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Déliberation - liste délibérations
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune d'Essegney.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
ESSEGNEY - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 03 avril 2026
DATE NUMERO OBJET RESULTA TS
03/04/2026 DE_017_2026 Désignation d'un délégué au SMIC des Vosges Adoptée
03/04/2026 DE_018_2026 Election d'un délégué au SDEV Adoptée
03/04/2026 DE_019_2026 Elections des délégués à la Commission Syndicale des Biens Indivis Essegney-Langley Adoptée
03/04/2026 DE_020_2026 Election d'un conseiller à la défense Adoptée
03/04/2026 DE_021_2026 Election d'un représentant du Syndicat Mixte AGEDI Adoptée
03/04/2026 DE_022_2026 Elections des délégués à l'Association des Communes Forestières Adoptée
03/04/2026 DE_023_2026 Vote du CFU 2025 et affectation de résultat Adoptée
03/04/2026 DE_024_2026 Décision modificative n°1 du Budget Principal Adoptée
03/04/2026 DE_025_2026 Vote des taux des impôts locaux pour 2026 Adoptée
03/04/2026 DE_026_2026 Vote des indemnités du Maire et des adjoints Adoptée
03/04/2026 DE_027_2026 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Adoptée
03/04/2026 DE_028_2026 Liste des dépenses à imputer sur le compte 623 Fêtes et Cérémonies Adoptée
03/04/2026 DE_029_2026 Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés Adoptée
03/04/2026 DE_030_2026 Droit de préemption Urbain ZA176 Adoptée
03/04/2026 DE_031_2026 Droit de préemption Urbain A712 A713 Adoptée
03/04/2026 DE_032_2026 Droit de préemption Urbain D098 D274 Adoptée
03/04/2026 DE_033_2026 Droit de préemption Urbain A488 A489 Adoptée
03/04/2026 DE_034_2026 Carte scolaire Adoptée
03/04/2026 DE_035_2026 Elections des membres du RPI Essegney Langley Adoptée