Convocation - DEL2019 026 team bricquebec cyclisme avance sub

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Convocation - DEL2019 026 team bricquebec cyclisme avance sub Document publié le Jeudi 7 mars 2019 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Convocation - DEL2019 026 team bricquebec cyclisme avance sub)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 19/03/2019

Reçu en préfecture le 19/03/2019

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leCotentin

SEANCE DU 7 MARS 2019

Date d'envoi de la convocation : 1°! Mars 2019

Nombre de membres : 221

Nombre de présents : 173

Nombre de votants : 196

(à l'ouverture de la séance)

Secrétaire de séance :

L'an deux mille dix-neuf, le Jeudi 7 Mars, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin,

dûment convoqué, s’est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 18 h 00 sous la

présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.

Etaient présents :

ADE André, AMIOT Sylvie, AMIOT André, VIDEGRAIN Arlette suppléante de AMIOT Guy, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ARRIVÉ Benoît, PILARD André suppléant ASSELINE Yves, BALDACCI

Nathalie, BARBÉ Stéphane, BARBEY Hubert, BAUDIN Philippe, BELLIOT DELACOUR Nicole,

BERTEAUX Jean-Pierre, BESNARD Jean-Claude, BESUELLE Régine, BOUILLON Jean-Michel,

BOURDON Cyril, BRECY Rolande, BRIENS Eric, BROQUAIRE Guy, BURNOUF Elisabeth,

CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CATHERINE Christian, CHARDOT Jean-Pierre,

CHEVEREAU Gérard, CHOLOT Guy, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, CROIZER Alain,

D'AIGREMONT Jean-Marie, DELAPLACE Henry, DELAUNAY Sylvie, DELESTRE Richard, DENIS

Daniel, DESQUESNES Jean, DESTRES Henri, DIESNY Joël, DIGARD Antoine (à partir de 18h20),

DRUEZ Yveline, DUBOST Michel, DUCHEMIN Maurice, DUFOUR Luc, DUPONT Claude, FAGNEN

Sébastien, FAUCHON Patrick (à partir de 18h20), FAUDEMER Christian, FEUILLY Emile, FONTAINE Hervé, GANCEL Daniel, GAUCHET Marc, GESNOUIN Marie-Claude, MEDARD Monique suppléante

de GILLES Geneviève, GIOT Gilbert, GIOT-LEPOITTEVIN Jacqueline, GODAN Dominique,

GODEFROY Annick, GOLSE Anne-Marie, GOMERIEL Patrice, GOSSELIN Albert, GOSSELIN

Bernard, GOSSELIN-FLEURY Geneviève, GOSSWILLER Carole, GRUNEWALD Martine, GUÉRIN

Alain, HAIZE Marie-Josèphe, HAMEL Bernard, HAMELIN Jacques, HAMON Myriam, HAMON-BARBE

Françoise, HARDY René, PROD'HOMME Sylvie suppléante de HAYE Laurent, HEBERT Dominique,

GIROUX Bernard suppléant de HENRY Yves, HOULLEGATTE Valérie, HUBERT Christiane,

HUBERT Jacqueline, JEANNE Dominique, JOLY Jean-Marc (jusqu'à son départ à 20h12),

JOURDAIN Patrick, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAFOSSE Michel, LAHAYE Germaine, LAINÉ Sylvie,

LAMORT Philippe, LACOUR Sylvain suppléant de LAMOTTE Jean-François, LAMOTTE Noël,

LATROUITE Serge, LE BEL Didier, LE BRUN Bernadette, PATRICE Olivier suppléant de LE DANOIS

Francis, LE MONNYER Florence, LE PETIT Philippe, LEBARON Bernard, LEBRETON Robert,

LECHEVALIER Guy, LECHEVALIER Michel, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LECOUVEY Jean-

Paul, LEFAIX-VERON Odile, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFEVRE Hubert,

Délibération n° DEL2019_026Envoyé en préfecture te 19/03/2018

Reçu en préfecture le 19/03/2019

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ID : 050-200067205-20190319-DEL2019 026-DE

LEFEVRE Noël, LEGER Bruno, LEJAMTEL Ralph, LEMARÉCHAL Michel, LEMENUEL Dominique,

LEMOIGNE Jean-Paul, LEMONNIER Hubert, LEMYRE Jean-Pierre, LEONARD Christine, LEPETIT

Jacques, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert, LEQUERTIER Joël, LEQUERTIER Colette,

LEQUILBEC Frédérik, LESEIGNEUR Hélène, LESENECHAL Guy, LETRECHER Bernard, LEVAST

Jean-Claude, LINCHENEAU Jean-Marie, LOUISET Michel, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard,

