Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 695 view
Procès Verbal - 635 view
Procès Verbal - 548 view
Procès Verbal - 904 view
Procès Verbal - 682 view
Procès Verbal - 546 view
Procès Verbal - 725 view
Procès Verbal - 842 view
Ordre du Jour - 696 view
Procès Verbal - 751 view
Procès Verbal - 543 view
Document publié le Mercredi 4 septembre 2019 par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 543 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Banque,
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
Du Mercredi 04 Septembre 2019
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 28 Août 2019, s’est réuni au lieu habituel de ses séances le Mercredi 04 Septembre 2019 à 20h00 sous la présidence de son Maire, M. VIONNET Xavier.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mmes DROZ-BARTHOLET, LOYE Alexandra –
Mrs VIONNET Xavier – BARTHELET Jérôme – BESCHET Bernard– BESCHET Cédric – COURVOISIER Emmanuel – M FATON François - M LAMBERT Laurent – LANQUETIN Pascal - NICOD Pierre –
ABSENTS REPRÉSENTÉS AVEC POUVOIR :
Mme VALLET Annie à FATON François
M TISSOT Jacques à LANQUETIN Pascal
ABSENTS EXCUSES :
M GETE
Mme BEJANNIN
ORDRE DU JOUR :
APPROBATION SEANCE 15/07 :
Le PV est approuvé à l'unanimité.
I) PANIER VALCHANTOIS :
Il est fait part du courrier de Mme Christelle Godart reçu le 1er août. Le dossier de dépôt de bilan a été déposé au tribunal de commerce. La question de l'utilisation future des locaux devra donc se poser à l'issue des démarches en cours.
Afin de répondre à des demandes d'administrés, Monsieur le Maire propose dans l'immédiat au conseil municipal de réfléchir à la question d'un dépôt de pain. Le contrat nous liant avec la Poste pour l'agence peut rendre cette activité possible. Le conseil municipal soulève la question de la gestion des stocks. Un fonctionnement sur réservation pourrait être envisagé. Le conseil décide de poursuivre cette démarche.
II) LOCATION APPARTEMENT BAINS DOUCHES :
La commune a reçu une demande de M Frédéric Crop, habitant actuellement Rochejean, qui a visité l'appartement bains douches au 2ème étage et nous a transmis par courrier sa demande de location.
Le conseil décide d'accepter cette demande.
III) ACCA : DEMANDE DE CONSTRUCTION D'UN CHALET DE CHASSE : Suite à l'incendie du chalet de chasse au lieu dit la citerne survenu le 03 Juillet, l'ACCA demande l'autorisation de construire un nouveau chalet de chasse sur un terrain communal, soit au Senejeans, soit au tremplin, soit, dernière solution, au même endroit.
1 Étant donné la législation actuelle, ce chalet ne pourra toutefois être à l'usage exclusif de l'association.
Après débat, le conseil décide de rencontrer l'ACCA afin d'approfondir les options dans ce dossier.
IV) POINT SUR L'EMBAUCHE D'UN AGENT D'ENTRETIEN :
Plusieurs entretiens ont eu lieu pour le recrutement d'un agent d'entretien, en partenariat avec familles rurales pour un poste d'animation en périscolaire. Trois candidats ont été reçu la semaine dernière. Un candidat a été retenu., Paolo Levanto, et 2 autres par familles rurales pour des postes d'animateurs.
V) COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE AVEC MME SETZU: Mme Setzu a répondu à notre proposition sur le crédit-bail. Elle ne souhaite pas donner suite à ce stade.
Monsieur le Maire donne également lecture d'un courrier demandant le report de l'augmentation du loyer initialement prévue en Août. Il est demandé au conseil de se prononcer sur cette demande.
Après débat, le conseil municipal décide de ne pas modifier le contrat initialement signé.
VI) COURRIER DE MME CLAIRE GUYON :
Un courrier parvenu en Mairie le 20 Juillet de la part de Mme Guyon, 26 Chantegrue souhaitant obtenir de la surface agricole sur la commune, à l'issue de son projet d'installation est présenté au conseil à titre d'information.
VII) COURRIER DE M ET MME CLAUDE SAUTER :
Un courrier de M et Mme Sauter est lu au conseil municipal concernant l'écoulement des eaux pluviales sur leur terrain. Il est proposé d'organiser une rencontre sur place.
VIII) QUESTIONS DIVERSES :
M Nicod fait le point sur la commission bois du 03 septembre : la vente de bois de chauffage a eu lieu, tous les lots ont été attribués (4915€HT). L'agent de l'ONF nous a également informé de l'ouverture d'une nouvelle campagne de chablis (campagne actuelle 1200m cubes). M le Maire fait le point sur les petits travaux réalisés à l'école avant la rentrée scolaire. Un devis pour l'installation d'un sol souple pour l'aire de jeux de l'école est présenté au conseil municipal. D'autres devis vont être demandés.
M le Maire fait part d'une demande de prêt de la salle pour l'organisation d'un festival de la tarte pour le 2 novembre. Une rencontre sera organisée avec le demandeur concernant cette manifestation.
Communauté de communes Frasne Drugeon : démission de Claude Dussouillez et élection de Christian Vallet, Maire de La Rivière-Drugeon à compter du 20 août 2019.
L'inauguration de l'agence postale communale et celle de la micro-crèche auront lieu le 27 septembre 2019.
Suite à l'organisation de la fête patronale, une demande a été faite par les propriétaires de manège pour un changement de date au 3ème week-end d'août.
2