCKAERT, a été désignée secrétaire de séance.

Le PV du 30/05/2022 a été adopté à l'unanimité

DECISIONS

- 2022/DEC/07: Souscription auprès du Crédit Mutuel d'un prêt à taux fixe d’un montant de

300.000 €, dont les caractéristiques sont les suivantes :

e Durée : 15 ans.

Taux d'intérêt : taux fixe de 1,40 %.

Échéances d'amortissement et d'intérêt : périodicité annuelle

Mode d'amortissement : échéances constantes.

Frais d'étude et d'enregistrement : 300 €.

e Remboursement anticipé : à tout moment, moyennant le calcul d’une indemnité

correspondant à 5% du capital remboursé, sous réserve d'informer la banque au moins 30

jours avant la date de prélèvement de l'échéance, par lettre recommandée avec demande

d'avis de réception.2022 / DEC / 08 : Signature d'une convention d'honoraires avec le cabinet SELARL UBILEX

AVOCATS, sis 48 rue du Faubourg La Grappe à Chartres pour la défense des intérêts de la commune suite au recours déposé à son encontre par le Groupement des habitants de la rue

des Travers auprès du Tribunal Administratif d'Orléans.

Les honoraires de base de la mission s'élèvent à 1 000 € TTC.

M. le Maire explique que la délibération prise en mars et engageant la procédure de désaffectation et de déclassement du terrain appartenant à la commune, situé dans le lotissement des Travers, a eu pour conséquence le dépôt, par certains habitants, d'un recours auprès du Tribunal Administratif.

Ilest nécessaire de rédiger un mémoire en défense, mission confiée à ce cabinet d'avocat, qui sera ensuite prise en charge par notre assurance.

Le Tribunal a ensuite proposé une médiation : M. le Maire étant d'accord sur le principe, nous attendons la date de ce rendez-vous.

- 2022 / DEC / 09: Souscription auprès du Crédit Agricole d'une ligne de trésorerie d'un montant

de 200.000 €, dont Les caractéristiques sont les suivantes :

. Durée:1an

e. Taux d'intérêt variable ESTR + 0,60 %

. Commission d'engagement : 150 €.

. Aucune commission de non-utilisation

- 2022 / DEC / 10: Attribution du marché de travaux pour la maison des projets - lot 5 «Menuiseries extérieures» et lot 7 «Menuiseries intérieures» à la Société LMC (Les Menuiseries Castelneuviennes) de CHATEAUNEUF EN THYMERAIS

pour la somme de 34 354,31€ HT (41225,17 € TTC) pour le lot 5

et pour la somme de 37 279€ HT (44734, 80€ TTC) pour le lot 7

2022 / DEC /11: Attribution du marché de travaux pour La maison des projets - lot 8 «Electricité» à la société HERVE THERMIQUE de MAINVILLIERS

pour la somme totale de 12 562,96€HT (15075,56€ TTC)

M. le Maire précise la situation rencontrée sur ce projet : suite à l’envolée des prix du bâtiment, après les négociations menées avec les entreprises, l'enveloppe financière dépassait l'enveloppe maximale que nous nous étions fixée (450 000 € HT) et sur laquelle nous avions demandé les subventions. Le Bureau a donc fait le choix de reporter la partie construction du local de stockage. Il n'y a pas d'urgence en effet à construire ce local puisque l’ancien Arsenal est toujours disponible. Cette partie retirée, le montant total du projet s'élève, à ce jour à 393 244 € HT. Le chiffrage du local de stockage sera revu quand le coût des matériaux

{notamment le bois) reviendra à un niveau de prix plus raisonnable.

Tous les lots sont désormais attribués.

- 2022 /DEC/12: Attribution du marché de travaux pour la maison des projets - lot 9 «Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire» à La Société SANITHERM CONCEPT de

COULOMBS

pour la somme totale de 29 246,86€ HT ( 35096,23€ TTC)

- 2022/DEC/13: Attribution du marché de travaux pour la maison des projets - lot 2« VRD »

à la Société TP28 de TREMBLAY LES VILLAGES

pour la somme totale de 36 49425€ HT (43 793 10€ TTC)2022 / DEC / 14: Attribution du marché de travaux pour la maison des projets - lot 4

« Charpente - bardage bois - Vêture - Couverture » à la Société PELTIER des VILLAGES VOVEENS

pour la somme totale de 21870€HT ( 26244€TTC)

