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Procès Verbal - pv 2025 01 13 signe
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune d'Hanches.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2025 01 13 signe)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Logement,
_—_— PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
d'êure-et Loir DE LA COMMUNE DE HANCHES
SEANCE DU LUNDI 13 JANVIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le lundi treize décembre à 20h, le conseil municipal de la Commune de HANCHES,
légalement convoqué par M. Jean Pierre RUAUT, Maire, s'est réuni à la Mairie.
Date de convocation : 8 janvier 2025
Présents : M. Jean Pierre RUAUT - M. Patrick KOHL- Mme Nicole HENRY LE TUTOUR - Mme Michelle
MARCHAND - M. Christophe LEMAIRE - Mme Béatrice HAMELIN - Mme Claudette VILLAIN - Mme Laurence
BANCKAERT - Mme Madeleine BOULOUX - Mme Valérie LOUVEAU - Mme Isabelle BOISSET
Etaient excusés et avaient donné pouvoir :
M. Hubert BERRY donne pouvoir à Mme Nicole HENRY LE TUTOUR
Mme Michelle BAUDOUIN donne pouvoir à Mme Claudette VILLAIN
M. Olivier COULON donne pouvoir à M. Patrick KOHL
M. Sébastien PIERREL donne pouvoir à M. Christophe LEMAIRE
M. Ugo POREMBNY donne pouvoir à M. Jean Pierre RUAUT
Absents
Mme Patricia BUSE
M. Emmanuel DENIZE
M. Pascal DEPINOY
M. François-Xavier MOUMANEIX
Nombre de membres en exercice : 20
Nombre de membres présents : 11
Nombre de votes : 16
La séance ouverte, Patrick KOHL a été désigné secrétaire de séance.
DECISIONS
2024/DEC/22: Renouvellement à MY d’une concession de terrain au cimetière de Hanches, n°254 —
Emplacement n°169, pour une durée de 15 ans à compter du 18 avril 2023, pour y fonder une sépulture
familiale. Montant de la concession : 164€
DELIBERATIONS
FINANCES
Aménagement du carrefour rue du Paty - rue de la Croix Rouge : demande de subvention au titre des
amendes de police
La commune de Hanches a délivré le 7 mars 2024 à la société AXIOM un permis de construire pour la
réalisation d’un ensemble immobilier situé au 20 rue du Paty comprenant 25 logements locatifs sociaux.
L'accès se fera en sens unique entrant depuis la rue du Paty et en sens unique sortant sur l'impasse de la
Croix Rouge via la rue de la Demi-Lune, récemment créée.
Ce nouveau projet immobilier, dont la construction va démarrer au 1° trimestre 2025, va impacter les flux
de circulation à l'échelle du quartier. La commune a donc engagé une réflexion globale sur ce secteur
1 d'autant plus qu’un autre projet de construction de 7 logements individuels sociaux, situé de l’autre côté de
la rue du Paty, va également voir le jour en 2025.
Il est donc nécessaire de repenser la circulation et sécuriser le carrefour principal situé au niveau de la rue
du Paty et la rue de la Croix Rouge. Le projet consiste à réaliser les aménagements suivants :
-__ Instauration d’un sens unique descendant rue de la Croix Rouge ;
- Mise en place d’un cédez-le-passage en bas de la rue de la Croix Rouge pour permettre aux futurs
résidents d'accéder chez eux ;
- Interdiction de stationner dans la rue et l’impasse de la Croix Rouge ;
-__ Instauration d’un sens prioritaire impasse de la Croix Rouge
Le montant prévisionnel de ces aménagements s'élève à 4 258,51€ HIT. et le plan de financement s'établit
comme suit :
Subvention au titre des amendes de police (30%) 1277,55€HT
Autofinancement (70 %) 2 980,96 € HT
TOTAL 4 258,51 € HT
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE de réaliser les travaux d'aménagement autour du projet du Paty pour un montant de 4 258,51€ HT
soit 5 110,21€ TTC
SOLLICITE une subvention de 30 % du montant hors taxes de la dépense auprès du Conseil Départemental
au titre des amendes de police.
