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Procès Verbal - iwuzkwvnb59hr3k
Procès Verbal - z83bq95xr95yrv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Émeringes.
Lien du pdf (Procès Verbal - z83bq95xr95yrv)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement,
— | |
|
MAIRIE
d’'EMERINGES
n A
IT Ÿ i)
346
Rue
des
Blouzes
due
à!
{69840
EMERINGES
(res \
À
JE
Menylts ÿ
!
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
19
décembre
2023
à
19
h
Sous
la présidence
de
M
Patrick
du
CHAYLARD,
Maire
Conseillers
présents
: Mme
BAIZET
Laurence
- M.
BERGERON
Jean-François
- Mme
BŒUF
Denise
— M.
CHAMBARD
Alain
- M.
DESMARIS
Paul
- M.
LASSARAT
Laurent
- M.
RUET
Jean-Michel
Conseillers
excusés
: - Mme
BERGERON
Evelyne
- M.
YALAMAS
Pierrick
Date
convocation
: 5
décembre
2023
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Laurence
BAIZET
Quorum
: le quorum
est
atteint
L'ordre
du
jour
: e
Agent
recenseur
e
Subvention
DSIL
e
Subvention
fonds
de
concours
e
Défibrillateur
e
Devis
missions
SPS
e
Club
de
pétanque
e
Location
salle
des
fêtes
e
CCAS
Le
compte-rendu
de
la réunion
du
30
octobre
est
approuvé.
Avant
de
commencer
le
conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
souhaite
faire
part
aux
conseillers
de
la
décision
de
Mme
Chrystel
MOENE
de
démissionner
du
conseil
pour
des
raisons
de
changement
de
domicile.
Nous
avons
reçu
sa
démission
par
courrier
qui
a
été
transmise
en
préfecture.
Dans
les
communes
de
moins
de
1000
habitants :
les
conseillers
municipaux
démissionnaires
ne
sont
pas
remplacés. Agent
recenseur :
La
commune
doit
effectuer
le
recensement
de
sa
population
sur
l’année
2024
du
18
janvier
au
17
février.
Un
agent
recenseur
a
été
nommé,
il
s'agira
de
Mme
GOBET
Hélène
qui
habite
la
commune.
Elle
devra
réaliser
deux
demi-journées
de
formation.
Pour
la
rémunération,
le
conseil
municipal
a
délibéré
pour
un
forfait
de
650
€
brut
avec
une
indemnité
de
déplacement
de
100
€.
Délibération
n°
2023-25
Subvention
DSIL
et
fonds
de
concours :
Le
projet
de
rénovation
de
l’ancienne
caserne
en
salle
périscolaire
avance
bien
:
les
appels
d'offres
pour
la
sélection
des
entrepreneurs
auront
lieu
sur
le
mois
de
janvier.
Vu
l'augmentation
des
coûts
des
matériaux,
le
projet
a
un
surcoût
conséquent.
Afin
de
minimiser
le
reste
à
charge
pour
la
commune,
des
subventions
supplémentaires
vont
être
sollicitées
auprès
de
la
DSIL
et
du
Fond
de
Concours
de
la
CCSB.
La
commune
a aussi
prévu
de
faire
une
demande
auprès
de
l'agence
de
l’eau
pour
la
partie
de
désimperméabilisation
de
la
cour.
Délibération
n°
2023-26
et
2023-27
Devis
missions
SPS :
Afin
de
pouvoir
lancer
les
travaux
de
rénovation
de
l’ancienne
caserne,
la
commune
a
l'obligation
de
missionner
un
coordonnateur
SPS
(Sécurité
et
Protection
de
la
Santé).
La
commune
a
reçu
plusieurs
devis
:
Nom
Montant
HT
Projets
DEKRA
4
860
€
salle
périscolaire
APAVE
3
500
€
salle
périscolaire
SOCOTEC
6125
€
salle
périscolaire
SAS
CPS
5
110
€
salle
périscolaire
et
MAM
Après
délibération
la
commune
a
souhaité
faire
appel
à
la
SAS
CPS
qui
se
situe
à
Vaux-en-
Beaujolais.
Il
a
été
précisé
que
les
contrats
et
facturations
devront
bien
être
séparés
afin
de
dissocier
les
deux
projets.
Le
nom
du
coordonnateur
SPS
sera
communiqué
aux
architectes
afin
de
le
stipuler
dans
les
appels
d'offres.
Délibération
n°
2023-28
Défibrillateur
:
La
commune
est
équipée
d’un
défibrillateur
en
location
qui
est
installé
devant
la
salle
des
fêtes.
