Déliberation - CM du 27 juin 2022 2022DELIB0046 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu

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Déliberation - CM du 27 juin 2022 2022DELIB0046 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Bry-sur-Marne. Lien du pdf (Déliberation - CM du 27 juin 2022 2022DELIB0046 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Consommateurs, DEPARTEMENT

DU

VAL DE MARNE

_____

ARONDISSEMENT

DE NOGENT

_____

REPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

_____________

EXTRAIT

du

Registre des Délibérations du Conseil Municipal

__________________

L’an deux mille vingt-deux, le lundi 27 juin, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 21 juin 2022, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de Conseillers présents : 29

Étaient Présents :

M. Charles ASLANGUL, Maire

Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,

Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin

ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Pascal MAINGE, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.

Ont donné pouvoir :

Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.

M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.

Absents excusés :

Absents :

M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent.

Secrétaire de séance : Jean-Antoine Gallego

2022DELIB0046 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDUConformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, voici le compte- rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 14 avril 2022 le cadre des délégations d’attributions qui lui ont été accordées par la délibération n°2020DELIB0149 du 17 décembre 2020, en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :

2022DEC0061 06.04.2022 Contrat de cession établi avec la compagnie Atelier de la Voûte domiciliée au 7 bis passage Piver à Paris (75011) relatif aux représentations « Le tour du monde en ballon » et « Jour de fête, l’ensemble forain », faisant intervenir 6 intervenants (comédiens et musiciens) en costumes, leur manège et leurs jeux forains, moyennant le paiement de 6 050 euros HT.

Les représentations se dérouleront le samedi 25 et le dimanche 26 juin 2022 entre 10h et 18h en plusieurs sets, sur le Quai Adrien Mentienne (94360).

2022DEC0062 06.04.2022 Contrat de prestation établi avec l’association Sons d’Histoire domiciliée au 7 rue Georges Bizet à Lognes (77185) relatif aux représentations « Au bord de l’eau » sous forme de saynètes, faisant intervenir 35 intervenants (comédiens et musiciens) en costumes, moyennant le paiement de 2 500 euros HT.

Les représentations se dérouleront le samedi 25 et le dimanche 26 juin entre 10h et 19h en plusieurs sets, en bords de Marne (en contrebas du Quai Adrien Mentienne).

2022DEC0063 06.04.2022 Convention établie avec l’association des Sauveteurs Secouristes de la Seine domiciliée au 99 avenue du Général Leclerc à Paris (75014) relative à la mise en œuvre d’un Dispositif Prévisionnel de Secours terrestre et d’un Dispositif Prévisionnel de Secours nautique dans le cadre de l’organisation du festival nautique « Marne en vogue » moyennant le paiement de 1 500 euros HT.

Les Dispositifs Prévisionnels de Secours seront mis en œuvre le samedi 25 juin 2022 de 10h à 19h et le dimanche 26 juin 2022 de 10h à 18h, sur le quai Adrien Mentienne avec l’intervention de 4 secouristes et 1 véhicule de secours, et sur la Marne (entre les points kilométriques 166 et 168) avec l’intervention d’un bateau d’évacuation et son équipage composé de 4 secouristes.

2022DEC0064 06.04.2022 Contrat de prestation avec l’artiste mandataire Monsieur Jean HEDE domicilié au 6 place des Mésanges à Saint-Priest (69800) dans le cadre de la soirée festive du samedi 25 juin 2022. Ce contrat comprend l’intervention de 9 artistes, la mise en place d’une régie son et d’une régie lumière, moyennant le paiement de 5 200 euros TTC (charges GUSO incluses).

La prestation se déroulera le samedi 25 juin 2022 de 14h30 à 1h, au sein du square de Lattre de Tassigny (94360).

2022DEC0065 08.04.2022 Convention avec Voies Navigables de France sises avenue Pierre Mendès France à Joinville-le-Pont (94340), d’une durée de 5 ans, dont le montant de la redevance annuelle s’élève à la somme de 688,10 € (valeur indice INSEE du coût de construction : 1664) et relative à l’occupation du domaine fluvial.

2022DEC0066 20.04.2022 Demande au Conseil départemental du Val-de-Marne une subvention pour l’acquisition de matériel scénique au Théâtre municipal et d’effectuer toutes les démarches nécessaires afférentes à l’octroi de ladite subvention.

