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Procès Verbal - 8lgpijm03mtzif8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Émeringes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8lgpijm03mtzif8)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Logement,
fi <
\ MAIRIE
d’'EMERINGES
À AL
1 )
346
Rue
des
Blouzes
RS
S
" 69840
EMERINGES
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
29
mars
2023
à
19h
Sous
la présidence
de
M
Patrick
du
CHAYLARD,
Maire
Conseillers
présents
: Mme
BAIZET
Laurence
- Mme
BERGERON
Evelyne
- M.
BERGERON
Jean-
François
- Mme
BŒUF
Denise
- M
CHAMBARD
Alain
- M.
DESMARIS
Paul
- M.
LASSARAT
Laurent
- Mme
MOENE
Chrystel
- M.
RUET
Jean-Michel
- M.
YALAMAS
Pierrick
Conseillers
excusés
:
/
Date
convocation
: 21
mars
2023
Secrétaire
de
séance
:
Mme
BAIZET
Laurence
Quorum
: le
quorum
est
atteint
L'ordre
du
jour :
Compte
administratif
et compte
de
gestion
Affectation
du
résultat
Taux
d’impositions
Budget
primitif 2023
Amendes
de
police
Tableau
des
effectifs
Ecole
piscine
2024
Projet
de
convention
d’entente
intercommunale
MAM
Réponse
appel
d’offre
MAM
Emprunt
projet
MAM
Salle
périscolaire
Questions
diverses
Le
compte-rendu
de
la réunion
du
24 janvier
2023
est
approuvé
à l’unanimité. Compte
administratif,
compte
de
gestion.
affectation
du
résultat
:
Le
maire
présente
les
comptes
de
l’année
2022.
Malgré
l’inflation,
les
dépenses
de
fonctionnement
sont
restées
à l’équilibre
et le budget
n’a
pas
été
dépassé.
Budget
Dépenses
Recettes
Résultat
2022 |
Résultat
2021
Résultat
communal
2022
2022
cumulé
Fonctionnement
222
171.35
247
931.38
+25
760.03
+51
831.89
+77
591.92
Investissement
20
856.68
97
930.17
+77
073.49
+9
732.76
+
86
806.25
+
164
398.17
Les
conseillers
approuvent
le compte
de
gestion
2022
et en
l’absence
du
maire,
le compte
administratif
2022. Le
résultat
de
l’année
2022
est
affecté
de
la façon
suivante :
Compte
002
(RF)
77
591.92
€
Délibération
n°
2023-09
Compte
administratif 2022
Délibération
n°
2023-10
Compte
de
gestion
2022
Délibération
n°
2023-11
Affectation
du
résultat
2022
Taux
d’impositions
:
La
commune
a
maintenu
ses
taux
d’impositions
depuis
plusieurs
années.
En
raison
de
l’inflation
grandissante
et des
nombreux
travaux
prévus
sur
la commune,
le conseil
à décider
d’augmenter
ses
taux.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
9
voix
pour
décide
d’augmenter
les
taux
d’impositions
de
3%.
2022
2023
Taxe
Foncier
Bâti
32.15
%
33.12%
Taxe
Foncier
Non
Bâti
26.14
%
26.93
%
Taxe
Habitation
Résidences
Secondaires
13.52
%
13.93
%
Délibération
n°2023-14
Budget
primitif
2023
:
Le
maire
expose
aux
conseillers
les
dépenses
et recettes
prévisionnelles
pour
l’année
2023.
Le
projet
de
budget
avait
été
étudié
dans
le
détail
à
la
commission
finances
du
14
mars
2023.
Le
budget
d’investissement
a demandé
beaucoup
d’attention
avec
la
préparation
des
financements
des
projets
de
réhabilitation
de
l’ancienne
caserne
ainsi
que
la
création
de
la
maison
d’assistantes
maternelles.
Une
partie
de
ces
dossiers
sera
reportée
sur
l’année
2024.
Le
conseil
n’apporte
pas
de
modification
au
budget
présenté.
Le
budget
2023
s’équilibre
de
la façon
suivante :
Section
de
fonctionnement
: 291
731.89
€
Section
d'investissement
: 1
188
200
€
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
le budget
primitif 2023.