Nous
avons
été
contactés
par
un
nouveau
fournisseur
qui
nous
propose
un
appareil
en
achat
avec
un
service
de
maintenance.
À
savoir
qu’actuellement
la
location
coûte
1 353.60
€
par
an.
Le
devis
reçu
propose
un
appareil
à
1
440
€
HT
garantie
8
ans. Pour
le contrat
de
maintenance
ils nous
ont
transmis
deux
offres :
>
Une
à
125
€ HT
par
an
sur
une
durée
de
cinq
ans
avec
Visite
annuelle
de
contrôle
sur
site
(frais
de
déplacement
inclus)
- Suivi
des
dates
de
péremption
des
consommables
(Consommables
à
charge
du
client)
-
Assistance
téléphonique
et intervention
sur
site
si nécessaire
sous
48h
(frais
de
déplacement
inclus)
-
Mise
aux
normes
(Reconfiguration)
en
cas
d'évolution
du
secourisme
-
Veille
matériovigilance
(Surveillance
de
la
parution
des
avis
de
sécurité
pour
défaut
de
fabrication...et
mise
en
œuvre
d'une
action
corrective)
- Remise
en
service
du
DAE
après
utilisation
- Test
du
défibrillateur
avec
simulateur
- Gestion
du
dispositif
médical
sous
GMAO
Biomédical
avec
espace
personnel
dédié.
>
Une
à 250
€ HT
par
an
sur
une
durée
de
cinq
ans
avec
Visite
annuelle
de
contrôle
sur
site
(frais
de
déplacement
inclus)
- Suivi
des
dates
de
péremption
des
consommables.
- Remplacement
des
consommables
inclus
(électrodes
et
batteries)
à
date
de
péremption.
- Assistance
téléphonique
et
intervention
sur
site
si
nécessaire
(frais
de
déplacement
inclus).
- Prêt
d'un
matériel
équivalent
en
cas
de
panne
ou
de
vandalisme.
- Mise
aux
normes
(reconfiguration)
en
cas
d'évolution
du
secourisme.
- Veille
de
matériovigilance
(surveillance
de
la parution
des
avis
de
sécurité
pour
défaut
de
fabrication.
et
mise
en
œuvre
de
l’action
corrective).
- Remise
en
service
du
DAE
après
utilisation.
- Test
du
défibrillateur
avec
simulateur
- Gestion
du
dispositif
médical
sous
GMAO
Biomédical
avec
espace
personnel
dédié.
Le conseil
souhaite
prendre
le temps
de
la réflexion
et verra
pour
le budget
2024.
La commune
doit
d’abord
vérifier
le contrat
en
cours.
Club
de
pétanque :
Le
club
de
pétanque
de
Juliénas,
n'ayant
plus
de
terrain
à
sa
disposition
actuellement,
a
sollicité
la
mairie
afin
de
pouvoir
utiliser
la
salle
des
fêtes
et
surtout
son
terrain
pour
deux
manifestations. | souhaite
organiser
son
concours
de
pétanque
communal
le
19
juin.
Pour
cette
manifestation,
la
demande
porte
surtout
sur
le
terrain
et
l'accès
aux
toilettes.
La
deuxième
date
est
le
17
juillet
pour
l’organisation
du
tournoi
interclubs,
qui
sera
suivi
d’un
repas.
La
demande
porte
donc
sur
le
terrain
et
la
salle
des
fêtes.
Le
conseil
a donc
décidé
que
pour
le
tournoi
communal
du
19 juin,
il pourra
bénéficier
du
tarif
des
associations
communales.
En
revanche,
pour
le
tournoi
interclubs
du
17
juillet,
il
devra
s'acquitter
d’une
location
comme
les
personnes
extérieures
à la
commune.
Location
salle
des
fêtes
:
La
mairie
a reçu
une
demande
d’une
association
communale
afin
de
pouvoir
bénéficier
d'une
dérogation
pour
le
paiement
du
forfait
des
charges
qui
a
été
mis
en
place
pour
toutes
les
associations. Le
conseil
comprend
que
cela
puisse
représenter
un
coût.
Mais
vu
l'augmentation
des
charges
d'énergie,
elle
ne
peut
pas
se
permettre
d'accorder
une
telle
dérogation,
ce
qui
serait
d’ailleurs
incohérent
par
rapport
aux
autres
associations
de
la
commune.
Pour
rappel,
ce
forfait
n'est
appliqué
que
lors
des
manifestations
et
pas
pour
les
réunions. CCAS : Malheureusement,
le
repas
des
anciens
n’a
pas
eu
lieu
cette
année.