2022DEC0067 20.04.2022 Demande au Conseil départemental du Val-de-Marne d’une subvention pour développer et enrichir l’activité artistique au Théâtre municipal et effectuer toutes les démarches nécessaires afférentes à l’octroi de ladite subvention.2022DEC0068 20.04.2022 Demande au Conseil départemental du Val-de-Marne d’une subvention pour promouvoir la création artistique et permettre aux bryards de bénéficier d’un spectacle de sortie de résidence, au Théâtre municipal et effectuer toutes les démarches nécessaires afférentes à l’octroi de ladite subvention.

2022DEC0069 19.04.2022 Contrat de prestation avec la société Surmesures Productions domiciliée au 357 rue Jean Perrin à Douai (59500, relatif à la mise en œuvre des animations « le petit carrousel oublié » et « le grenier des jeux d’autrefois » faisant intervenir 2 animateurs, moyennant le paiement de 4 760 euros HT.

Les animations se dérouleront le samedi 25 entre 10h et 19h et le dimanche 26 juin 2022 entre 10h et 18h, sur le Quai Adrien Mentienne (94360).

2022DEC0070 19.04.2022 Contrat de prestation avec l’association Contraste domiciliée sur l’Ile de la Chaussée – avenue JB Charcot à Bougival (78380) relatif à la location de pontons et la mise en oeuvre des animations « Barques et Pédal’eaux » moyennant le paiement de 18 700 euros HT.

L’installation aura lieu le samedi 25 avant 9h et les exploitations se dérouleront le samedi 25 juin 2022 de 10h à 19h et le dimanche 26 juin 2022 de 10h à 18h, sur le Quai Adrien Mentienne (94360). Le démontage s’exécutera le lundi 27 juin 2022 avant 14h.

2022DEC0071 19.04.2022 Convention de mise à disposition du théâtre municipal de Bry- sur-Marne sis 1 grande rue Charles de Gaulle 94360 Bry-sur- Marne à titre gracieux avec la société SAS THEATRE ACTUEL dont le siège social est situé 5 rue La Bruyère – 75009 PARIS pour une résidence d’artistes et un spectacle de sortie de résidence « Le retour de Richard III par le train de 9h24 » du mardi 5 avril au jeudi 14 avril 2022 inclus.

2022DEC0072 19.04.2022 Convention de mise à disposition du théâtre municipal de Bry- sur-Marne sis 1 grande rue Charles de Gaulle 94360 Bry-sur- Marne à titre gracieux avec la société SAS THEATRE ACTUEL dont le siège social est situé 5 rue La Bruyère – 75009 PARIS, pour une résidence d’artistes et un spectacle de sortie de résidence « Un Héros » du dimanche 22 mai au jeudi 26 mai 2022 inclus.

2022DEC0073 20.04.2022 Fixation des tarifs pour les exposants à la brocante du dimanche 18 septembre 2022 comme suit :

Catégorie Tarif Particulier bryard – le mètre linéaire 13 € Commerçant bryard – le mètre linéaire 13 € Association bryarde – le mètre linéaire 13 € Particulier non bryard – le mètre linéaire 19 € Association non bryarde – le mètre linaire 19 € Commerçant (professionnel) non bryard – le mètre

linéaire

19 €

2022DEC0074 27.04.2022 Avenant avec le laboratoire BIOPATH UNILABS prorogeant au 30 octobre 2022 la convention d’occupation précaire relative à la mise à disposition du rez-de-chaussée du pavillon sis 46 boulevard Gallieni à Bry-sur-Marne moyennant le versement d’un loyer mensuel de 800 € toutes charges comprises2022DEC0075 02.05.2022 Contrat avec l’auteur François-Henri Désérable, domicilié 14 rue André Barsacq 75018 Paris, pour une rencontre littéraire pour un montant de 505,50 €.

La rencontre littéraire aura lieu dans le Grand Salon de l’Hôtel de Malestroit le vendredi 13 mai 2022 à 19h30.

2022DEC0076 02.05.2022 Acceptation de l’indemnité d’un montant de 10 210 € en réparation du sinistre survenu le 15 septembre 2021 dans l’ascenseur dépendant de la maison de la petite enfance sise 54 boulevard Gallieni.

2022DEC0077 11.05.2022 Contrat avec la créatrice Laurie Archambault de l’atelier de reliure et création Laurie & les Petites mains, domiciliée 3 allée Marc Chagall 75013 Paris, pour un atelier d’initiation et de découverte de la reliure avec la confection d’un carnet de voyage pour un montant de 340 € TTC.

L’atelier d’initiation et de découverte de la reliure avec la confection d’un carnet de voyage aura lieu dans la salle d’animation de la Médiathèque Jules Verne le samedi 21 mai 2022 de 10h à 12h.