Délibération
n°2023-13 Amendes
de
police
:
Pour
sécuriser
le
parking
de
la
salle
des
fêtes,
la
commune
souhaite
investir
dans
des
poteaux
de
stationnement
pour
remplacer
la
barrière
de
police
qui
peut
être
enlevée
facilement.
Une
demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
va
être
réalisée.
Tableau
des
effectifs
:
La
commune
est
toujours
à
la
recherche
d’une
personne
pour
remplacer
l’agent
technique
qui
est
en
arrêt
maladie.
Nous
avons
eu
un
remplaçant
pour
une
quinzaine
de jours
ce
qui
a permis
la préparation
des
massifs
et
le ramassage
des
feuilles.
Ecole
piscine
2024 :
La
mairie
a reçu
une
demande
l’école
afin
de
savoir
si elle
est
d’accord
pour
continuer
de
financer
les
séances
de
natation
pour
la prochaine
année.
Le
conseil
municipal
a donné
son
accord.
Convention
d’entente
intercommunal
pour
la
MAM :
La
convention
a bien
avancée
grâce
à la participation
de
la CCSB
qui
a fourni
un juriste.
La
convention
permet
de fixer
les modalités
de
création
et réalisation
de
la MAM
ainsi
que
la gestion
de
cet équipement.
Les
frais
et
les
recettes
seront
partagés
entre
les
deux
communes.
Une
commission
sera
nommée
et
composée
de
trois
membres
désignés
par
leur
assemblée
respective,
les
décisions
seront
donc
prises
en
commun.
Le
conseil
souhaite
apporter
des
précisions
sur
la
gestion
de
la TVA
ainsi
que
sur
la superficie
du
terrain.
Une
réunion
pourrait
être
prévue
entre
les
deux
conseils
afin
de
finaliser
le dossier.
Réponse
appel
d’offre
MAM
:
Au
vu
de
l’ampleur
du
dossier,
la commune
à réaliser
un
appel
d’offre
pour
la construction
de
la Maison
d’Assistantes
Maternelles.
Suite
à
la
diffusion
de
cet
appel
d’offre
sur
le
site
internet
de
la
commune,
nous
avons
reçu
une
seule
candidature.
Le
conseil
municipal
décide
done
d’accorder
le chantier
à Aurélie
VOISIN
architecte.
Emprunt
projet
MAM
:
La
commune
envisage
de
réaliser
un
emprunt
afin
de
financer
sa
participation
à la création
de
la MAM.
Le
conseil
décide
d’attendre
l’avancement
du
dossier
avant
de
recourir
à cette
éventualité
afin
d’affiner
au
mieux
le montant
de
l’emprunt
à réaliser.
Salle
périscolaire
:
Le
projet
a
bien
avancé,
le
bâtiment
comprendrait
une
salle
de
repas
et
activités
de
50m°,
un
hall
d'entrée
de
10
m?
qui
donne
accès
aux
deux
toilettes
adaptés
aux
handicapés,
une
cuisine
de
10m?
et
un
rangement
d'environ
6m?.
L'interrogation
est
sur
les
toilettes
publiques
qui
du
coup
devrait
être
déplacées
au
niveau
de
la
salle
des
fêtes. Divers : Nous
avons
reçu
la
visite
du
député
de
notre
circonscription
Mr
Alexandre
PORTIER.
Il
est
venu
se
présenter
afin
d’expliquer
les
missions
d’un
député
ainsi
que
les
moyens
dont
il
dispose.
Il
a
pris
le
temps
de
nous
expliquer
son
parcours
politique
et
a
sollicité
les
conseillers
municipaux
afin
qu’ils
n’hésitent
pas
à
lui
faire
remonter
les
problèmes
rencontrés
par
les
communes
et
leurs
administrés.
Problème
des
véhicules
en
stationnement
permanent.
Deux
véhicules
ont
été
signalés
sur
la
commune
comme
étant
stationnés
sans
bouger.
Les
deux
sont
non
assurés.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23
: 30
heures.
SIGNATURES
Du
maire
et
du
secrétaire
de
séance
du
CHAYLARWPatrick
BAÏIZET
Laurence
/
)
JL
—