- _ 2022/DEC/15 : Signature du renouvellement de contrat pour la mise à disposition de

progiciels métiers pour Les services administratifs de la mairie avec la Société SEGILOG/

Berger Levrault de LA FERTE BERNARD (72) pour un forfait annuel de 5 805€ HT

correspondant à la cession des droits d'utilisation et de 645 € HT correspondant à la

maintenance et à La formation, sur une durée de 3 ans, avec effet au 1/09/2022,

- 2022/DEC/16: Signature du contrat pour la maintenance préventive et corrective des feux

de circulation de La commune avec la Société CITEOS EURE ET LOIR de CHARTRES pour un montant annuel de 3 490 € HT (4188 € TTC) avec effet au 1/07/2022.

- _2022/DEC/17 : Accorder à M. Y, demeurant à Hanches, une concession au columbarium (2022-

0001C) située dans la case n° 21C, pour une durée de 30 ans à compter du 28 avril 2022, pour y fonder une sépulture familiale.

La présente concession est accordée moyennant la somme de 837 € versée au Trésor public.

2022/DEC/ 18 : Accorder à Mme X, demeurant à Hanches, une concession de terrain (2022-

0002) située à l'emplacement n° 215, pour une durée de 15 ans à compter du 17 mai 2022, pour y fonder une sépulture familiale.

La présente concession est accordée moyennant la somme de 164€ versée au Trésor public.

- __2022/DEC/19 : Accorder à Mme X, demeurant à Hanches, une concession au columbarium

(2022-0003C) située dans la case n° 24C, pour une durée de 10 ans à compter du 20 mai 2022, pour y fonder une sépulture familiale.

La présente concession est accordée moyennant la somme de 469€ versée au Trésor public.

-__ 2022/DEC/20 : Accorder à M. Y, demeurant à Hanches, une concession de terrain (2022-0004 )

située à l'emplacement n° 198, pour une durée de 50 ans à compter du 23 juin 2022, pour y fonder une sépulture collective.

La présente concession est accordée moyennant la somme de 515€ versée au Trésor public.

DELIBERATIONS

1- Vote des subventions aux associations pour 2022

M. le Maire et Laurence BANCKAERT, conseillère déléguée au sport et à la vie associative, ont

rencontré les associations hanchoises pour étudier leurs demandes de subventions

Ils proposent la liste des subventions ci-dessous :

Taekwondo 1250

Club Primevères 400

Hanches Pétanque 2 100

AEDAH - bibliothèque 2 000

OCCE - fonctionnement courant (11,50€ par élève) 2 921

OCCE - classe découverte 3 750

déjà versée par délibération du 21/03/22

Les Archers du Val Drouette 350

AEDAH - hors bibliothèque 7 500

Les amis de l’école 300

Comité d'animation 1800

Hanches Fripons 300

Comité de Jumelage Amberg/canton 200

FNACA 150

Prévention Routière 80

ANERVEDEL 75

Maison de la Beauce 80

Association des Amis du COMPA 30

Association Paroisse de la Sainte-Famille 200

TOTAL SUBVENTIONS msi sasasennnansnenneseremrenrenneenenenrenr ascenseurs DO 486 €

Après en avoir délibéré, Le conseil municipal, à l'unanimité,

VOTE les subventions aux associations conformément au détail ci-dessus.

Mme Béatrice HAMELIN et Mme Laurence BANCKAERT, membres du bureau d'une de ces

associations, n'ont pas pris part au vote.

M. le Maire présente les documents permettant d'analyser la situation de chaque

association (voir en annexe) :

- l'analyse de leur trésorerie

- le rapport entre la subvention proposée et la trésorerie de fin d'année - le nombre d'adhérents du bassin de vie Val Drouette par rapport au nombre

d’adhérents total

- [a subvention par adhérent

Tous les responsales d'association sont reçus une fois par an, en mairie par la

conseillère déléguée aux associations et le Maire

| 2 - Modification des statuts du syndicat ENERGIE Eure-et-Loir

M. le Maire expose au conseil municipal que le comité syndical d'ENERGIE Eure-et-Loir s'est

prononcé favorablement Le 4 mai dernier sur une modification des statuts du syndicat.

En l’état, cette modification porte notamment sur les contours des compétences et activités

exercées, sur de nouvelles modalités d'accès aux compétences optionnelles pour certains EPCI et

revient enfin sur quelques aspects relatifs au fonctionnement du syndicat.

