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Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune d'Essegney.
Lien du pdf (Procès Verbal - LISTE RECAPITULATIVE 7 11 25)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Dialogue social,
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DELIBARATIONS
Séance du 07 novembre 2025
NUMERO OBJET VOTE
DE_051_2025 Signature convention LPAC Approuvée
DE_052_2025 Demande de fonds de concours à la CAE mise en accessibilité Mairie et Eglise Approuvée
DE_053_2025 Avis sur la demande d'adhésion au Syndicat Mixte pour l'informatisation Communale Approuvée
DE_054_2025 Vente de terrain section A n°217 Approuvée
DE_055_2025 Déclaration d'intention d'aliéner : section A553 et A798 Approuvée
DE_056_2025 Déclaration d'intention d'aliéner : section ZA170 Approuvée
DE_057_2025 Forêt - Bois Façonnés (Grumes) - Bois sur pieds (Houppiers et petits bois) Approuvée
DE_058_2025 DELIBERATION RELATIVE A LORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Approuvée
Le détail des délibérations et les PV des séances passées sont disponibles sur le site internet de la commune : www.essegney.fr et sur l’application Panneaupocket