Rénovation des terrains de tennis: demande de subvention au titre du FDI (Fonds Départemental
d’Investissement)
Les deux terrains de tennis extérieurs, accessibles depuis la rue Basse, sont dégradés du fait notamment de
la présence de fissures réparties sur la surface.
La commune a engagé le bureau d’études Osmose afin de réfléchir aux solutions possibles pour réhabiliter
ces deux courts de tennis. Compte tenu des caractéristiques du site et de l’usage de ces terrains, la mise en
place d’un revêtement synthétique sur le sol support existant s'avère la solution la plus adaptée.
Le projet prévoit les opérations suivantes :
- La dépose et l’évacuation de l’équipement sportif en place,
- Le colmatage en enrobé froid des fissures existantes,
- La pose d’une moquette synthétique et le remplissage en sable.
Le plan de financement prévisionnel s'établit comme suit :
Dépenses Recettes
Maitrise d'œuvre 10 250 € | FDI (30%) 25 707 €
Travaux 75 440 € | Autofinancement (70 %) 59 983 €
TOTAL 85 690 € | TOTAL 85 690 €
M. RUAUT précise que la Fédération Française de Tennis peut financer ce projet mais par le biais du club, (10
à 20 % espéré)
Mme LOUVEAU demande quelle est la fréquence d'utilisation des courts de tennis: 60 à 80 adhérents en
loisir ou en compétition. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
VALIDE le projet de rénovation des deux terrains de tennis extérieurs pour un montant de 85 690€ HT soit
102 808€ TTC,
AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la réalisation de ce projet,
SOLLICITE une subvention de 30 % du montant hors taxes de la dépense auprès du Conseil Départemental
au titre du Fonds Départemental d'investissement (FDI)
Aménagement de voirie rue de la Croix Rouge : demande de subvention au titre du FDI (Fonds
Départemental d’Investissement)
Le passage de la tempête Kirk le 9 octobre 2024 a généré des ruissellements importants sur la commune qui
ont dégradé des voiries et ouvrages. C'est le cas tout particulièrement de la rue de la Croix Rouge et
notamment le tronçon situé au niveau du pont SNCF.
Le projet consiste à
-__ Reprofiler la voirie et reprendre la couche de roulement
- Mettre en place des bordures de part et d'autre de la voie ;
- Reprendre la maçonnerie du bassin de rétention afin d'augmenter la capacité d’engouffrement des eaux de ruissellement.
Le plan de financement prévisionnel s'établit comme suit
Dépenses Recettes
Maitrise d'œuvre 2250 € | DSEC (30%) 10 141,87 €
Travaux 31 556,25 € | FDI (30 %) 10 141,87 €
Autofinancement (40 %) 13 522,51 €
TOTAL : 33 806,25 € | TOTAL 33 806,25 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
VALIDE le projet d'aménagement de la rue de la Croix Rouge (passage sous pont SNCF) pour un montant de
33 806,25€ HT soit 40 567,50€ TTC,
AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la réalisation de ce projet,
PRECISE que ce projet a fait l’objet d’une demande de financement à hauteur de 30% au titre de la Dotation
Solidarité Evènements Climatiques (DSEC),
SOLLICITE une subvention de 30 % du montant hors taxes de la dépense auprès du Conseil Départemental
au titre du Fonds Départemental d’Investissement (FDI).
Mme BOULOUX précise qu'un nettoyage du bassin est à prévoir du fait d’une accumulation de boue et de
terre. M. RUAUT confirme que le nettoyage est à la charge de la commune. Isolation acoustique de la Maison des Projets: demande de subvention au titre du FDI (Fonds
Départemental d’Investissement)
Située 14 rue Basse, la Maison des Projets propose 3 salles de réunion de différentes capacités et 4 bureaux
de coworking (espace de travail partagé) établis sur deux niveaux.
Suite aux retours des utilisateurs, il a été constaté des problèmes acoustiques. En effet, les bureaux et salles
de réunion sont des espaces conviviaux dans lesquels le niveau sonore peut être dérangeant.
La commune s'est donc penchée sur l’amélioration acoustique des différentes salles afin de limiter ou
supprimer tous les phénomènes « d’écho » ou de réverbération. Une étude a été réalisée avec une
simulation sur un logiciel de prédiction acoustique conforté par une étude analytique de l’acoustique de ces
salles pour déterminer les correctifs nécessaires à apporter qui consistent à installer des panneaux
absorbants sur les murs des différentes salles.