Dans ces conditions, et conformément aux dispositions inscrites au code général des collectivités

territoriales, il revient à présent au conseil municipal de se prononcer par délibération sur cette

question.

Après en avoir délibéré, Le conseil municipal, à l'unanimité,

APPROUVE le projet de modification des statuts du syndicat ENERGIE Eure-et-Loir.

Patrick KOHL présente cette délibération.

Le Comité syndical d'EÉNERGIE Eure-et-Loir a dû faire un toilettage de ses statuts suite à différentes observations de la Préfecture. Les modifications proposées ont pour objectif de de s'adapter aux récentes évolutions législatives et réglementaireset de mieux définir l'accès aux compétences optionnelles et aux activités complémentaires.

|3- Modification du périmètre d'intervention d’ ENERGIE Eure-et-Loir

M. le Maire expose au conseil municipal que le comité syndical d'ENERGIE Eure-et-Loir s'est

prononcé favorablement le 4 mai dernier sur une modification du périmètre d'intervention du syndicat.

En l'état, il s'avère en effet que la communauté de communes du Bonnevalais et la communauté de

communes Cœur de Beauce ont toutes deux sollicité leur adhésion à la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques.

Dans ces conditions, et conformément aux dispositions inscrites au code général des collectivités

territoriales, il revient à présent au conseil municipal de se prononcer par délibération sur cette question.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

APPROUVE les demandes d'adhésion à la compétence Infrastructures de Recharge pour Véhicules

Electriques formulées par les communautés de communes du Bonnevalais et Cœur de Beauce

auprès d'ENERGIE Eure-et-Loir.

APPROUVE dans ces conditions le projet de modification du périmètre d'intervention d'ENERGIE Eure-et-Loir.

Patrick KOHL présente cette délibération qui fait suite à la demande de la communauté de communes du Bonnevalais et de la communauté de communes Cœur de Beauce de bénéficier des services d'ENERGIE Eure-et-Loir pour les Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques.

Points divers

e M.le Maire mentionne les problèmes importants rencontrés en raison des travaux sur la RD4 et de la déviation mise en place.

La commune à dû prévenir les riverains directement impactés : les Hauts de Pardaillan et la carrière exploitée par la société Pigeon Granulats. Les problèmes posés par cette déviation n’ont pas été suffisamment anticipés par le Département.

Certains riverains sur Le chemin de La Tourneuve ne pouvaient plus accéder ni sortir de leur domicile.

Le Maire a provoqué une réunion avec les services du département, les maires concernés, les élus départementaux.

3 décisions :- _ Réduire le flux de circulation vers St Martin à partir d'Epernon, en déportant une partie de la circulation de La RD 906 vers la RD 4 par la RD 328 en sens

unique

- Augmenter la temporisation des 3 Feux tricolores rue de la billardière et notamment dans le sens Saint Martin-Hanches

- __ Amplifier Les contrôles de circulation, notamment pour les poids lourds en provenance de Nogent le roi

e Une conseillère municipale demande si, après l'ouverture du lycée, le transport scolaire entre Hanches et Le lycée Jehan de Beauce sera maintenu (pour les lycéens ayant commencé leur scolarité à Jehan de Beauce). Cette question mérite d'être posée officiellement à la région et La CC PEIdF qui a

repris la compétence mobilité.

La Secrétaire de Séance Le ire

. Û

Laurence BANCKAERT Jean Piërre RUAUT

SOLDE DE TRESORERIE FIN 2022 AVEC SUBVENTION PROPOSEE

120000,00

100000,00

80000,00

60000,00

40000,00

20000,00

0,00

LES Assoc.Te

AEDAH | 'rekwon | Comité | Lanvo DE Sue Hanches | nnisde | ÀEDAH L OCCE | ASCH. . BIBLIO do (8) d’animati (14) L'ÉCOLE Primevèr Pétanque Manches Hors Bleuets @) ti) 6) on DE e gl Hal Biblio (3) €)

HANCHES

@Solde trésorerie fin 2022 avec subv proposée 0,00 745,00 805,00 2228,00 2348,00 7363,00 12238,00 16113,00 18324,00 21277,00 31243,00 109776,00

SUBVENTION 2022 / TRESORERIE DE FIN D'ANNEE 2022

200%

150%

100%

@Subvention

J trésorerie 2022 50%

9 LES AMIS

Assoc Ten) DE AEDAH Comité nis de AS.CH. Club GGCE =: LADVD | Hanches |‘ " ‘ |Taekwon| ,; . _.|AE.D.AH.

