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Procès Verbal - 09 juin
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Pierrefitte-sur-Sauldre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 juin)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Pierrefitte-sur-Sauldre – Séance du 09 juin 2023
SÉANCE DU 09 JUIN 2023
-------
Ordre du jour :
- Élection des délégués en vue de l’élection des sénateurs.
Le 09 Juin deux mil vingt-trois, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Madame COURRIOUX, Maire.
Étaient Présents : Madame COURRIOUX, Monsieur GIRAUDON, Madame SEGARD, Messieurs DESMONS-ALENCOURT, GAULLIER, FAUCARD, Madame CARRE, Monsieur DARGENTON, Madame JOBEZ.
Etaient absentes : Mesdames GARREC, FERNANDES, LAVINA, DOISNE, MAILLET. Madame FERNANDES a donné pouvoir à Monsieur FAUCARD.
Madame LAVINA a donné pouvoir à Monsieur GAULLIER.
Madame DOISNE a donné pouvoir à Madame CARRE.
Madame MAILLET a donné pouvoir à Monsieur GIRAUDON.
Secrétaire : Monsieur Simon DARGENTON
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Le procès-verbal de la séance du 06 avril est adopté à l’unanimité.
ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS Madame le Maire rappelle que les collèges électoraux sont convoqués le dimanche 24 septembre 2023 pour élire les sénateurs.
L’élection des délégués et des suppléants des conseils municipaux a été fixée au 09 juin par décret n° 2023-257 du 06 avril 2023.
Le nombre de ces délégués varie selon la population de la commune : en l’occurrence, la commune de PIERREFITTE-SUR-SAULDRE doit procéder à l’élection de trois délégués et de trois suppléants. L’élection a lieu au scrutin secret majoritaire à deux tours.
Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé d’un secrétaire désigné par le conseil, à savoir Madame CARRE, et par les deux conseillers les plus âgés et les deux plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir Madame SEGARD, Monsieur DESMOND-ALENCOURT, Monsieur FAUCARD et Monsieur DARGENTON.
Madame le Maire a constaté, avant l’ouverture du scrutin, le dépôt :
- de la liste des candidats enregistrée pour l’élection des délégués :
Madame COURRIOUX, Monsieur GIRAUDON et Madame SEGARD.
de la liste des candidats enregistrée pour l’élection des suppléants :
Madame CARRE, Madame DOISNE et Monsieur DARGENTON.
Celles-ci sont annexées au procès-verbal.
Le quorum étant atteint Madame le Maire déclare l’ouverture du scrutin pour la désignation des 3 délégués et de leurs suppléants au nombre de 3.
Désignation des délégués
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
a) Nombre de conseillers présents et représentés : 13
b) Abstentions : 0
c) Nombre de votants : 13
d) Nuls : 0
e) Blancs : 0 Pierrefitte-sur-Sauldre – Séance du 09 juin 2023
f) Suffrages exprimés : 13
g) Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
Madame COURRIOUX : 13 voix
Monsieur GIRAUDON : 13 voix
Madame SEGARD : 13 voix
Madame COURRIOUX, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur GIRAUDON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Madame SEGARD, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Désignation des suppléants
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
a) Nombre de conseillers présents et représentés : 13
b) Abstentions : 0
c) Nombre de votants : 13
d) Nuls : 0
e) Blancs : 0
f) Suffrages exprimés : 13
g) Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
Madame CARRE : 13 voix
Madame DOISNE : 13 voix
Monsieur DARGENTON : 13 voix
Madame CARRE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Madame DOISNE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur DARGENTON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Mme COURRIOUX Bernadette, Maire
M. DARGENTON Simon, Conseiller
Municipal
Secrétaire de séance