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Convocation - subventions 2024 tampon 1
Convocation - tarifs 2024 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Thurien.
Lien du pdf (Convocation - tarifs 2024 tampon)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Handicap et inclusivité,
m1
e
le
15/06/2024
5/08/2024
p. ID
: 099-212902896-20240612-20240311-DE
SAINT-THURIEN,
le 4 juin
2024
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
J’ai l’honneur
de vous
faire connaître
que
le Conseil
Municipal
se réunira à la Mairie
de SAINT-
THURIEN
le
Mercredi
12
juin
2024
à
18
h.30
Ordre
du
jour
:
1°)
Boisement
— demande
de
subvention
2°)
Contrat
d'exploitation
et de maintenance
des
installations
thermiques
: convention
avec
le SDEF,
3°)
SIVOM
: convention
de
dissolution,
4°)
Accueil
de
loisirs
: approbation
du
règlement
et instauration
des
tarifs,
5°)
Protection
sociale
complémentaire
: mandatement
au
Centre
de
Gestion,
6°)
Restauration
d’une
stèle
à l’église
: demande
de
fonds
de
concours
à Quimperlé
Communauté,
7°)
Examen
de
demandes
de
subventions
2024,
8°)
Présentation
du
rapport
d’activité
2023
de
Quimperlé
Communauté,
99)
Budget
annexe
«
Caisse
des
écoles
»
: dissolution,
10°)
CCAS
: compte
de
gestion
2023,
11°)
Cession
de
parcelles
par
Espacil
Habitat
à la Commune,
12°)
Aide
BAFA
: modification
des
conditions
d’atiribution,
13°)
Boulodrome
: instauration
d’un
tarif de
location,
14°)
Plancher
: instauration
d’un
tarif de
location,
15°)
Quart
d’heure
de
libre
expression.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l’assurance
de
mes
sentiments
les meilleurs.
Le
Maire,
Christine
KERDRAON.
Séance
du
12
juin
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
douze
juin
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
quatre
juin,
s’est
réuni
à la Mairie
sous
la présidence
de
Madame
Christine
KERDRAON,
Maire. Etaient
présents
: Bruno
JAFFRE,
Françoise
GOLIES,
Fabienne
LE
GALL,
Michel
CHARPENTIER,
.…
Flore
MEFORT,
Stéphanie
NOUAILLE-DEGORCE,
Francine
TAMIC,
Stéphane
POIRIER
et
Elodie
© PEINTUREAU. Absènts
excusés:
Nicolas
LE
NAOUR
(a
donné
pouvoir
à
Christine
KERDRAON),
Cédric
JAULNEAU'
Haurent
MINTEC
et Guillaume
LOUVET
(a donné
pouvoir
à Elodie
PEINTUREAU).
Secrétaire
de
séance
: Elodie
PEINTUREAU.
Secrétaire
auxiliaire
: Hélène
THIEC.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024
est approuvé
à l’unanimité. Envoyé
en
pr
are
le
15/06/2024
ID
: 099-212902896-20240612-20240311-DE
Délibération
du
Conseil
Municipal
RRRTE
20240311
Objet
: Tarifs
2024
Après
avoir
entendu
Pexposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
fixer
les
tarifs
suivants
à compter
de
ce jour
:
200
€ par
jour
pour
Poccupation
du
boulodrome
par une
association
extérieure
à la Commune
(côté jeux
de
pétanque).
Il est précisé
qu’une
convention
sera
signée
avec
l’association
qui
devra
fournir
une
attestation
d’assurance
en
responsabilité
civile
ainsi
qu’une
caution
fixée
à 318
€.
Il
est
également
précisé
que
ce
bâtiment
ne
sera
loué
que
de
façon
ponctuelle
et
exceptionnelle
après
examen
de
la demande
par
le Maire,
5
€
par
jour
à
partir
du
4°"°
jour
de
mise
à
disposition
du
plancher
aux
associations
extérieures
à la Commune.
L’utilisateur
devra
verser
une
caution
de
200
€.
Fait
à SAINT-THURIEN,
le
13 juin
2024
Le
Maire,