Hanches | SIEUEtS | (1) primevèrel (1) | ECOLE | 414) |pétanquel M9 | dofg |eniméti eo (s) _e (2) DE 44e! Biblio (3) on HANCHES

Œ Subvention 0 7 o 9 9 9 9 9 Hrésorae20z | CE 0% 1% 5% 10% 13% 16% 17% a1% | 168% | 224%

NOMBRE D'ADHERENTS DU VAL DROUETTE / NOMBRE D'ADHERENTS TOTAUX —

500,00

400,00

300,00

200,00

100,00

S

LES AMIS

Assoc.Te A.E.D.A. DE .

Œub | LaovD | nnisde | 7*° H. Les (Hanenes | ABDA E las er Muecore| COM |: MMM Er Primevèr kwon do Bleuets | Pétanqu| H Hors d'animat d'adhérents u (14) |Hanches (8) BIBLIO 2) L Biblio (3) (1) (11) DE n ti

(13) (5) HANCHE & Nombre

S d'adhérents

E Nombre d'adhérents total 34,00 | 34,00 | 38,00 | 45,00 | 46,00 | 49,00 | 82,00 | 176,00 | 296,00 | 515,00 ments VO / f é Adhé PNR ARAIRRERES 21,00 | 16,00 | 29,00 | 24,00 | 35,00 | 30,00 | 36,00 | 109,00 | 296,00 | 361,00 êrents du VD Totaux

# Adhérents VD / Adhérents Totaux) 62% 47% 76% 53% 76% 61% 44% 62% 100% 70%

120,00

SUBVENTION PAR ADHERENT (VD et Totaux)

100,00 & Subv par adhérent

TOTAUX

80,00

E Subv par adhérent

du VD MOYENNE VD

34,5€ B0/P0)

40,

20,00

| 2 ASsoc.T A.E.D.A A.E.D.A 0 ssoc.le a

A .S.CH. | O.C.C.E | nnis de | LADVO ue | H ee H Hors Does

= (11) (1) |Hanches| (14) (8) BIBLIO U) Biblio A q

(13) (6) 6)

Æ Subv par adhérent TOTAUX| 0,00 0,00 10,61 TUE 10,94 17,61 37,74 23,81 48,70 24,71

Œ Subv par adhérent du VD 0,00 2,30 10,61 14,71 26,92 32,89 41,67 46,88 73,53 95,45

CHARGES 2022 et SUBVENTION / CHARGES 2022 120 000 € SRE es ne 45%

40%

100 000 € 6

35%

80 000 € 30%

25%

60 000 €

20% B Charges 2022 hors location de

salle

40 000 € 15%

® Subvent / Charges 2022

10%

20 000 €

5%

0€ 0% LES

Assoc.T AMIS : A.E.D.A .... |Hanche A.E.D.A

en Les Sn tanv | UP Here fee locee[eonté | 2 "| DEN”; de |Bleuets (1) (14) Primev Biblio kwon (1) d’anim bétan L'ECOL BIBUIO

Hanche| (2) : ère (3) do (8) ation a E DE (5)

s (13) HANCH

ES

@ Charges 2022 hors location de salle| 2755 | 4805 |113428| 6317 | 6265 | 81400 | 10765 | 47800 | 12625 | 13220 | 1828 | 5223

© Subvent / Charges 2022 0% 0% 0% 6% 6% 9% 12% 14% 14% 16% 16% 38%

700%

TRESORERIE / CHARGES ANNUELLES 2022

600%

500%

400%

% Trésorerie 2022/Charges

2022

300%

200%

100%

0%

LES AM Assoc.Ten

AEDAH.| COMRÉ |rie kwon |A EDAH | Liovo Hanches | AS.CH. | club |, PE Les nis de aBuo(s|danimatil dog, | HO | a [OCCEU) éoquel (11) lprimevèrel LECOLE | Bleuets | ue on Biblio (3) DE (2) (13)

HANCHES

a Trésorerie 2022/Charges 2022| 0% 6% 7% 23% 35% 6% | 03% | o7% | 118% | 128% | 443% | 585%