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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauregard-l'Évêque.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Humanitaire,
MAIRIE
DE
BEAUREGARD
L'EVEQUE
PUY
DE
DOME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à l’article
L2121-25
du
CGCT
CODE
POSTAL
: 63116
TELEPHONE
: 04
73
68
16
03
TELECOPIE
: 04
73
68
07
10
mairie. beauregard.leveque@wanadoo.fr
Séance
du
09
JUIN
2023
Approuvée
à
Désignation
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
|
ste
l'unanimité Approuvée
à
DE302023
Mise
en
place
de
la
M57
au
1er
janvier
2024
|
SES
4
l'unanimité Approuvée
à
DE312023
Renouvellement
convention
UFCV
pour
le
CLSH
ï
Nr
l'unanimité Approuvée
à
DE322023
Partenariat
commune
/
safer
|
nn
l'unanimité
Avis
sur
la
révision
du
classement
sonore
des
infrastructures
A
uvée
à
DE332023
$
Lopeig
terrestres
l'unanimité Approuvée
à
DE342023
Approbation
du
zonage
d'assainissement
É
RE
l'unanimité
Madame
le Maire.
Le 13
juin
2023