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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 26.09.2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 26.09.2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Entre deux Guiers, le 19 septembre 2019
A l’attention des membres du
Conseil Communautaire
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Jeudi 26 septembre 2019 à 19h00
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE DEUX GUIERS
Ordre du Jour
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation CR conseil communautaire du 18.07.2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Mandat spécial déplacements élus et direction à des instances nationales 1.2 Avenant station refoulement ZI Chartreuse Guiers
1.3 Participation à la Lutte contre le Frelon asiatique
2. ECONOMIE
2.1 Convention tripartite avec la Région et le Conseil Savoie Mont Blanc fixant les conditions d’interventions relatives aux aides apportés au projet de la SICA du Granier 2.2 Compte rendu annuel d’activité concession ZA Champ Perroud 2018
3. FINANCES
3.1 Décision modificative n°1 – Budget annexe ZI ZA
3.2 Décision modificative n°1 – Budget annexe Coopérative laitière
3.3 Décision modificative n°1 – Budget annexe Immeuble de bureaux
3.4 Décision modificative n°3 – Budget principal
3.5 Attributions de compensations versées aux communes à compter de 2018 3.6 Subvention 2019 – Chartreuse Basket club
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38
5. DÉCHETS
5.1 Exonérations de TEOM 2020 6. TOURISME
6.1 Modification des tarifs de la taxe de séjour
6.2 Tarifs redevances nordiques saison 2019-2020
6.3 Assurance ski de fond
6.4 Convention d’exploitation temporaire de la station du Granier
7. ENERGIE
7.1 TEPCV - Fond de soutien à la rénovation de l’éclairage public - Attribution d’aides Ajustement
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur , à mes sincères salutations.
Le Président,
Denis SEJOURNE
PJ : - Note de synthèse
Annexes :
- CR CC du 18.08.2019
- Convention tripartite SICA
- CRAC Champ Perroud
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 26 septembre 2019
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 26 septembre 2019.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2019
Pour valoir ce que de droit
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64