2022DEC0078 11.05.2022 Contrat avec l’autrice Myriam Doinet, domiciliée 14 rue de la Providence 75013 Paris, pour une rencontre littéraire pour un montant de 453,56 € TTC.

Les rencontres littéraires avec trois classes de CP des écoles de la ville se tiendront toute la journée à la Médiathèque Jules Verne le vendredi 20 mai 2022 de 9h à 16h.

2022DEC0079 11.05.2022 Contrat de fourniture à bons de commande avec la société GAM ANNECY sise 7 route de Nanfray CS 20298 7400 Annecy relatif à l’achat de disques audio-musicaux pour un montant maximum annuel de 9 000 € HT.

Le marché public est conclu pour une durée maximale de 4 ans, à compter de la signature du contrat.

2022DEC0080 11.05.2022 La décision du Maire n°2022DEC0070 en date du 25 avril 2022 est retirée et remplacée par la présente décision.

Contrat de prestation avec l’association Contraste domiciliée sur l’Ile de la Chaussée – avenue JB Charcot à Bougival (78380) relatif à la location de pontons nautiques, de barques et de Pédal’eaux, moyennant le paiement de 18 700 euros HT. Le mode de paiement sera effectué par le versement d’un acompte de 30 % de la totalité du montant de la prestation dès la signature du contrat de prestation, suivi des 70 % restants qui seront réglés à l’issue de la prestation.

L’installation aura lieu le samedi 25 juin avant 9h et les exploitations se dérouleront le samedi 25 juin 2022 de 10h à 19h et le dimanche 26 juin 2022 de 10h à 18h, sur le Quai Adrien Mentienne (94360). Le démontage s’exécutera le lundi 27 juin 2022 avant 14h.

2022DEC0081 18.05.2022 Signature de l’avenant n°1 au contrat d’assurance de prévoyance statutaire avec la société d’assurance AXA France Vie sise 313 Terrasses de l’Arche à Nanterre (92727) portant le taux de cotisation à 3,80 % de la base d’assurance à compter du 1er janvier 2022.

2022DEC0082 18.05.2022 Fixation du tarif, relevant des droits d’occupation du domaine public, pour les Food trucks exploitants dans le cadre du dispositif « Ciné à la belle étoile » le vendredi 20 mai ou le samedi 21 mai 2022, à 50 € et correspond à la redevance forfaitaire journalière.2022DEC0083 17.05.2022 Contrat de maintenance et d’entretien des bornes de recharge avec la société INFOROMU SASU sise 57 C rue Henri Barbusse 77124 CERGY-LES-MEAUX, pour un montant triennal de 1 236 € HT.

Le contrat prendra effet à la signature du contrat d’entretien et est conclu pour une durée totale de 3 ans.

2022DEC0084 18.05.2022 Fixation des tarifs des activités rattachées au Conservatoire de musique pour l’année scolaire 2022-2023 à compter du 1er septembre 2022 comme suit :

LES ACTIVITES ENFANT

BRYARD

ADULTE

BRYARD

ENFANT

Non

Bryard

ADULTE

Non

Bryard

EVEIL MUSICAL 252 € 499 € ATELIERS DECOUVERTE DES

INSTRUMENTS

340 € 640 €

COURS INDIVIDUEL

D’INSTRUMENT OU DE CHANT

(avec formation musicale et

possibilité de 2 pratiques

collectives)

- 1er et 2e cycles

- 3e et 4e cycles

- adulte

340 €

425 €

571 €

640 €

785 € 785 €

PRATIQUES COLLECTIVES

(sans cours individuel

d’instrument ou de chant)

Orchestres–Ensembles -

Ateliers Formation musicale –

Atelier d’écriture

Ateliers chant musiques

actuelles

138 € 221 € 212 € 318 €

CHORALES 138 € 176 € 176 € 219 € SUPPLEMENT 3e PRATIQUE

COLLECTIVE

70 € 107 € 107 € 138 €

ATELIER MUSIQUE ET HANDICAP 126 € 212 € 126 € 212 €

Pour les Bryards les tarifs réduits sont appliqués comme suit :

 - 20% aux adultes étudiants ou demandeurs d’emploi sur présentation d’un justificatif en cours de validité ;

 Aux familles dès le deuxième membre inscrit (la première inscription étant toujours plein tarif), soit - 25% pour le 2ème

inscrit et – 50% à partir du 3ème inscrit ;

 - 40% sur la deuxième activité pour une même personne

2022DEC0085 18.05.2022 Contrat d’une durée d’un an avec la société GROUPE MONITEUR SAS sise Antony Parc II – 10, Place du Général de Gaulle BP 20156 92186 Antony Cedex, relatif à la fourniture d’un service d’accompagnement à la préparation des consultations de marchés publics permettant l’accès à un outil de veille et de sourcing par l’intermédiaire de sa plateforme dématérialisée MarchésOnline.com pour un montant de 2 304 € HT, soit 2 764,80 € TTC.