MAIGNAN Martial, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARIVAUX Isabelle, MARTIN Serge,

MARTIN Yvonne, MAUGER Michel, MAUQUEST Jean-Pierre, MELLET Christophe, MELLET Daniel,

MESNIL Pierre, MIGNOT Henri, MONHUREL Pascal, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jean-Marie,

NICOLAÏ Michel, ONFROY Jacques, PARENT Gérard, PELLERIN Jean-Luc, PILLET Patrice,

PINABEL Alain, PIQUOT Jean-Louis, POISSON Nicolas, POUTAS Louis, PRIME Christian,

REBOURS Sébastien, RENARD Jean-Marie, REVERT Sandrine, RODRIGUEZ Fabrice, ROUSSEAU

Roger, ROUSSEL Pascal, ROUSVOAL Camille, ROUXEL André, SARCHET Jean-Baptiste,

SCHMITT Gilles (à partir de 18h35), SEBIRE Nelly, SOURISSE Claudine, TARDIF Thierry, TAVARD

Agnès, TIFFREAU Danièle, TISON Franck, TRAVERT Hélène, VALENTIN Jean-Louis, VIGER

Jacques, VIGNET Hubert, VILLETTE Gilbert, VILTARD Bruno, VIVIER Nicolas.

Ont donné procurations :

ARLIX Jean à JOURDAIN Patrick, BELHOMME Jérôme à REBOURS Sébastien, CAPELLE Jacques

à VIGER Jacques, CAUVIN Bernard à MARIVAUX Isabelle, DENIAUX Johan à BURNOUF Elisabeth,

FEUARDANT Marc à ROUSSEAU Roger, FEUILLY Hervé à TIFFREAU Danièle, GODIN Guylaine à

CATHERINE Christian, GROULT André à CASTELEIN Christèle, HAMELIN Jean à MARTIN Yvonne, HUET Catherine à BOURDON Cyril, JOUAUX Joël à PINABEL Alain, LAGARDE Jean à JOZEAU-

MARIGNE Muriel, LALOË Evelyne à DUFOUR Luc, LEBONNOIS Marie-Françoise à VIVIER Nicolas,

LEFRANC Bertrand à HEBERT Dominique, LEMONNIER Thierry à HAMON Myriam, LERECULEY

Daniel à LOUISET Michel, LERENDU Patrick à DRUEZ Yveline, LÉTÉRRIER Richard à LEONARD

Christine, MAGHE Jean-Michel à BROQUAIRE Guy, PEYPE Gaëlle à ROUSVOAL Camille, POTTIER Bernard à NICOLAI Michel.

Excusés :

BASTIAN Frédéric, BAUDRY Jean-Marc, BROQUET Patrick, BURNOUF Hervé, BUTTET Guy,

CAUVIN Jean-Louis, CAUVIN Joseph, CUNY Daniel, DUCOURET Chantal, FALAIZE Marie-Hélène,

GOUREMAN Paul, GUERARD Jacqueline, HOULLEGATTE Jean-Michel, HUET Fabrice, LAUNOY

Claudie, LEBRUMAN Pascal, LEGOUPIL Jean-Claude, LEPETIT Jean, MATELOT Jean-Louis,

POIDEVIN Hugo, THEVENY Marianne, VARENNE Valérie.

Délibération n° DEL2019_026Envoyé en préfecture le 19/03/2018

Reçu en préfecture le 19/03/2019

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19 : 060-200067208-20190819-DEL2019_026-DE

Délibération n° DEL2019_026

OBJET : Team Bricquebec Cyclisme - Avance sur subvention

Exposé

La saison cycliste du Team Bricquebec Cotentin a commencé dès le mois de février par des déplacements dans le Haut Var puis une épreuve de coupe de France dans la Vienne.

Le président de l'association sollicite la possibilité de bénéficier d'une avance de 10 000 € sur le soutien financier de la communauté d'agglomération pour 2019 pour faire face aux frais de début de saison.

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'avis favorable de la Inter-Commission Administration Générale et Finances,

Le conseil communautaire a délibéré (Pour: 171 - Contre : 1 - Abstentions : 27) pour :

- _Décider de verser une somme de 10 000 € (dix mille euros) au titre d'avance sur l'intervention financière 2019 auprès de l'association Team Bricquebec Cotentin.

- Autoriser le Président, le Vice-président ou le Conseiller délégué à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

- Dire que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

- Dire que le Président et le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.

LE PRESIDENT,

Jean-Louis VALENTIN

Délibération n° DEL2019_026