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Déliberation - tarifs publics communaux 2024 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Thurien.
Lien du pdf (Déliberation - tarifs publics communaux 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
SAINT-THURIEN,
lé : ID
: 099-212902896-20251208-20230501-DE
CONVOCATIO
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie
de
SAINT-
THURIEN
le
Vendredi
8
décembre
2023
à
18
h.30
Ordre
du
jour
:
19)
Tarifs
publics
communaux
2024,
2°)
Allocation
de
vétérance
des
anciens
sapeurs-pompiers
2023,
3°)
Autorisation
au
Maire
pour
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
4°)
Examen
de
demandes
de
subvention,
5°)
Régime
indemnitaire
: modification,
6°)
Cession
de
terrain
Place
du
Centre,
7°)
Assurance
statutaire
: adhésion
au
service
du
Centre
de
Gestion
du
Finistère,
8°)
SIVOM
de
la
Région
de
Scaër
: convention
de
dissolution,
9°)
Décision
modificative,
10°)
Quart
d’heure
de
libre
expression.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l’assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Christine
KERDRAON.
Séance
du
8 décembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le huit
décembre
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
le
trente
novembre,
s’est
réuni
à la
Mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
KERDRAON,
Maire.
Etaient
présents
: Bruno
JAFFRE,
Françoise
GOLIES,
Nicolas
LE
NAOUR,
Fabienne
LE
GALL,
Michel
CHARPENTIER,
Flore
MEFORT,
Stéphanie
NOUAILLE-DEGORCE,
Francine
TAMIC,
Stéphane
POIRIER,
Laurent
MINTEC,
Elodie
PEINTUREAU
et Guillaume
LOUVET.
Absents
excusés
: Cédric
JAULNEAU.
Secrétaire
de
séance
:
Guillaume
LOUVET.
Secrétaire
auxiliaire
: Hélène
THIEC.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Délibération
du
Conseil
Mun
20230501
KKXKE
e 1812/2083
12023
029-212902696-20231208-20230501-DE
Objet
: Tarifs
publics
communaux
2024
Sur
Ja
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
fixe
ainsi
que
suit
les
tarifs
publics
communaux
pour
l'année
2024
:
Cantine
scolaire
:
- Repas
adulte
- Repas
enfant
Garderie
municipale
(matin
ou
soir)
Concession
au
cimetière
(le
m?)
:
- Pour
15
ans
- Pour
30
ans
Occupation
locaux
communaux
(la
journée)
:
-__ Salle
municipale
- Caution - Gratuit
pour
les
associations
thuriennoises
Photocopie
(l'unité)
:
- _
Noiret
blanc
- Couleur
Redevances
cimetière
:
- Creusement
de
fosse
-__ Ouverture
de
caveau
- _
Ouverture
de
case
Occupation
du
caveau
communal
(le
mois)
Vacation
funéraire
Columbarium
:
- Droit
initial
d'occupation
d’une
case
- _
Concession
pour
15
ans
- Concession
pour
30
ans
Jardin
du
souvenir
:
- Inscription
sur
la stèle
pour
15
ans
- Inscription
sur
la stèle
pour
30
ans
Abonnement
annuel
à la
médiathèque
:
- Adulte - Vacañcier
(pour
2 mois)
- Caution
pour
vacancier
- Caution
prêt
liseuse
- Gratuit
jusqu'à
25
ans
5.20
€
2.66
€
0.76
€
30.00
€
60.00
€
189.00
€
318,00
€
0.30
€
0.50
€
104.00
€
57.00
€
55.00
€
8.60
€
25.00
€
551.00
€
55.00
€
110.00
€
55.00
€
69.00
€
10,00
€
5,00
€
100,00
€
90,00
€
- Gratuit
pour
les
associations,
institutions
et assistantes
maternelles
de
la commune
Location
de
matériel
(par
jour)
— gratuit
pour
les
associations
locales
:
- Table
(plateau,
tréteaux
et 2
bancs)
- Sono
(uniquement
pour
les
associations
locales)
4.50
€
gratuit Cession
de
caveau
d’occasion
:
- La
place
Scène
mobile
:
- Î jour
de
la semaine
- _ samedi
ou
dimanche
- 1 week-end - Caution
e 1812/2083
12023
520.00
€
832.00
€
1 040.00
€
520.00
€
Fait
à SAINT-THURIEN,
le 12
décembre
2023
Le
Maire,
ET Christine
KERDRA