2022DEC0086 18.05.2022 Contrat avec la société GROUPE MONITEUR SAS sise Antony Parc II – 10, Place du Général de Gaulle BP 20156 92186 Antony Cedex, relatif à la fourniture d’un service d’accompagnement à la préparation, la passation et la gestion des marchés publics par l’intermédiaire de sa plateforme dématérialisée MarchésOnline.com (forfait de 20 unités Pack) pour un montant de 1 536 € HT, soit 1 843,20 € TTC.2022DEC0087 18.05.2022 Fixation des tarifs des activités rattachées à la Maison des Arts Etienne Audfray pour l’année scolaire 2022-2023 à compter du 1er septembre 2022 comme suit :

Les ateliers Enfant

bryard

Adulte

bryard

Enfant

Non

bryard

Adulte

Non

bryard

 Arts plastiques et visuels

enfants 248 € 340 €

 Arts graphiques

 Dessin peinture 272 € 372 €

 Poterie parent/enfant « A 4

mains » 252 € 347 €

 Poterie modelage 276 € 376 €

 Poterie « atelier handicap » 126 € 212 € 126 € 212 €

 Sculpture modelage

moulage

 Sculpture sur bois 252 € 343 €

 Ateliers libres : Dessin

peinture / Sculpture

modelage / Sculpture sur

bois avec inscription au

cours référent obligatoire

107 € 141 €

 Danse classique

302 € 422 €

 Danse éveil et initiation

 Danse contemporaine

324 € 438 €

 Street jazz

 Danse de couples 354 € 472 €

 Théâtre 363 € 408 € 504 € 560 €

 Anglais 282 € 374 € 391 € 512 €

 Création de meubles en

carton 248 € 272 € 340 € 372 €

 Peinture sur soie 358 € 366 € 496 € 512 €

 Assouplissement 309 € 421 €

 Yoga 306 € 422 €

Pour les Bryards les tarifs réduits sont appliqués comme suit :

 - 20% aux adultes étudiants ou demandeurs d’emploi sur présentation d’un justificatif en cours de validité ;

 Aux familles dès le deuxième membre inscrit (la première inscription étant toujours plein tarif), soit -25% pour le 2ème

inscrit et – 50% à partir du 3ème inscrit ;

 -40% sur la deuxième activité pour une même personne.

2022DEC0088 24.05.2022 Fixation des tarifs de la sortie canoë kayak organisée pour les enfants élémentaires (CE2-CM1-CM2) à l’occasion des vacances sportives d’été 2022, comme suit :

Tarif enfant Bryard Tarif enfant non-Bryard

Stage kayak du 18 au 22

juillet (Elémentaires)

25 € 50 €2022DEC0089 24.05.2022 Contrat de prestation avec l’association BEL AIR PRIDUCTION domiciliée au 10 rue Antoine Bourdelle à Paris (75015), relatif au concert « Trio Jazz – Ciné à la belle étoile » faisant intervenir 3 musiciens et leur sonorisation, moyennant le paiement de 600 euros HT.

La prestation se déroulera le vendredi 20 mai 2022 entre 19h et 22h, en 2 sets de 45 minutes, au sein de la Villa Daguerre (94360). 2022DEC0090 24.05.2022 Contrat de prestation avec l’association BEL AIR PRIDUCTION domiciliée au 10 rue Antoine Bourdelle à Paris (75015), relatif au concert « Trio Rock – Ciné à la belle étoile » faisant intervenir 3 musiciens et leur sonorisation, moyennant le paiement de 600 euros HT.

La prestation se déroulera le samedi 21 mai 2022 entre 19h et 22h, en 2 sets de 45 minutes, au sein de la Villa Daguerre (94360). 2022DEC0091 31.05.2022 Fixation des tarifs de la médiathèque pour l’année 2022-2023 à compter du 1er septembre 2022 comme suit :

MEDIATHEQUE TARIFS 2022-2023

Abonnement bibliothèque :

Emprunt de livres, livres lus, revues, et

partitions Gratuit Abonnement médiathèque: pour

l’emprunt de tous les supports

- Abonnement individuel de

moins de 18 ans

14.60 €

- Abonnement individuel adulte 16.70 € - Abonnement « famille » à partir

de 3 personnes ayant un lien

entre-elles, au même domicile :

livres, revues, partitions, Cds,

dvds et jeux vidéo

32.30 €

- Abonnement adhérents et

professeurs de l’école

municipale de musique et

possesseurs de « passeport

jeune »