Le
conseil
municipal
va
regarder
pour
prévoir
une
date
sur
le
1%
semestre
2024.
En
fonction
du
nombre
de
participants,
le
repas
pourra
être
déplacé
à
la
salle
des
fêtes.
Cette
possibilité
a
été
évoquée
avec
les
aubergistes,
ce
qui
permettrait
d'éviter
un
problème
de
place
et
de
sécurité
à
l'auberge. Acquisition
et
don
de
terrains :
La
commune
va
acheter
un
terrain
en
dessous
de
la
route
qui
monte
aux
Labourons
afin
de
pouvoir
réaliser
les
travaux
de
renforcement
de
la
voirie.
Mr
le
maire
et
ses
adjoints
ont
rencontré
le
nouveau
propriétaire
de
la
parcelle
et
un
accord
a
été
convenu.
La
parcelle
B
0340
d’une
superficie
de
1930
m?
sera
acheté
au
prix
de
1€
du
m°.
La
commune
a pris
contact
avec
un
notaire
afin
de
réaliser
les
démarches
pour
l'acquisition.
Afin
d'accéder
à
la
parcelle
pour
la
réalisation
des
travaux,
il faudra
passer
par
la
parcelle
B
0060
de
Mme
Véronique
PICHARD
qui,
pour
plus
de
simplicité,
a
décidé
d'en
faire
don
à
la
commune. Le
conseil
a
donc
décidé
d'accepter
cette
donation
et
remercie
Mme
PICHARD
de
sa
générosité. Délibération
n°2023-29
et
n°2023-30
Questions
diverses
Plantation
arbre
:
En
attendant
de
replanter
un
arbre
sur
le
parking
de
la
salle
des
fêtes
à
la
place
du
saule
pleureur,
il faudrait
réaliser
un
petit
terrassement
afin
de
remettre
le
terrain
en
état.
Il est
prévu
de
planter
un
mûrier
platane
et
un
tilleul.
Vu
l'humidité
du
terrain,
la
plantation
devra
être
décalée
au
printemps.
Par
ailleurs
il faudra
récupérer
de
la
terre
végétale
afin
de
faciliter
l’'enracinement.
Trail
Beaujolais :
La
date
du
Trail
du
Beaujolais
a
été
déplacée
au
14
avril
en
raison
des
étés
de
plus
en
plus
chauds
et
surtout
de
l’organisation
des
jeux
olympiques
cette
année,
qui
ont
obligé
un
grand
nombre
d'évènements
à décaler
leurs
dates.
Il va
falloir
se
renseigner
auprès
des
conscrits
de
la
4
qui
ont
leur
banquet
le
13
avril. Zone
ENR :
La
loi
d'accélération
associe
les
collectivités
à la
planification
énergétique
en
leur
donnant
un
rôle
dans
la
définition
des
zones
d'accélération.
Ce
sont
en
effet
les
communes
qui
ont
l'initiative
de
proposer
ces
zones
présentant
un
potentiel
d'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables,
en
s'appuyant
sur
les
informations
fournies
par
l'État.
Après
concertation
avec
le
public,
délibération
du
conseil
municipal
et
débat
au
sein
de
leur
intercommunalité,
ces
zonages
seront
transmis
à
des
référents
préfectoraux
puis
aux
comités
régionaux
de
l'énergie,
qui
rendront
un
avis,
après
vérification
de
leur
cohérence
avec
les
objectifs
régionaux.
Le
dernier
mot
revient
au
conseil
municipal
qui
doit
approuver
la
zone
d'accélération
définie
sur
son
territoire.
Il
reste
un
point
très
flou
car
chaque
département
fonctionne
différemment
:dans
le
Rhône
il faut
l’accord
de
la
chambre
d'agriculture.
Paris
Nice
2024
:
La
course
du
Paris
Nice
passera
par
la
commune
le 6
mars
pour
la
4Ÿ"e
étape
qui
relie
Chalon-
sur-Saône
au
Mont
Brouilly.
Le
parcours
passera
par
la
route
du
Fief,
la
route
du
col
de
Durbize
et
enfin
la
route
des
Chavannes
au
niveau
du
pont
du
Moulin
Combier
pour
finir
son
passage
sur
Emeringes.
Il prendra
ensuite
la
direction
de
Vauxrenard.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
heures.
SIGNATURES
Du
maire
et
du
secrétaire
de
séance
du
CHAYLARD
A
k
BAIZET
Laurence
A7