Le montant prévisionnel de ces aménagements s'élève à 17 520,80€ HIT. et le plan de financement s'établit
comme suit :
Subvention au titre du FDI (30%) 5256,24€HT
Autofinancement (70 %) 12 264,56 € HT
TOTAL 17 520,80 € HT
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
VALIDE le projet d'isolation acoustique de la Maison des Projets pour un montant de 17 520,80€ HT soit
21 024,96 TTC,
AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la réalisation de ce projet,
SOLLICITE une subvention de 30 % du montant hors taxes de la dépense auprès du Conseil Départemental
au titre du Fonds Départemental d'investissement (FDI).
Ce projet devrait être réalisé en 2025, toutes les salles sont concernées.
Mise aux normes de la salle polyvalente : demande de subvention au titre de la DSIL- DETR
La salle polyvalente, située 25 rue de l'Eglise, est un établissement recevant du public de 3° catégorie qui
accueille les associations, les manifestations communales ainsi que des évènements privés.
Les travaux suivants sont indispensables afin de répondre aux normes de sécurité exigées pour l'accueil du
public.
- Remplacement des gouttières,
- Mise aux normes du système de désenfumage dans les salles n°1 et 2,
- __ Remplacement du système d'alarme incendie,
-__ Pose d’une porte coupe-feu dans la chaufferie.
Le plan de financement prévisionnel s'établit comme suit Dépenses Recettes
Nature des travaux Montant H.T. Montant HT.
Remplacement des gouttières et mise aux normes 34 956 € | DETR/DSIL (30%) 12 407 €
du système de désenfumage dans les salles n°1 et
2
Remplacement du système d’alarme incendie 3 177,69 € | Autofinancement 28 921,29 €
70% Pose d’une porte coupe-feu dans la chaufferie 3 224,60 € (70%)
TOTAL 41 358,29 € 41 358,29 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
VALIDE le projet de mise aux normes de la salle polyvalente pour un montant de 41 358,29€ HT soit 49 629,94€ TTC,
AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la réalisation de ce projet,
SOLLICITE une subvention de 30 % du montant hors taxes de la dépense auprès de l'Etat au titre de la DSIL
(Dotation de Solidarité à l’Investissement Local) ou de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux).
RESSOURCES HUMAINES
Recrutement pour un accroissement saisonnier d’activité
Conformément à l’article L.313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité
ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
l'organe délibérant doit mentionner sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l'autorité territoriale à recruter.
L'article L 332-23-2° du code général de la fonction publique prévoit que les collectivités et établissements
peuvent recruter par contrat des agents contractuels de droit public pour exercer des fonctions
correspondant à un accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois, en tenant
compte des renouvellements de contrats le cas échéant, sur une période de douze mois consécutifs.
Considérant le surcroit d'activité au service technique durant la période du printemps et de l'été, il est
proposé de renforcer le service en créant un emploi à temps complet durant une période maximale de 5
mois.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
CREE un poste non permanent sur le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie C, échelle C1, à 35
heures par semaine à compter du 1° mai 2025 pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité,
AUTORISE le Maire à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi sur le fondement de l’article
L332-23-2 du code général de la fonction publique territoriale dans les conditions fixées par la présente
délibération, FIXE la rémunération de l'agent recruté au titre d’un accroissement saisonnier sur un indice de la grille
indiciaire relevant du grade d’adjoint technique,
Les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent nommé et aux charges sociales s’y rapportant sont
inscrits au budget aux chapitre et article prévus à cet effet.
Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents
publics momentanément indisponibles (en application de l’article L.332-13 du code général de la fonction
publique)
Le Maire informe que les besoins des services peuvent justifier le remplacement rapide de fonctionnaires
territoriaux ou d’agents contractuels de droit public indisponibles dans les cas limitativement fixés par
l’article L. 332-13 du code général de la fonction publique à savoir :
— lorsqu'ils sont autorisés à exercer leurs fonctions à temps partiel,
— lorsqu'ils sont indisponibles en raison d'un détachement de courte durée, d'une disponibilité de
courte durée prononcée d'office, de droit ou sur demande pour raisons familiales (maximum 6
mois),
— lors d'un détachement pour l'accomplissement d'un stage ou d'une période de scolarité préalable à
la titularisation dans un corps ou un cadre d'emplois de fonctionnaires ou pour suivre un cycle de
préparation à un concours donnant accès à un corps ou un cadre d'emplois,
— lors d'un congé régulièrement accordé en application du code général de la fonction publique
[congés annuels, congés pour raisons de santé (CMO, CLM, CLD, CITIS, CGM), congés maternité ou
pour adoption, congé paternité, congé de présence parentale, congé parental],
— ou de tout autre congé régulièrement octroyé en application des dispositions réglementaires
applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale.
Ces remplacements permettent aux services de combler des absences soudaines ou d’anticiper des
absences pérennes qui ne peuvent justifier le lancement d’un recrutement d’un nouvel agent titulaire,
puisque les agents absents ont vocation à reprendre à court ou moyen terme leurs fonctions.
Les contrats établis sur ce fondement sont conclus pour une durée déterminée et renouvelés, par décision
expresse, dans la limite de la durée de l'absence de l’agent public à remplacer. Ils peuvent prendre effet
avant le départ de cet agent.
Enfin, tout recrutement d’un agent contractuel pour pourvoir un emploi permanent relevant des cas de
recours aux agents contractuels dans la Fonction Publique Territoriale prévus notamment à l’article L. 332-
13 précité est organisé conformément à la procédure de recrutement interne à la collectivité permettant de
garantir l'égal accès aux emplois publics.
Ainsi et pour chaque recrutement, l'autorité territoriale devra assurer la publication d’un avis d'emploi sur
le site internet de la collectivité ou, à défaut, par tout moyen assurant une publicité suffisante.
Les candidatures seront adressées à l’autorité dans la limite d'un délai qui, sauf urgence (notamment si le
remplacement de l'agent absent doit intervenir rapidement pour respecter le principe de continuité de
service public), ne peut être inférieur à un mois à compter de la date de publication de l’avis précité.
Les candidats présélectionnés seront convoqués à un ou plusieurs entretiens de recrutement, sauf lorsque
la durée du contrat de remplacement proposé sera inférieure ou égale à six mois.
l'appréciation portée sur chaque candidature est fondée sur les compétences, les aptitudes, les
qualifications, l'expérience professionnelle et la capacité du candidat à exercer les missions dévolues à
l'emploi permanent à pourvoir. Il est donc proposé au Conseil Municipal d'approuver le remplacement des agents publics indisponibles,
d'autoriser le Maire à recruter les agents remplaçants et de prévoir au budget les crédits nécessaires à ces recrutements.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code général de la fonction publique, et notamment son article L. 332-13,
Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents
contractuels de la fonction publique territoriale,
Vu le décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les
emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels,
Considérant la nécessité de pourvoir au remplacement des agents indisponibles pour assurer la continuité
du service public,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à recruter, à compter de la date de transmission de la délibération au contrôle de
légalité et dans le respect de la procédure recrutement et du décret n° 2019-1414 précité, des agents
contractuels de droit public dans les conditions fixées par l’article L. 332-13 du code général de la fonction
publique pour remplacer des fonctionnaires territoriaux ou des agents contractuels de droit public
momentanément indisponibles.
CHARGE le Maire de déterminer la qualification requise pour postuler au recrutement et le montant de la
rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées, la qualification minimum
exigée pour leur recrutement, leur expérience professionnelle et la qualification qu'ils détiennent.
AUTORISE le Maire à signer les contrats de travail correspondants et tous documents relatifs à ces recrutements.
Il sera chargé de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus
selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil.
Les crédits nécessaires à la rémunération du ou des agents recrutés et aux charges sociales s’y rapportant
seront inscrits au budget aux chapitre et article prévus à cet effet.
Informations
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Présence de nombreuses canettes avenue du Loreau
Nuits de la Lecture du 23 au 26 janvier 2025
Retour sur les inondations
L'ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 21h40
Le e Le secrétaire de séance
Jear e RUAUT Patrick KOHL
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