Gratuit

- Abonnement enfants jusqu’à

l’entrée au collège (emprunt

livres, livres lus, revues,

partitions, documents

audiovisuels et numériques

portant étiquette orange)

Gratuit

Remboursement des documents

- Livres Prix du livre à l’état neuf ou remplacement du livre

- CD audio (tarif pour un disque) Prix du CD à l’état neuf ou remplacement du CD

- DVD Prix de DVD à l’état neuf - Jeu vidéo Prix du JEU VIDEO à l’état neuf Remplacement de la carte de

lecteur 5.70 €

Photocopie ou impression 0,20 €

2022DEC0092 27.05.2022 Principe de réalisation des études de faisabilité de chaufferie biomasse approuvé, ces études porteront sur le site de Daguerre le montant des études s’élèvent à 3 210 € HT. La subvention Fonds chaleur sollicité est de 2 247 € HT.

Participation financière au SIGEIF sollicitée pour la réalisation des études.2022DEC0093 31.05.2022 Contrat de prestation avec l’association MERE DENY’S FAMILY domiciliée au 54 rue de Rémusat à Toulouse (31000) relatif à la mise en œuvre de l’animation musicale « Capt’ain Java » faisant intervenir 4 musiciens et 1 ingénieur du son moyennant le paiement de 1 516 euros HT.

La prestation se déroulera le dimanche 26 juin 20222 entre 12h et 14h, sur l’espace scénique du Quai Adrien Mentienne (94360). 2022DEC0094 31.05.2022 Marché public avec la société « Les Marchés de Léon » domiciliée au 4 rue Alfred Stevens à Paris (75009) ayant pour objet l’organisation d’un marché 1900 le samedi 25 juin et le dimanche 26 juin 2022 sur le Quai Adrien Mentienne. Le montant du marché public est constitué d’un abandon de recettes correspondant à la redevance d’occupation du domaine public due par le prestataire.

2022DEC0096 01.06.2022 Contrat avec la société « Côté vacances », sise 18 rue Pertinax à Nice (06000), relatif à l’organisation d’un séjour aux Orres en direction d’un groupe du service jeunesse de 23 personnes (20 jeunes et 3 animateurs) à l’hôtel les trappeurs aux Orres (Hautes- Alpes) du 09 juillet au 16 juillet 2022 pour un montant de 12 857€. Le contrat est conclu pour une durée de 8 jours du samedi 09 juillet au samedi 16 juillet 2022.

2022DEC0097 02.06.2022 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2022-2023 à compter du 1er septembre 2022 comme suit :

- Représentations théâtrales, spectacles au Théâtre :

Spectacles Tarif

Bryard

Tarif réduit

Bryard

(-25 ans, + 65

ans,

demandeurs

d’emploi)

Hors

Bry

- de 18 ans

Bryard

Strapontins

CATEGORIE A 35 € 31 € 38 € 20 € 25 € CATEGORIE B 30 € 26 € 33 € 15 € 20 € CATEGORIE C 25 € 21 € 28 € 10 € 15 € Soirée exceptionnelle (Tarif unique) 50 €

- Concert au Théâtre :

Spectacles Tarif

Bryard

Tarif réduit

Bryard

(-25 ans, + 65

ans,

demandeurs

d’emploi)

Hors

Bry

- de 18 ans

Bryard

Strapontins

CATEGORIE A 26 € 22 € 30 € 15 € 20 €

- Spectacle Jeune Public :

Adultes - De 18 ans Strapontins 10 € 10 € 20 €2022DEC0095 10.06.2022 Contrat de prestation de service avec Val de Marne Tourisme et Loisirs sis 16 rue Joséphine de Beauharnais 94500 Champigny-sur- Marne relatif à l’organisation d’une sortie culturelle dans le cadre des loisirs seniors 2022 comprenant une visite libre le matin, un déjeuner le midi et une visite libre l’après-midi.

Ce contrat est conclu pour la journée du 7 septembre 2022 moyennant le paiement d’une somme de 88 euros HT, par personne pour un groupe prévisionnel de 57 personnes, soit pour un montant total prévisionnel de 4 837 euros HT.

DELIBERATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Après en avoir délibéré, et par 31 voix pour

Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.

Publiée le : 29 juin 2022

Pour copie conforme,

Le Registre dûment signé,

Charles ASLANGUL,

Maire de Bry-Sur-Marne